Compte-Rendu - CR 20200527

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Compte-Rendu - CR 20200527 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Neuville-Saint-Vaast. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20200527)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Investissement et développement économique, DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

ARRONDISSEMENT D’ARRAS

CANTON D’ARRAS 1

COMMUNE DE NEUVILLE-SAINT-VAAST

COMPTE RENDU DU 27 MAI 2020

L’an deux mille vingt, le vingt-sept mai à 20 heures 00 le Conseil Municipal s’est réuni exceptionnellement à la maison des associations, 8 rue Verte, en raison des mesures de protection liées au Covid-19 sous les présidences respectives de Monsieur PUCHOIS Maire, et de Madame Martine DOUAY en qualité de doyen de l’assemblée, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur PUCHOIS, maire sortant.

L’appel des conseillers est fait, le quorum est atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.

Étaient présents : Messieurs PUCHOIS Jean-Pierre; FOURNIER David; DUPUIS Frédéric; LEGAY François; GOURGUECHON Philippe; DURIER Arnaud; LEGAY Sébastien; RUFFIN Jérôme; DELREUX Daniel; VEGA Grégory

Mesdames BERTRAND Sylvie; LANGHAM Nathalie; DUBUS Anne; REHABI Sandrine; CONDAMINE Estelle; DOUAY Martine; DECOUPIGNY Nathalie PRZYBOROWSKI Virginie; CLEMENT Aymie.

Formant la majorité des membres en exercice.

Mme Anne DUBUS a été désignée comme secrétaire de séance.

Mme Géraldine BRESSON est désignée comme secrétaire administrative.

1. ELECTION DU MAIRE

Monsieur le Maire, Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS rappelle les 08 anciens élus qui ont décidé de ne pas se représenter en les nommant et les remercie pour leur travail effectué (CCAS-MARPA-site internet-SIVU….). Il les remercie publiquement pour leurs qualités humaines et professionnelles.

Monsieur le Maire énumère les 8 nouveaux membres et les félicite pour leur arrivée au sein du conseil municipal.

Monsieur le Maire procède à l’appel (19 présents).

La secrétaire de séance étant désignée, Monsieur le Maire laisse la présidence à Madame Martine DOUAY.Cette dernière sollicite deux volontaires comme assesseurs : Monsieur François LEGAY et Monsieur Philippe GOURGUECHON acceptent de constituer le bureau de vote.

Mme DOUAY demande alors s'il y a des candidats au poste de maire.

Monsieur Daniel DELREUX propose sa candidature.

Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS propose sa candidature.

Mme DOUAY enregistre les deux candidatures et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence de la doyenne de l’assemblée.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 19

À déduire (bulletins blancs et/ ou nuls) : 0

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 19

Majorité absolue : 9

Ont obtenu :

– Monsieur Daniel DELREUX : 3 (trois) voix

– Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS : 16 (seize) voix.

Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS prend la présidence et remercie l’assemblée.

2. CHOIX DU NOMBRES DES ADJOINTS ET ELECTIONS DES ADJOINTS

Monsieur le Maire, Monsieur PUCHOIS parle du nombre d’adjoints, il suggère 4 adjoints avec au surplus des conseillers délégués.

Monsieur François LEGAY explique à son tour qu’il trouve dommage qu’il n’y ai pas un adjoint supplémentaire avec la charge de travail avec l’espace communal.

Il est soutenu par Madame Martine DOUAY.Monsieur le Maire précise qu’il y aura probablement des conseillers délégués en fonction des dossiers à traiter.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;

Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 19

À déduire (bulletins blancs et/ou nuls) : 4

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 9

Ont obtenu :

– Liste Sylvie BERTRAND : 15 voix (quinze)

- La liste Sylvie BERTRAND ayant obtenu la majorité des voix, ont été proclamés adjoints au maire : Madame Sylvie BERTRAND-Monsieur David FOURNIER-Madame Nathalie LANGHAM-Monsieur Frédéric DUPUIS.

