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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Longuenée-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 20250327 site internet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Tourisme,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérante
lors de la séance publique du jeudi 27 mars 2025
1
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept mars à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Longuenée-en-Anjou dûment convoqué, s’est réuni, sous la présidence de Jean-Pierre HÉBÉ, maire, à l’Espace Longuenée, lieu habituel de leurs séances.
Étaient présents : Jean-Pierre HÉBÉ, Maire ;
Gérard MOISAN – Sylviane DUARTE – Claude GUÉRIN – Florence LUCAS – Daniel RAVERDY – Laurence GUILLOUX – Régis BERTHELOT - Marilyne NOUVET-DUMAINE, adjoints ;
Bruno ALBERT – Hélène BRIOLAY – Yi BRUAND – Christine CAPRON – Guillaume COSNEAU – Pascal DENIS – Carole FLEURIOT – Thierry GESTIN – Pier Paolo LONG – Juliette MAILLARD – Pascale MERCIER – Céline MICHAUD – Laurent PAPIN – Nicolas PELLETIER – Nicolas ROY – Daniel SALÉ – Jean-François SEMON ;
Procurations : Delphine GONIDEC à Daniel RAVERDY ; Lydie TESSIER à Claude GUÉRIN ; Carole ESTEVAN à Florence LUCAS ; Excusée(s) : Véronique MENEZ
Absent(s) : ---
Secrétaire de séance : Pier Paolo LONG
LE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS : Les projets ont été adoptés par un vote à main levée.
DATE NUMERO des DELIBERATIONS MATIERE OBJET SUFFRAGE EXPRIMÉ (Approuvée/Rejetée)
27/03/2025 202503-01 Domaine et patrimoine ZAC des Chênes II (La Membrolle-sur-Longuenée) - Rétrocession des Secteurs 1, 2, 3 et 4 de la ZAC DES
CHENES II,
Approuvée à l’unanimité
27/03/2025 202503-02 Fonction publique Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un adjoint territorial d’animation, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-03 Fonction publique Création de plusieurs emplois non permanents, Approuvée à l’unanimité
27/03/2025 202503-04 Institution et vie politique Mise à jour de la convention de coordination de la Police Pluri communale des communes de Montreuil-Juigné et de
Longuenée-en-Anjou et des forces de sécurité de l’État,
Approuvée à l’unanimité
27/03/2025 202503-05 Finances locales Patrimoine communal – Bilan foncier annuel pour 2024, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-06 Finances locales Budget Principal - Compte Financier Unique 2024, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-07 Finances locales Budget Annexe Multi-lotissement - Compte Financier Unique 2024, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-08 Finances locales Budget Annexe Camping du Bac de Pruillé – Compte Financier Unique 2024, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-09 Finances locales Budget principal – Affectation des résultats, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-10 Finances locales Budget annexe Multi-Lotissement – Affectation des résultats, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-11 Finances locales Budget annexe du camping du bac de Pruillé – Affectation des résultats, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-12 Finances locales Fixation des taux d’imposition pour l’année 2025, Approuvée à l’unanimité
27/03/2025 202503-13 Finances locales Budget Principal – Attribution d’une subvention au CCAS, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-14 Finances locales Participation aux OGEC Saint-Venant (la Meignanne) et Saint- François (la Membrolle-sur-Longuenée), Approuvée à l’unanimité
27/03/2025 202503-15 Finances locales Budget principal - Budget primitif 2025,
Approuvée avec :
4 abstentions : Christine CAPRON, Pier
Paolo LONG, Nicolas PELLETIER, Daniel
SALÉ,
1 voix contre : Claude GUÉRIN.
27/03/2025 202503-16 Finances locales Budget annexe Multi-Lotissement - Budget primitif 2025, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-17 Finances locales Budget annexe Camping du bac de Pruillé - Budget primitif 2025, Approuvée à l’unanimité 27/03/2025 202503-18 Finances locales Demande de subvention au titre de l’Aide aux communes de moins de 8000 habitants par Angers Loire Métropole – École
de la Meignanne,
Approuvée à l’unanimité
27/03/2025 202503-19 Domaines et
compétences par thèmes
Consultation pour l’extension d’un élevage de volailles situé à
la Sizeraie – Vern d’Anjou, Approuvé avec 1 voix contre : Pier Paolo LONG
27/03/2025 202503-20 Autres domaines de
compétence
Rapport d’activités 2024 du camping. Approuvée à l’unanimité
Le Maire
Jean-Pierre HÉBÉ
Signé le 28/03/2025
Affiché à la porte de la mairie le : 28/03/2025
Publiée sous format électronique sur le site internet communal le : 28/03/2025
Département du Maine-et-Loire
Arrondissement d’Angers
Commune de Longuenée-en-Anjou
Convocation du 21/03/2025
Nombre de Conseillers en exercice : 30
Nombre de Conseillers présents : 26
Nombre de Conseillers votants : 29