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Procès Verbal - PV CM du 30 aout 2022 signe
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Déliberation - lise deliberation 11122025
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Déliberation - delib 31 aout 2023
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Béruges.
Lien du pdf (Déliberation - delib 31 aout 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Économie et finances,
SEANCE
Numéro
2023 08 45
PERSONNEL
Réorganisation du service périscolaire
création et suppression de poste, stagiairisation…
2023 08 46 PERSONNEL Création et suppression
2023 08 52 PERSONNEL Demande d’agrément pour
2023 08 47 BUDGET PRINCIP Décision modification n°1
2023 08 48 BUDGET PRINCIPAL 2023 Demande de subvention départementale «
2023 08 49
BUDGET PRINCIPAL 2023
Commerce centre bourg
de l’accompagnement à l’installation d’un commerce en milieu rural
2023 08 50
BUDGET PRINCIPAL 2023
Attribution d’un fonds de concours à Grand Poitiers Communauté
Urbaine au titre de la voirie 2023
2023 08 51 CIMETIERE Rétrocession de la
Le Maire
Olivier KIRCH
Commune de Béruges
Département de la Vienne
République Française
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 31 AOUT 2023
Objet
PERSONNEL
Réorganisation du service périscolaire : évolution de temps de travail
création et suppression de poste, stagiairisation…
PERSONNEL
et suppression de postes suite à avancement de grade
PERSONNEL
Demande d’agrément pour accueillir un service civique
PRINCIPAL 2023
Décision modification n°1 – Virement de crédit section investissement
BUDGET PRINCIPAL 2023
Demande de subvention départementale « ACTIV’3 » année 2023
BUDGET PRINCIPAL 2023
Commerce centre bourg – demande de subvention à l’A.N.C.T. au titre
de l’accompagnement à l’installation d’un commerce en milieu rural
BUDGET PRINCIPAL 2023
Attribution d’un fonds de concours à Grand Poitiers Communauté
Urbaine au titre de la voirie 2023
étrocession de la concession n°277 à la commune de Béruges
Les co-secrétaires de séance
Laurence GUITTET Emmanuel BONNET
1
Décision
du Conseil
: évolution de temps de travail ;
Approuvé à la
majorité des voix :
13 voix Pour et
2 abstentions
Approuvé à la
majorité des voix :
12 voix Pour et
3 Abstentions
Approuvé à la
majorité des voix :
14 voix Pour et
1 abstention
Virement de crédit section investissement
Approuvé à la
majorité des voix :
12 voix Pour et
3 voix Contre
Approuvé à la
majorité des voix :
12 voix Pour et
3 abstentions
demande de subvention à l’A.N.C.T. au titre
de l’accompagnement à l’installation d’un commerce en milieu rural
Approuvé à la
majorité des voix :
13 voix Pour et
2 abstentions
Approuvé à
l’unanimité
Approuvé à
l’unanimité
de séance
Laurence GUITTET Emmanuel BONNET