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Conseil Municipal - conseil municipal 9 fevrier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montblanc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 9 fevrier)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MONTELANC Commune de Montblanc
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
membres
du
conseil
municipal
sont
priés
d'assister
à la
séance
du
conseil
qui
aura
lieu
en
MAIRIE
le
MARDI
09
FEVRIER
2021
A 17H00
ORDRE
DU
JOUR
:
e
01.
APPROBATION
COMPTES
DE
GESTION
& COMPTES
ADMINISTRATIFS
2020
[SOUS
RESERVE
DE
LA
DISPONIBILITÉ
DES
DOCUMENTS]
e
02.
« ESPACE
DE
LOISIRS
MULTISPORTS
& «
AMENAGEMENT
D'UN
PARC
DE
STATIONNEMENT
— APPROBATION
DU
PROJET
ET
DEMANDE
D'ATTRIBUTION
DU
FONDS
DE
COMMUNAUTAIRE
DE
SOUTIEN
AUX
COMMUNES
e
03.
VIDEOPROTECTION
- APPROBATION
DU
PROJET
D'EXTENSION
DU
SYSTEME
ET
DEMANDE
D'AUTORISATION
PREFECTORALE
(MODIFICATION
D'UN
SYSTEME
AUTORISE/
RENOUVELLEMENT
DE
L'AUTORISATION)
e
04.
AUTORISATION
PREALABLE
DE
MISE
EN
LOCATION
D'UN
LOGEMENT
- ADOPTION
DU
DISPOSITIF
SUR
LE
TERRITOIRE
COMMUNAL
e
05.
RAPPORTS
ANNUELS
2019
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
(RPQS)
DE
L'EAU
ET
DE
L'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
e
06.
LISTE
DES
MARCHES
PUBLICS
CONCLUS
EN
2020
- INFORMATION
e
07.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- CREATION
DE
POSTES
POUR
AVANCEMENTS
DE
GRADE
e
08.
ZAE
QUARTIER
D’ENTREPRISES
— DENOMINATION
DES
VOIES
e
09.
REPRISE
DES
EQUIPEMENTS
COMMUNS
DE
LA
ZAC
LES
ARBOUSIERS
-— DECISION
DE
PRINCIPE
Fait
en
mairie,
le 02
février
2021
(HEAR
Conformément
aux
dispositions
de
l'ordonnance
n°2020-1379
du
14
novembre
2020,
adaptant
tes-régles
de
fonctionnement
des
conseils
municipaux
pendant
la durée
de
l'état
d'urgence
sanitaire
:
- Les
mesures
barrières
seront
appliquées
: port
du
masque
et
mise
à disposition
de
gel
hydro-alcoolique
;
Vous
remerciant
de
vous
munir
d’un
stylo
;
- Le
quorum
est
fixé
au
tiers
de
l'effectif
du
conseil
municipal
;
- Chaque
conseiller
municipal
pourra
être
porteur
de
deux
procurations
;
- La
séance
se
tiendra
en
présence
de
public
mais
en
nombre
limité
au
regard
des
mesures
sanitaires
et
de
la
capacité
d'accueil
de
la salle.
Il est
par
ailleurs
rappelé
que
le conseil
municipal
peut
décider,
sur
la demande
de
trois
membres
ou
du
maire,
sans
débat,
à la
majorité
absolue
des
membres
présents
ou
représentés,
qu'il
se
réunit
à huis
clos
(article
L.2121-18
du
CGCT).