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Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Longuenée-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 20250227 site internet)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérante
lors de la séance publique du jeudi 27 février 2025
1
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept février à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Longuenée-en-Anjou dûment convoqué, s’est réuni, sous la présidence de Jean-Pierre HÉBÉ, maire, à l’Espace Longuenée, lieu habituel de leurs séances.
Étaient présents : Jean-Pierre HÉBÉ, Maire ;
Gérard MOISAN – Sylviane DUARTE – Claude GUÉRIN – Florence LUCAS – Daniel RAVERDY – Laurence GUILLOUX – Régis BERTHELOT adjoints ;
Bruno ALBERT – Hélène BRIOLAY – Christine CAPRON – Guillaume COSNEAU – Carole ESTEVAN – Thierry GESTIN – Pier Paolo LONG – Juliette MAILLARD – Pascale MERCIER – Céline MICHAUD – Laurent PAPIN – Nicolas PELLETIER (à compter de la délibération DCM202502-03) – Nicolas ROY – Daniel SALÉ – Jean-François SEMON – Lydie TESSIER ;
Procurations : Yi BRUAND à Gérard MOISAN - Pascal DENIS à Guillaume COSNEAU - Delphine GONIDEC à Pier PAOLO LONG - Marilyne NOUVET-DUMAINE à Daniel RAVERDY ;
Excusée(s) : Carole FLEURIOT - Véronique MENEZ ;
Absent(s) : ------
Secrétaire de séance : Carole ESTEVAN
LE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS : Les projets ont été adoptés par un vote à main levée.
DATE NUMERO des DELIBERATIONS MATIERE OBJET SUFFRAGE EXPRIMÉ (Approuvée/Rejetée)
27/02/2025 202502-02 Domaine et patrimoine Vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers réformés de la commune, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-03 Domaine et patrimoine Création d’un groupement de commande – Fourrière Animale – Approbation, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-04 Institution et vie politique Présentation des actions menées par la collectivité suite aux observations de la chambre régionales des comptes, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-05 Finances locales Attributions de subventions aux associations liées au sport pour l’année 2025, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-06 Finances locales Attributions de subventions aux associations à caractère social pour l’année 2025, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-07 Finances locales Attributions de subventions aux associations à caractère culturel - animation pour l’année 2025, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-08 Finances locales Attributions de subventions aux associations liées à l’Enfance- Jeunesse pour l’année 2025, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-09 Finances locales Attributions d’une subvention à l’AJIC pour l’année 2025, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-10 Finances locales Budget Principal – Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
antérieures au vote du budget primitif,
Approuvée à l’unanimité
27/02/2025 202502-11 Finances locales Budget annexe du camping – Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses
d’investissement antérieures au vote du budget primitif,
Approuvée à l’unanimité
27/02/2025 202502-12 Finances locales Tarifs du camping – saison 2025, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-13 Finances locales Débat d’orientations budgétaires 2025, Approuvée à l’unanimité
27/02/2025 202502-14 Fonction publique Action sociale de la collectivité, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-15 Fonction publique Contrats d’engagement éducatif, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-16 Fonction publique Présentation du Rapport Social Unique 2023, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-17 Fonction publique Instauration de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-18 Fonction publique Création d'un emploi non permanent en accroissement temporaire d'activité, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-19 Fonction publique Tableau des emplois permanents du personnel titulaire – Actualisation au 1er janvier 2025, Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 202502-20 Domaine et compétence
par thèmes
Charte d’utilisation du minibus. Retirée
Le Maire
Jean-Pierre HÉBÉ
Signé le 28 février 2025
Affiché à la porte de la mairie le : 28/02/2025
Publiée sous format électronique sur le site internet communal le : 28/02/2025
Département du Maine-et-Loire
Arrondissement d’Angers
Commune de Longuenée-en-Anjou
Convocation du 21/02/2025
Nombre de Conseillers en exercice : 30
Nombre de Conseillers présents :
23 jusqu’à la DCM 202502-02 ; puis 24 à compter
de la DCM 202502-03
Nombre de Conseillers votants :
27 jusqu’à la DCM 202502-02 ; puis 28 à compter
de la DCM 202502-03