Procès Verbal - PV mars 2026

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Procès Verbal - PV mars 2026 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Neuville-Saint-Vaast. Lien du pdf (Procès Verbal - PV mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Investissement et développement économique, 1

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

SAMEDI 21 MARS 2026

L’an deux mil vingt-six le 21 mars à 10 heures 00 le Conseil Municipal s’est réuni, à la salle d’honneur Donald BROWARSKI sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS, en qualité de doyen de l’assemblée, sur la convocation qui leur a été adressée le 16 mars 2026 par Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS, maire sortant dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.

L’appel des conseillers est fait, le quorum est atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.

Étaient présents : Messieurs Jean-Pierre PUCHOIS- David FOURNIER – Sébastien LEGAY – Arnaud DURIER – Frédéric DUPUIS – Philippe GOURGUECHON – Robert JELONEK – Thomas DEFIVE – Olivier LALOUX.

Mesdames Sylvie BERTRAND – Nathalie LANGHAM – Valérie

KUBICKI – Sandrine REHABI – Estelle CONDAMINE – Nathalie DECOUPIGNY – Justine COGEZ – Valérie SZLASKI – Cécile PICHAT

Formant la majorité des membres en exercice.

A l’exception de :

- Monsieur Jérôme RUFFIN, excusé, ayant donné procuration à Monsieur Frédéric DUPUIS

Monsieur le Maire prend la parole en accueillant les nouveaux élus en les remerciant et en leur expliquant leurs missions.

Monsieur le Maire explique qu’à chaque conseil municipal, il sera désigné un secrétaire de séance.

Pour cette séance, Madame Sylvie BERTRAND sera secrétaire de séance, accompagnée par Madame Valérie KUBICKI.2

Monsieur le Maire demande à l’assemblée quand pourraient avoir lieu les conseils municipaux : le lundi sera privilégié.

Pour informations :

- La commission finances est fixée au mardi 03 avril à 19h.

- La réunion de budget est quant à elle fixée au mercredi 08 avril à 19h.

L’appel des conseillers est fait, le quorum est atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.

L’émargement a lieu.

1. Ajout d’un point à l’ordre du jour

Le Maire ouvre la séance et propose au Conseil Municipal d’adjoindre le point suivant à l’ordre du jour : Élection d’un conseiller délégué à l’UNESCO

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cet ajout à l’ordre du jour.

Monsieur le Maire rappelle l’engagement de Monsieur Arnaud DURIER au cours des mandats précédents sur le sujet.

Il lui laisse la parole ; ainsi Monsieur DURIER souligne l’importance de la présence à toutes les instances pour que les projet spot harmonieux avec notre commune (respect des agriculteurs, des propriétés, etc…).

Il est procédé à l’élection du conseiller délégué :

- Arnaud DURIER : 18 POUR

- Abstention : 1.

Monsieur Arnaud DURIER est nommé conseiller délégué à l’UNESCO.

Ce dernier en profite pour tracer l’histoire du soldat retrouvé lors des travaux d’assainissement.

Il propose qu’un square de la commune porte le nom de ce soldat.

Il propose une reconnaissance des soldats inconnus Peut-être qu’une commission « Côte 110 » extra-municipale pourrait voir le jour. Monsieur DURIER y reviendra.3

2. Élection du Maire

Le doyen de l’assemblé sollicite deux volontaires comme assesseurs : Monsieur Arnaud DURIER et Monsieur Robert JELONEK acceptent de constituer le bureau.

Il est demandé alors s'il y a des candidats.

Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS propose sa candidature.

Il est enregistré la candidature et les conseillers municipaux sont invités à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du doyen de l’assemblée.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Il est comptabilisé 19 votants au niveau du compteur de l’urne.

Monsieur DURIER comptabilise le nombre d’enveloppes : 19.

Il est procédé à l’ouverture des enveloppes.

1er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 19

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 18

Majorité absolue : 10

A obtenu :

– Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS : 18 (dix-huit) voix.

Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et, est immédiatement installé dans ses fonctions.

Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS prend la présidence et remercie l’assemblée.4

3. Détermination du nombre d’adjoints

4. Élection des adjoints

Monsieur le Maire fait voter le nombre d’adjoints pour ce mandat.

Il propose 5 postes dans le bureau.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;

Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins : 19

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 19

Majorité absolue : 10

Ont obtenu :

– Liste Sylvie BERTRAND : 19 voix (dix-neuf)

- La liste Sylvie BERTRAND ayant obtenu la majorité des voix, ont été proclamés adjoints au maire : Madame Sylvie BERTRAND-Monsieur David FOURNIER- Madame Nathalie LANGHAM-Monsieur Sébastien LEGAY-Madame Valérie KUBICKI.5

Chaque adjoint présente ses commissions :

- Sylvie BERTRAND : - Sécurité

- Travaux

- Ecole de musique

- David FOURNIER : - Finances

- Commission d’Appel d’Offres

- Nathalie LANGHAM : - Affaires scolaires

- Vie associative

- Sébastien LEGAY : - Environnement

- Cadre de vie

- Conseil des jeunes

- Valérie KUBICKI : - Communication

- Affaires sociales

- Vie économique

5. Lecture de la Charte de l’élu local

Monsieur le Maire lit la Charte qui a été distribuée à chaque élu.

Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.6

6. Commissions municipales : la création des commissions et la désignation des membres

Art. L.2121-21 du CGCT : la désignation dans les diverses commissions s’effectue au scrutin secret de liste sauf si l’assemblée délibérante à l’unanimité décide de ne pas recourir au vote secret.

A l’unanimité, les conseillers municipaux décident de procéder à la mise en place des commissions à main levée.

M le Maire y siège par principe.

Commission des finances

Présidée par l’adjoint délégué M. FOURNIER, cette commission sera chargée de la préparation des budgets et de l’étude des investissements.

Sont élus à l’unanimité : M Thomas DEFIVE – M Frédéric DUPUIS - Mme Sandrine REHABI - M Philippe GOURGUECHON.

Commission des affaires scolaires, périscolaires et extrascolaires

Présidée par l’adjointe déléguée Mme LANGHAM, cette commission sera chargée des relations avec les écoles, du fonctionnement périscolaire et des différents acteurs du domaine.

Sont élus à l’unanimité : Mme Justine COGEZ –- M Philippe GOURGUECHON - Mme Estelle CONDAMINE – M Robert JELONEK - Mme Cécile PICHAT – Mme Valérie SZALSKI.

Commission vie associative

Présidée par l’adjointe déléguée Mme LANGHAM, cette commission sera chargée de l’étude des demandes de subvention des associations.

Sont élus à l’unanimité : Mme Estelle CONDAMINE - Mme Nathalie DECOUPIGNY- M Frédéric DUPUIS – M Robert JELONEK – Mme Sandrine REHABI – M Jérôme RUFFIN.7

Commission des travaux

Présidée par l’adjointe déléguée Mme BERTRAND, cette commission sera chargée de l’élaboration et du suivi des travaux d’entretien des bâtiments …

Sont élus à l’unanimité : Mme Justine COGEZ – M Philippe GOURGUECHON – M Olivier LALOUX – Mme Cécile PICHAT – M Jérôme RUFFIN – Mme Valérie SZASKI.

Commission d’appel d’offres

Présidée par le Maire, cette commission à voix délibérative (art. 22-IV du code des marchés publics), sera chargée de l’ouverture des plis, de l’examen des candidatures, de l’élimination des offres non conformes, du choix et de l’attribution des marchés.

Besoin de 6 conseillers municipaux, 3 titulaires et 3 suppléants.

Sont élus à

M Jean-Pierre PUCHOIS – M David FOURNIER – Mme Sandrine REHABI

Suppléants : M Olivier LALOUX – M Thomas DEFIVE – M Jérôme RUFFIN.

Commission environnement : Sous la présidence de M Sébastien LEGAY

Sont élus à l’unanimité : Mme Estelle CONDAMINE – M Thomas DEFIVE – M Frédéric DUPUIS – M Arnaud DURIER – M Robert JELONEK -M Olivier LALOUX – Mme Sandrine REHABI.

Commission sécurité : Sous la présidence de Mme BERTRAND.

Sont élus à l’unanimité : Mme Estelle CONDAMINE – Mme Nathalie DECOUPIGNY – M Arnaud DURIER – M Olivier LALOUX – Mme Cécile PICHAT - Mme Justine COGEZ.

Commission communication : Sous la présidence de M PUCHOIS.

Pas de volontaire, le bureau sera donc en charge de cette commission.

Sont élus à l’unanimité : le bureau ainsi que M Thomas DEFIVE.8

Commission défense : 1 personne se propose, il s’agit de Madame Estelle CONDAMINE elle est désignée à l’unanimité.

Commission communautaire : Mme Valérie KUBICKI se propose, elle est désignée comme déléguée communautaire à l’unanimité.

Commission de Contrôle des Impôts Directs : sont élus à l’unanimité

4 titulaires : Monsieur David FOURNIER-M Philippe GOURGUECHON-M Arnaud DURIER-Mme Sandrine REHABI.

2 suppléants : 2 personnes extérieures étant propriétaires sur le territoire de Neuville.

Commission électorale : depuis la mise en place de l’application ELIRE par l’INSEE en 2019, 1 commission électorale voit le jour et se réunie 1 fois par an.

Sont élus à l’unanimité : Mme Justine COGEZ - Monsieur Philippe GOURGUECHON – M olivier LALOUX.

Commission au Conseil d’Administration de la MARPA : est élue à l’unanimité Mme Nathalie DECOUPIGNY.

Conseil des jeunes : Mme Nathalie LANGHAM et M Sébastien LEGAY

Commission école de musique : le bureau en est membre.

Centre Communal d’Action Sociale : sont élus à l’unanimité (+ 5 personnes émanant du milieu social).

5 membres du conseil municipal : M Frédéric DUPUIS - Mme Nathalie LANGHAM- Mme Valérie KUBICKI - Mme Estelle CONDAMINE-Mme Nathalie DECOUPIGNY.

Fin de séance à 11h30

Jean-Pierre PUCHOIS, Maire Sylvie BERTRAND, secrétaire de séance