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Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 6 juillet 2022 Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
DEPARTEMENT DU CALVADOS M
Maitiere BARS Monsieur le Maire hi +.
- 14610 - de BASLY EZ 1, place Bud Hannam A
02 31 80 07 25 :
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Basly, le O2 juillet 2022
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le mercredi 06 juillet 2022 à 20 heures.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le mercredi 06 juillet 2022 à 20 heures Salle Municipale André VAUVERT - 1 rue de l'Eglise.
ORDRE DU JOUR :
1°) Modalités de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par et au
nom de la Commune
2°) Demande de subvention du "Centre de Formation des apprentis du Bâtiment" de Caen
3°) SDEC ENERGIE - Renouvellement de l’accord-cadre des Groupements de commandes d’achats d'énergies
4°) Délibération n° 2022-06-04 : « Service-Public.fr»: changement des plateformes
dématérialisées de téléservices
5°) Délibération n° 2022-06-05 : Validation de facture MADELINE Yves SARP
Nord-Normandie Nettoyage de la citerne de fioul de l’école maternelle
6°) Délibération n° 2022-06-06 : EHPAD de Douvres-la-Délivrande : garantie de l'emprunt à
souscrire par le Conseil Départemental
Questions et informations diverses :
e Prestation de pose de quatre prises électriques sous compétence du SDEC ENERGIE
(information sur le prix suite à signature du devis par délégation)