3. LECTURE DE LA CHARTE

Une fois les adjoints nommés, Monsieur le Maire effectue la lecture de la Charte des élus locaux.

Monsieur le Maire, suite aux différents évènements mondiaux, suggère une minute de silence.

Puis il laisse la parole aux adjoints qui chacun dans leur domaine de compétences énumèrent leurs domaines d’attribution.

4. LISTE DES COMMISSIONS

Monsieur le Maire explique que Madame Sandrine REHABI a travaillé sur le dossier et a soumis aux membres un tableau récapitulatif exposant les différentes commissions avec le nombre des membres à y inclure.

Art. L.2121-21 du CGCT : la désignation dans les diverses commissions s’effectue au scrutin secret de liste sauf si l’assemblée délibérante à l’unanimité décide de ne pas recourir au vote secret. A l’unanimité, les conseillers municipaux décident de procéder à la mise en place des commissions à main levée.Commission des finances

Présidée par l’adjoint délégué M. FOURNIER, cette commission sera chargée de la préparation des budgets et de l’étude des investissements.

Sont élus à l’unanimité : Mme Anne DUBUS-Mme Sandrine REHABI-M Philippe GOURGUECHON-M Sébastien LEGAY.

Commission des affaires scolaires, périscolaires et extrascolaires

Présidée par l’adjointe déléguée Mme SIKORA, cette commission sera chargée des relations avec les écoles, du fonctionnement périscolaire et des différents acteurs du domaine.

Sont élus à l’unanimité : Mme Sandrine REHABI-M Philippe GOURGUECHON-Mme Estelle CONDAMINE-Mme Virginie PRZYBOROWSKI.

Commission vie associative

Présidée par l’adjointe déléguée Mme SIKORA, cette commission sera chargée de l’étude des demandes de subvention des associations.

Sont élus à l’unanimité : Mme Estelle CONDAMINE-Mme Nathalie DECOUPIGNY-M Jérôme RUFFIN

Commission des travaux et du cadre de vie

Présidée par l’adjointe déléguée Mme BERTRAND, cette commission sera chargée de l’élaboration et du suivi des travaux d’entretien, de l’éclairage public, et de l’embellissement de la commune.

Sont élus à l’unanimité : Mme Sandrine REHABI-M Philippe GOURGUECHON-M Sébastien LEGAY-Mme Virginie PRZYBOROWSKI-Mme Aymie CLEMENT.

Commission d’appel d’offres

Présidée par le Maire, cette commission à voix délibérative (art. 22-IV du code des marchés publics), sera chargée de l’ouverture des plis, de l’examen des candidatures, de l’élimination des offres non conformes, du choix et de l’attribution des marchés.

Besoin de 6 conseillers municipaux, 3 titulaires et 3 suppléants.

Sont élus à l’unanimité :

Titulaires : Mme Sylvie BERTRAND-M David FOURNIER-Mme Nathalie LANGHAM-

Suppléants : M Jean-Pierre PUCHOIS- Mme Anne DUBUS-M Jérôme RUFFIN.Commission environnement : Sous la présidence de Mme BERTRAND.

Sont élus à l’unanimité : M Arnaud DURIER-M Sébastien LEGAY

Commission sécurité : Sous la présidence de Mme BERTRAND.

Sont élus à l’unanimité : Mme Anne DUBUS-M François LEGAY-Mme Estelle CONDAMINE-M Daniel DELREUX.

Commission communication : Sous la présidence de M DUPUIS.

Sont élus à l’unanimité : Mme Sandrine REHABI-Mme Estelle CONDAMINE-Mme Aymie CLEMENT-M Grégory VEGA

Commission espace associatif : sous la présidence de M FOURNIER.

Sont élus à l’unanimité : Mme Sylvie BERTRAND-Mme Anne DUBUS-M Arnaud DURIER-M Jérôme RUFFIN-M Daniel DELREUX-Mme Aymie CLEMENT-M Grégory VEGA.

