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Déliberation - Liste delib 20250513
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Longuenée-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 20250513)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Vieillesse, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérante
lors de la séance publique du mardi 13 mai 2025
1
L’an deux mille vingt-cinq, le treize mai à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Longuenée-en-Anjou dûment convoqué, s’est réuni, sous la présidence de Jean-Pierre HÉBÉ, maire, à l’Espace Longuenée, lieu habituel de leurs séances.
Étaient présents : Jean-Pierre HÉBÉ, Maire ;
Gérard MOISAN – Sylviane DUARTE – Claude GUÉRIN – Florence LUCAS – Daniel RAVERDY – Laurence GUILLOUX – Régis BERTHELOT - Marilyne NOUVET-DUMAINE (présente à compter de la délibération N° 202505-07), Adjoints ;
Hélène BRIOLAY – Yi BRUAND – Christine CAPRON – Guillaume COSNEAU – Pascal DENIS – Thierry GESTIN – Delphine GONIDEC - Pier Paolo LONG – Juliette MAILLARD – Pascale MERCIER – Laurent PAPIN – Nicolas PELLETIER – Daniel SALÉ ;
Procurations : Bruno ALBERT à Claude GUÉRIN - Carole ESTEVAN à Florence LUCAS - Carole FLEURIOT à Hélène BRIOLAY - Céline MICHAUD à Pascale MERCIER - Jean-François SEMON à Pascal DENIS – Lydie TESSIER à Nicolas PELLETIER ;
Excusée(s) : Véronique MENEZ – Nicolas ROY ;
Absent(s) : ---
Secrétaire de séance : Juliette MAILLARD
LE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS : Les projets ont été adoptés par un vote à main levée.
DATE NUMERO des DELIBERATIONS MATIERE OBJET SUFFRAGE EXPRIMÉ (Approuvée/Rejetée)
13/05/2025 202505-01 Domaine et patrimoine Avenant N° 9 à la convention de gestion de la résidence autonomie Val de l’Isle avec Meldomys, Approuvée à l’unanimité 13/05/2025 202505-02 Domaine et patrimoine Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux avec l’Aide à domicile en milieu rural (ADMR),
Approuvée à l’unanimité
13/05/2025 202505-03 Domaine et patrimoine Dénomination chemin de l’écluse - La Membrolle-sur- Longuenée,
Approuvée à l’unanimité
13/05/2025 202505-04 Finances locales Remboursement d’un acompte pour une location de salle, Approuvée à l’unanimité
13/05/2025 202505-05 Finances locales Convention tripartite avec l’École Intercommunale de Musique et de Danse d’Avrillé (E.I.M.D.A) – Versement subvention
2025,
Approuvée à l’unanimité
13/05/2025 202505-06 Finances locales Tarifs du camping – saison 2025, Approuvée à l’unanimité 13/05/2025 202505-07 Finances locales Accueil de loisirs – Tarifs des séjours pour l’été 2025, Approuvée à l’unanimité 13/05/2025 202505-08 Finances locales Convention avec l’Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Anjou Théâtre,
Approuvée à l’unanimité
13/05/2025 202505-09 Domaines et
compétences par thèmes
Convention avec le cercle des voyageurs, Approuvée à l’unanimité
13/05/2025 202505-10 Domaines et
compétences par thèmes
Convention avec le festival Premiers Plans, Approuvée à l’unanimité
13/05/2025 202505-11 Domaines et
compétences par thèmes
Avis sur le projet d’arrêté préfectoral modificatif du classement
sonore des voies bruyantes,
Approuvée à l’unanimité
13/05/2025 202505-12 Domaines et
compétences par thèmes
Avis sur la vente de logements sociaux, Approuvée à l’unanimité
13/05/2025 202505-13 Domaines et
compétences par thèmes
Avis sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des
gens du voyage de Maine-et-Loire 2025-2031,
Approuvée à l’unanimité
13/05/2025 202505-14 Autres domaines de
compétences
Charte d’utilisation du minibus. Approuvée à l’unanimité
Le Maire
Jean-Pierre HÉBÉ
Affiché à la porte de la mairie le : 14/05/2025
Publiée sous format électronique sur le site internet communal le : 14/05/2025
Département du Maine-et-Loire
Arrondissement d’Angers
Commune de Longuenée-en-Anjou
Convocation du 07/05/2025
Nombre de Conseillers en exercice : 30
Nombre de Conseillers présents : 22
Nombre de Conseillers votants : 28