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Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du mardi 12 novembre 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du mardi 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY Monsieur le Maire - 14610 -
de BASLY
1, place Bud Hannam A
02 31 80 07 25
mairie.baslv@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Basly, le 08 novembre 2024
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le mardi 12 novembre 2024 à 20 heures.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire Le mardi 12 novembre 2024 à 20 heures Salle du Conseil Municipal - Mairie de Basly.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 16 octobre 2024,
1°) Délibération n°2024-11-01 : SDEC Energie - Demande d’adhésion d’Isigny Omaha Intercom
2°) Délibération n°2024-11-02 : Désignation d’un nouveau délégué au syndicat scolaire SIVOS ABC
3°) Délibération n°2024-11-03 : Désignation d’un nouveau représentant au C.N.AS. (Comité National des Actions Sociales)
4°) Délibération n°2024-11-04 : Désignation d’un nouveau représentant à AIRE Emploi Solidaire
5°) Délibération n°2024-11-05 : Désignation d’un nouveau conseiller municipal à la Commission d’Action Sociale Communale
6°) Délibération n°2024-11-06: Relais petite enfance R.P.E. Cœur de Nacre - Renouvellement de la convention tripartite pour mise à disposition de la salle André Vauvert
7°) Délibération n°2024-11-07: Salle André Vauvert Remplacement des fenêtres de la façade Ouest - Approbation de devis modifié
8°) Délibération n°2024-11-08: Déménagement de l’école maternelle et organisation des activités dans les bâtiments communaux
9°) Délibération n°2024-11-09: Installation d’une vitrine de communication en dehors du domaine
communal - convention d'occupation
10°) Délibération n°2024-11-10 : Demande de subvention exceptionnelle Basly’ Mouv - Animation pour le Téléthon 2024
11°) Délibération n°2024-11-11 : Devis pour l'installation d’un portillon au cimetière protestant Rue Talbot
12°) Délibération n°2024-11-12: Devis pour l'installation d’une grille de sécurité sur la fenêtre du
secrétariat de mairie
13°) Délibération n°2024-11-13: Remplacement de mobilier urbain - Démontage du mobilier existant Approbation de facture
Questions et informations diverses :
Organisation de l’arbre de Noël du 7 décembre,