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Compte-Rendu - 23 mai 2020
Compte-Rendu - 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Outre-mer,
Folio n° 2020/
1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU 23/05/2020
PRESENTS : BONTEMPS / CEGLARSKI / DELBOS / GRELLETY / LIABOT / MARTIN / MERCADAL / OOSTEROM / PORTELLO / SOULAGE / TOUGERON
ABSENTS REPRESENTES :
ABSENTS :
SECRETAIRE : Céline DELBOS
Date de convocation du Conseil Municipal : 18/05/2020
Délibération 2020-05/10
ELECTION DU MAIRE
Le 23 mai 2020 à 10 heures,
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de M. Serge GRELLETY le plus âgé des membres du conseil.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.
Étaient présents : Annie BONTEMPS / Isabelle CEGLARSKI / Céline DELBOS / Serge GRELLETY / Christophe LIABOT / Gérard MARTIN / Elian MERCADAL / Albertina OOSTEROM / Laurent PORTELLO / Philippe SOULAGE / Nadia TOUGERON
Formant la majorité des membres en exercice.
Mme Céline DELBOS a été désignée comme secrétaire de séance.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 09
Majorité absolue : 6 Folio n° 2020/
2
Ont obtenu :
– M. Gérard MARTIN 9 (neuf) voix
- M. Gérard MARTIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
Délibération 2020-05/11
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Le 23 mai 2020 à 10 h 25,
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de M. Gérard MARTIN, maire.
Étaient présents : Annie BONTEMPS / Isabelle CEGLARSKI / Céline DELBOS / Serge GRELLETY / Christophe LIABOT / Gérard MARTIN / Elian MERCADAL / Albertina OOSTEROM / Laurent PORTELLO / Philippe SOULAGE / Nadia TOUGERON
Formant la majorité des membres en exercice.
Mme Céline DELBOS a été désignée comme secrétaire de séance.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide la création de trois postes d'adjoints.
Fait à Varennes le 23 mai 2020
RAPPEL
Population municipale
de la commune
Nombre de conseillers
effectivement élus
Nombre maximum
d’adjoints
Moins de 100 7 * 2
De 100 à 499 11* 3
De 500 à 1499 15 4
De 1500 à 2499 19 5
De 2500 à 3499 23 6
De 3500 à 4999 27 8
De 5000 à 9999 29 8 Folio n° 2020/
3
De 10 000 à 19 999 33 9
De 20 000 à 29 999 35 10
De 30 000 à 39 999 39 11
De 40 000 à 49 999 43 12
De 50 000 à 59 999 45 13
De 60 000 à 79 999 49 14
De 80 000 à 99 999 53 15
De 100 000 à 149 999 55 16
De 150 000 à 199 999 59 17
De 200 000 à 249 999 61 18
De 250 000 à 299 999 65 19
De 300 000 et au-dessus 69 20
Délibération 2020-05/12
ELECTION DES ADJOINTS
Le 23 mai 2020 à 10 h 27,
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de M. Gérard MARTIN maire.
Étaient présents : Annie BONTEMPS / Isabelle CEGLARSKI / Céline DELBOS / Serge GRELLETY / Christophe LIABOT / Gérard MARTIN / Elian MERCADAL / Albertina OOSTEROM / Laurent PORTELLO / Philippe SOULAGE / Nadia TOUGERON
Mme Céline DELBOS a été désignée comme secrétaire de séance.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et les articles L.2122-7-1 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Folio n° 2020/
4
Election du 1er adjoint
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire 1 bulletin blanc
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
– M. Serge GRELLETY 10 (dix) voix
- M. Serge GRELLETY, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint.
Election du 2ème adjoint
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire 1 bulletin blanc
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
– M. Philippe SOULAGE 10 (dix) voix
- M. Philippe SOULAGE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint.
Election du 3ème adjoint
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
– Mme Isabelle CEGLARSKI 11 (onze) voix
- Mme Isabelle CEGLARSKI, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjoint.
QUESTIONS DIVERSES
Lecture de la charte de l’élu.
Fin de la réunion à 11 h 30