Procès Verbal - pv+cr+

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Procès Verbal - pv+cr+ Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Aurseulles. Lien du pdf (Procès Verbal - pv+cr+)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation, À: 7 à PROCÈS VERBAL DES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Aarseuiles COMMUNE D’AURSEULLES

L'an deux mil vingt-six, le cinq juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal d'AURSEULLES, légalement convoqué en session ordinaire, s'est réuni à la salle du conseil 58, rue Monseigneur Paysant, St Germain d'Ectot, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Denis EUSTACHE, Maire d'AURSEULLES, conformément à l'article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants :

M EUSTACHE Denis, maire d'Aurseulles, M PATRIX Gérard 1°’ adjoint, Mme LEMAIRE Christine 2ère adjointe et maire déléguée de St Germain d'Ectot, M BENEVILLE Marc, 3ème adjoint et maire délégué de Sermentot et d'Orbois, Mme LOUIS Virginie 4ème adjointe et maire déléguée de Torteval-Quesnay, M TOUDIC Michel 5è"e adjoint et maire délégué de Longraye, Mme LECHEVALLIER Magali, 6è"e adjointe et maire déléguée de Feuguerolles sur Seulles et Anctoville, M CATHERINE Dominique, M HAMELIN Eric Mme GURLIAT Delphine, M ANNE Sébastien, Mme HOSPITAL Julie, M SINGER Sébastien, M LEGUAY Loïc, M SCAGLIOLA Fabrice, Mme LEMASLE Lucie, Mme VILLEDIEU Sophie, M ROYER Stéphane et M JEHANNE Clément.

Nombre de conseillers 23

Nombre de présents 17

Nombre de pouvoirs 4

Nombre de conseillers votants 21

Était absente excusée : Karine CHRETIEN donne pouvoir à Denis EUSTACHE, MARIE Lydie donne pouvoir à Julie HOSPITAL, BRIARD Angélique donne pouvoir à Marc BENEVILLE,

Jennifer URBAIN donne pouvoir à Fabrice SCAGLIOLA

Étaient absents :

Ordre du Jour

1. Désignation du secrétaire de séance

Madame Julie HOSPITAL a été désignée secrétaire de séance.

Mesdames Célia MENANT, adjoint administratif et Stéphanie EDUIN, adjoint administratif

étaient présentes pour l'assister dans sa fonction.

2. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil du 5 Mai 2026

Délibération N° 2026.06.05 — 46

Le procès-verbal de la réunion de conseil en date du 5 Mai 2026 appelle une observation de la

part de Mme Christine LEMAIRE, adjoint, concernant le prénom de Mr LEBOULANGER

Christophe et non Christine.

Le Procès-Verbal et la délibération seront modifiés en ce sens. Après cette observation, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité des membres présents le PV

du 5 Mai 2026.

3. Élections Sénatoriales 2026

Messieurs HAMELIN Eric et ANNE Sébastien n'étaient pas présent pour le vote des délégués

titulaires et suppléants pour les sénatoriales 2026. Ils sont arrivés à 20h.

Délibération N° 2026.06.05 - 47

Vu le code électoral ;

Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 5 Juin 2026Vu le décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs ;

Vu l'instruction INTP2611651C du 06 mai 2026 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux ;

Vu l'arrêté préfectoral pris en date du 04 mai 2026 indiquant le nombre de délégués et de suppléants à élire dans la commune ;

1.Composition du bureau électoral

M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil

municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Mrs TOUDIC Michel, PATRIX Gérard, JEHANNE Clément et Mme LE MASLE Lucie.

La présidence du bureau est assurée par ses soins.

2.Election des délégués titulaires et des suppléants

Mr le Président indique qu'il y a une liste qui a été déposée et enregistrée :

La liste Aurseulles, Sénatoriales composée des délégués titulaires et suppléants suivant : 1.Denis EUSTACHE

2.Virginie LOUIS

3.Gérard PATRIX

4.Christine LEMAIRE

5.Michel TOUDIC

6.Karine CHRETIEN

7. Stéphane ROYER

8.Julie HOSPITAL

9.Sébastien ANNE

10.Magali LECHEVALLIER

11.Sébastien SINGER

Mr le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués titulaires et des suppléants en vue des élections sénatoriales qui auront lieu le dimanche 27 septembre 2026. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

-Nombre de bulletins : 21

-Bulletins blancs ou nuls : O

-Suffrages exprimés : 21

Ont obtenu :

-Aurseulles, Sénatoriales : 21 voix

Mr le Président proclame les résultats définitifs :

-Aurseulles, Sénatoriales : 11 Sièges : 7 délégués titulaires et 4 suppléants

Mr le Président proclame les noms des délégués titulaires :

1.Denis EUSTACHE

2.Virginie LOUIS

3.Gérard PATRIX

4.Christine LEMAIRE

5.Michel TOUDIC

6.Karine CHRETIEN

7. Stéphane ROYER

Mr le Président proclame les noms des suppléants :

1.Julie HOSPITAL

2.Sébastien ANNE

3.Magali LECHEVALLIER

4.Sébastien SINGER

Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 5 Juin 20264._ Intervention de la gendarmerie : Sécurité des Élus

Monsieur Le Maire a fait intervenir la gendarmerie pour présenter aux élus les problématiques

principales qu'ils peuvent rencontrer sur le terrain. Les sujets principaux ont été les suivants :

dépôts sauvages, rodéos, incivilités. La gendarmerie a, également, indiqué qu'il y avait

plusieurs référents sur les gendarmeries pour répondre à leurs questions. Notamment, un

référent commune, un référent sûreté, une brigade numérique, un référent environnement, un

référents pour les violences ainsi qu'un domaine cyber sécurité. Un flyer a été remis au maire et

aux maires délégués, regroupant les téléphones à contacter en cas de nécessité.