Commission défense : 1 personne se propose, il s’agit de Monsieur François LEGAY, il est désigné à l’unanimité.

Commission communautaire : Mme Estelle CONDAMINE se propose, elle est désignée comme déléguée communautaire à l’unanimité.

Commission de Contrôle des Impôts Directs : sont élus à l’unanimité

4 titulaires : Monsieur David FOURNIER-M Philippe GOURGUECHON-M Arnaud DURIER-Mme Nathalie DECOUPIGNY

2 suppléants : 2 personnes extérieures étant propriétaires sur le territoire de Neuville.

Commission électorale : depuis la mise en place de l’application ELIRE par l’INSEE en 2019, 1 commission électorale voit le jour et se réunie 1 fois par an.

Sont élus à l’unanimité : Monsieur François LEGAY et Monsieur Philippe GOURGUECHON.

Commission au Conseil d’Administration de la MARPA : est élue à l’unanimité Mme Anne DUBUS.Commission au SIVU de Maroeuil : sont élus à l’unanimité

Titulaires : Mme Sylvie BERTRAND-M Daniel DELREUX

Suppléants : M Jean-Pierre PUCHOIS-M David FOURNIER

Centre Communal d’Action Sociale : sont élus à l’unanimité (+ 5 personnes émanant du milieu social).

5 membres du conseil municipal : M Frédéric DUPUIS-Mme Nathalie LANGHAM-M François LEGAY-Mme Estelle CONDAMINE-Mme Virginie PRZYBOROWSKI.

Madame Estelle CONDAMINE demande s’il sera créé d’autres commissions, Monsieur le Maire acquiesce en indiquant qu’il ne ferme pas la porte à d’autres suggestions en temps voulu.

QUESTIONS DIVERSES

 Monsieur Arnaud DURIER questionne Monsieur le Maire afin de savoir s’il a des informations supplémentaires concernant la maison blanche et plus exactement le sort de Monsieur Maurice DELABRE, s’il a pu être raccordé au réseau d’eau potable.

Le devis de la CUA est élevé, M Puchois a demandé que les frais soient partagés entre CUA et Veolia et s’il faut, peut-être que la commune devra participer pour une petite partie de ce cout de raccordement.

 Monsieur Daniel DELREUX souhaiterait que des commissions extra- municipales soient créées telles que commissions « salle polyvalente », « sécurité » et « environnement » et demande la création d’un délégué à la sécurité routière. Il voudrait un conseiller délégué à la sécurité routière et il est candidat à ce poste.

 Monsieur François LEGAY demande si le dossier de l’aménagement foncier a connu des avancées, Monsieur le Maire lui répond en indiquant que le dossier est engagé et que les personnes du département doivent revenir vers nous justement.

 Monsieur David FOURNIER en profite pour annoncer aux membres de la commission appel d’offre, le prochain rendez-vous fixé au 3 juin lors duquel avec Monsieur le Maire et Madame Sylvie BERTRAND, ils recevront les entreprises afin de discuter avec elles des différentes options au dossier.

Il poursuit en donnant davantage d’informations, à savoir que l’épidémie a forcément décalé le planning initialement validé.

A ce jour, Monsieur le Maire dit qu’il n’est plus possible de modifier les plans, ils sont figés. Il poursuit en expliquant l’actuelle tranchée rue du 8 mai concernant l’enfouissement des réseaux.Bientôt la fin du désamiantage.

Monsieur David FOURNIER poursuit en détaillant que si l’enfouissement se passe bien, on peut prévoir une démolition de la salle en juin puis un terrassement, la 2ème phase d’études du sol (afin de voir s’il y a ou non des fondations spécifiques), et enfin la construction au mois de septembre.

Prochaine réunion de conseil le mercredi 24 juin à 19 heures probablement au vu du nombre importants de points à aborder (à confirmer par la convocation).

Fin de réunion vers 21h30.