Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations votées
Déliberation - Liste des délibérations votées
Déliberation - Liste des délibérations votées 17.03.2025
Déliberation - Liste des délibérations votées 4
Conseil Municipal - Liste des délibérations votées CM du 27.09.20
Déliberation - Liste des délibérations votées 17.12.2024. pdf
Déliberation - Liste des délibérations votées 24.03.23.pd f
Déliberation - Liste des délibérations votées 3
Déliberation - Liste des délibérations votées 3
Déliberation - Liste des délibérations votées
Déliberation - Liste des délibérations votées 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guînes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations votées 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Consommateurs,
Conseil
Municipal
du
10 juin
2025
Délibération
Objet
Vote
|
Administration
Générale
—
Approbation
du
Schéma
TT
N°1
Départemental
d'Accueil
et
d'Habitat
des
Gens
du
Voyage
|
Approuvée
à l'unanimité
2025-2030 Finances
—
Convention
avec
la
Mairie
d’Hames-Boucres
pour
N°2
les
travaux
de
réhabilitation
du
chemin
« Les
Flaquettes
»
Approuvée
à l’unanimité
N°3
Finances
—
Décision
modificative
n°1
Approuvée
à l'unanimité
6,
Personnel
—
RIFSEEP
—
Modulation
IFSE
en
cas
de
congé
—
TT
N°4
:
so.
Approuvée
à
l’unanimité
maladie
ordinaire
N°5
Finances
—
Demandes
de
subventions
à
la
Région
Hauts
de
Approuvée
à
l'unanimité
France Jeunesse
—
Conditions
de
l’accueil
collectif
de
mineurs
pour
N°6
2025-2026
—
Modificatif
—
Instauration
d’une
tarification
Approuvée
à
l’unanimité
pour
la vente
de
boissons
et de
denrées
alimentaires
le
11 juin
2025