5. Élagage : Renouvellement du marché

Délibération N° 2026.06.05-48

Monsieur Le Maire rappelle à l'assemblée les conditions de l'appel d'offre de l’élagage de la voirie communale à savoir,

- Le 1°" passage avant le 22 juin.

- Le 2eme passage avant le 25 octobre.

L'offre se décline en deux lots :

1% lot : Anctoville, Feuguerolles/Seulles, Orbois, Sermentot représentant 26.4 km. 2éme lot : Saint Germain d’Ectot Torteval-Quesnay, Longraye pour une longueur de 27.5 km.

Pour le lot 1 et 2: chaque lot sera attribué différemment à une entreprise pour respecter les délais d'intervention fixés.

Le marché est valable un an et reconductible sur trois ans.

La date de dépôt des offres était fixée au 4 juin 2026 à 17h00 à la mairie d’'Aurseulles.

OUVERTURE DES PLIS :

Deux offres sont arrivées dans le délai imparti.

Une vérification des calculs a été réalisée pour chaque offre à la suite de quoi, la commission d'appel d'offre a décidé de retenir :

Lot 1 : Entreprise GUILLOTTE Emmanuel pour un montant de 5 966.40 € HT soit 7 159.68 € TTC

Lot 2 : Entreprise SARL COUTURE pour un montant de 6 215.00 € HT soit 7 458.00 € TTC

Vu l'exposé de Monsieur Le Maire.

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents et représentés, Le Conseil Municipal :

“Accepte les devis proposés par l'Entreprise GUILLOTTE Emmanuel pour un montant de 5 966.40 € HT soit 7 159.68 € TTC pour le lot 1.

Par l'Entreprise SARL COUTURE pour un montant de 6 215.00 € HT soit 7 458.00 € TTC pour le lot 2.

*Précise deux points concernant tout d'abord une limite horaire d'élagage à 22h00 pour la taille de juin et 21h00 pour la taille d'octobre puis l'attention portée sur les plantes invasives et protégées.

YAutorise Monsieur Le Maire à signer les devis.

“Dit que les crédits sont inscrits au budget 2026.

6. Information sur le choix de l’entreprise gérant les extincteurs

Monsieur Le Maire donne la parole à Monsieur PATRIX, 1°’ adjoint pour informer le conseil municipal.

Monsieur PATRIX informe le Conseil Municipal que ce sera l’entreprise DESAUTEL qui changera les extincteurs et fera les vérifications. Il indique que le coût des extincteurs remis en

Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 5 Juin 2026état, la vérification de ceux déjà en place, la vérification des alarmes et le désenfumage sera de 4 465.04€ TTC pour 2026. Ensuite, le coût de toutes les vérifications pour les années qui arrivent sera de 2 268€ TTC. Cependant, il faudra prévoir aussi, des changements d'extincteurs en 2027 pour que tout soit aux normes sur toute la commune.

7._ Choix des représentants de l’ADMR de Villers-Bocage

Délibération N° 2026.06.05-49

Monsieur Le Maire rappelle à l'assemblée que la subvention accordée à L'Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) est en fonction de leurs interventions et que les réunions se font généralement en fin de journée.

Après discussion, sont nommées :

- Titulaire : Delphine GURLIAT

- Suppléante : Sophie VILLEDIEU (remplacera M Michel TOUDIC à la prochaine réunion à Tilly sur Seulles)

8. Questions diverses

- Convention Mutuelle Communale

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal du renouvellement de la convention mutuelle communale. |! explique que 13 contrats ont été établi et que cela a permis la renégociation d’autres contrats par les demandeurs.

- Commission environnement et réunion Syndicat d’eau

Monsieur LEGUAY Loïc évoque qu'il y a un chevauchement sur la date entre la commission environnement du 23 juin et la réunion du syndicat d'eau. Madame LEMAIRE Christine indique qu'il n'est pas possible de changer la date car il y aura la présence d'un bureau d'étude.

Monsieur Le Maire prend la parole pour dire au Conseil Municipal qu'il est important d'être présent à la réunion du Syndicat d'eau et que Madame LEMAIRE Christine est informée.

- Temps périscolaire

Monsieur LEGUAY Loïc pose une question sur le temps périscolaire de l'école primaire, que font-ils comme activité ? Suite à différents problèmes de comportement que rencontre le personnel sur le temps scolaire et périscolaire, Monsieur Le Maire explique que certains jeux ont été interdits dans la cour de récréation ! afin d'être en concordance avec les décisions de l'équipe pédagogique. Les agents sont chargés de préparer des activités pour occuper les enfants.

Monsieur Le Maire confirme que des choses vont être mises en place pour améliorer les temps périscolaires afin que les débordements actuels ne se généralisent pas dans l'avenir.

- Ventilateurs

Madame VILLEDIEU Sophie pose la question : en cas de forte chaleur, que pouvons-nous faire pour les écoles ?

Madame HOSPITAL Julie répond que ce sera à mettre dans le plan communal de sauvegarde.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22 h 00.

Fait à AURSEULLES, le 11 juin 2026

Le Maire La Secrétaire de séance

Denis EUSTAÇFI Julie HOSPITAL

Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 5 Juin 2026