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Conseil Municipal - 2169282
Déliberation - 390500?projectId=2089
Déliberation - 2169283
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Noyers-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - 2169283)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
NOYERS-SAINT-MARTIN
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
MARS
2026
L’An
deux
mil
vingt-six
et
le
neuf
mars,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jacques
TEINIELLE,
Maire.
La
séance
a été
publique.
Présents
:
Messieurs:
Michel
HEU,
Didier
PAROÏELLE,
Ludovic
LECAT,
Ghislain
CLOEZ,
Gérald
SCIAKY,
Alain
BOULANGER,
Sébastien
MÉNARD,
Vincent
SIMON,
Mathieu
DOUAY
Mesdames
: Corinne
LONGFILS,
Sophie
WAGNER
Absents
excusés
: Messieurs
: Franck
FOVIAUX
a
donné
pouvoir
à
Vincent
SIMON,
Mathieu
SAINTE-BEUVE
a
donné
pouvoir
à Corinne
LONGFILS
Absent
non
excusé
: Monsieur
Fabien
DUBOIS
Secrétaire
de
séance
: Madame
Corinne
LONGFILS
DÉLIBÉRATION
N° 2026/03/01
Bail
de
location
avec
Madame
Léa
CHANTAREAU
Monsieur
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
Madame
Léa
CHANTAREAU
s'est
présentée
en
Mairie
car
elle
est
à
la recherche
d’un
local
professionnel
afin
d'exercer
sa
profession
de
psychologue.
Une
visite
du
local
sis 359
rue
des
Acacias
a été
effectuée
et
Madame
CHANTAREAU
souhaite
le louer
à compter
du
1°°
avril
2026.
Elle
a
fourni
tous
les
documents
pour
signer
le
bail
chez
le
notaire
prochainement.
Il a été
conclu
que
le
loyer
mensuel
serait
de
200.00
€ et
qu'aucun
dépôt
de
garantie
n’est
demandé.
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
leur
accord
quant
à la signature
de
ce
bail,
le montant
du
loyer
et
le non-dépôt
de
garantie.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité,
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif à cette
location
Information : *
Monsieur
TEINIELLE
donne
lecture
des
courriers
de
Monsieur
Jean-Paul
OBELLIANNE
Directeur
Académique
des
Services
de
l'Éducation
Nationale
(DASEN)
de
l'Oise
puis
de
Madame
Laura
MABILLE
représentant
les
parents
d'élèves
de
l’école
des
Bourgeons
de
Noyers-Saint-Martin.
Séance
levée
à
18h40
Jacques
TEINIELLE
Maire