Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations du 05092024
Déliberation - liste deliberations du 05092024
Procès Verbal - PV du CM du 05092024
Procès Verbal - PV du CM du 05092024
Procès Verbal - PV du CM du 05092024
Déliberation - liste des deliberations CM du 30102025
Déliberation - liste des deliberations CM du 30102025
Déliberation - liste deliberations du 27062024
Déliberation - liste deliberations du 27062024
Déliberation - liste des deliberations du 14052025
Déliberation - liste deliberations du 05092024
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Béruges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du 05092024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de Béruges
Département de la Vienne
République Française
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 SEPTEMBRE 2024 - 20h30
2024 09 45 | CONVENTION SITE D'ESCALADE « BERUGES 1» entre COMMUNE ni DE BERUGES et PROPRIETAIRE PARCELLE AV71
CONVENTION SITE D'ESCALADE « BERUGES 1» entre COMMUNE Approuvé à
2024 09 46 DE BERUGES et F.F.M.E. (Fédération Française de la Montagne et de l'Unanimité l'Escalade)
20240947 | RENOVATION ECOLE - ETUDE DE FAISABILITE ABDrOUS à l'Unanimité
20240948 | COMPTABILITE - SUBVENTION DEPARTEMENTALE ACTIV'3 2024 es
2024 0949 | BUDGET LOGEMENTS LOCATIFS 2024 - VIREMENT DE CREDITS sus
2024 09 50 | BUDGET COMMUNAL 2024 VIREMENT DE CREDITS N° 2 Approuvé à
Section fonctionnement l'Unanimité
L Approuvé à 2024 09 51 | BUDGET COMMUNAL 2024 - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE Haine
CCAS
Approuvé à la
2024 09 2 | BUDGET COMMUNAL 2024 VIREMENT DE CREDITS N° 3 majorité des voix
Section Investissement Soit 7 voix pour et 6 abstentions
2024 09 53 | PERSONNEL COMMUNAL - CREATION POSTE CONTRACTUEL Re PERISCOLAIRE
2024 09 54 | LOGEMENTS IMPASSE DES COTEAUX - T2 - REVISION DE LOYER SE
s Approuvé à 2024 09 55 | GPCU—AVIS SUR RAPPORT D'ACTIVITES 2023 DE LA PRESIDENTE Marine
DE GPCU
PACTE DE GOUVERNANCE GRAND POITIERS COMMUNAUTE Approuvé à 2024 09 56 l'Unanimité URBAINE= AVIS/PU CONSEIL MUNICIPAL
La secrétaire de séance
Joëlle GARCIA
Mairie de Béruges - 1 place de l’église - 86190 Béruges - @ 05.49.53.32.54 - Æ 05.49.59.06.66 - mairie@beruges.fr
www.beruges.fr - Les services sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00, mercredi de 15h à 16h30, vendredi de 15h à 17h.