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Compte-Rendu - 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Condat-sur-Vézère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 MAI 2020
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mil vingt, le vingt-trois du mois de Mai à huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Condat-sur-Vézère, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 15 Mars 2020 se sont réunis dans la salle de la mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire.
Nombre de membres dont le conseil doit être composé : 15
Nombre de conseillers en exercice : 15 |
Nombre de conseillers qui assistent à la séance : 15
Date de convocation : 15 Mai 2020
Etaient présents : Messieurs Stéphane ROUDIER, Sylvain DELAHAIES, Jean DEMAISON, Denis ESCALEIRA-RIBEIRO, Patrick GAGNEPAIN, Ludwig GERVELAS, Claude LALANDE, Philippe LEROY, Eddy NOUAILHANE, Pascal SALON, Mesdames Sylvie GUERRA-MARTINS, Laure LAJOINIE, Alexandra MALLET, Marie-Clotilde SCHNEIDER et Isabelle SEGUY.
Secrétaire de séance : Madame Laure LAJOINIE
Installation des conseillers municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Stéphane ROUDIER, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal installés dans leur fonction.
Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivité territoriales, Madame Laure LAJOINIE est désignée pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
Election du Maire
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2121-17, L.2122-4, L. 2122-7, L.2122-8 et L.2122-17,
Monsieur Claude LALANDE, doyen d’âge parmi les membres du Conseil, a pris la présidence de l’assemblée et a invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire.
Le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.
Afin de constituer le bureau de vote, le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs: Madame Isabelle SEGUY et Monsieur Ludwig GERVELAS.
Chaque conseiller municipal a déposé son enveloppe dans le réceptacle prévu à cet effet. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 15
- Majorité absolue 8
Ont obtenu :
- Monsieur ROUDIER Stéphane : 15 voix
Monsieur ROUDIER Stéphane ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire et immédiatement installé.
Création des postes d’adjoints
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2122-1 à L.2122-17,
Considérant que le Conseil Municipal dispose de la faculté de déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger,
Considérant que le Code général des collectivités territoriales fixe le nombre de postes d’adjoints à 30% maximum de l’effectif total du conseil municipal,
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de quatre adjoints,
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’approuver la création de quatre postes d’adjoints.
Election des adjoints
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2122-1 et suivants,
Vu la délibération du 23 Mai 2020 déterminant le nombre d’adjoints,
Considérant que le nombre d’adjoints au maire de la commune est fixé à quatre,
Monsieur le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que l’élection du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination. Il convient par conséquent de commencer par l’élection du Premier adjoint.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Election du Premier Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 15
- Majorité absolue 8 Ont obtenu :
- Monsieur Patrick GAGNEPAIN : 15 voix
Monsieur Patrick GAGNEPAIN, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Premier Adjoint au Maire et immédiatement installé.
Election du Second Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 15
- Majorité absolue 8
Ont obtenu :
- Monsieur Denis ESCALEIRA-RIBEIRO : 15 voix
Monsieur Denis ESCALEIRA-RIBEIRO, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Second Adjoint au Maire et immédiatement installé.
Election du Troisième Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- _ Suffrages exprimés : 15
- Majorité absolue 8
Ont obtenu :
- Madame Sylvie GUERRA-MARTINS : 15 voix
Madame Sylvie GUERRA-MARTINS, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée Troisième Adjoint au Maire et immédiatement installée.
Election du Quatrième Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- _ Suffrages exprimés : 15
- Majorité absolue 8
Ont obtenu :
- Madame Laure LAJOINIE : 15 voix
Madame Laure LAJOINIE, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée Quatrième Adjoint au Maire et immédiatement installée. Charte de l’Elu Local
Conformément à la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015, Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et remet une copie de cette charte à chaque conseiller municipal.