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Convocation - CM 21 09 2026 Convocation
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune d'Arles-sur-Tech.
Lien du pdf (Convocation - CM 21 09 2026 Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Arles sur Tech, le 14 septembre 2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ATEMENT
Jérôme MOLAS
Maire d'Arles Sur Tech
à
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal
Cher(e)s Collègues,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la prochaine réunion
ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra
Lundi 21 septembre 2026 à 18h30
En Mairie, salle des mariages
Ordre du jour :
1. Compte rendu des Décisions Administratives du Maire
2. Administration Générale
a. Démission d'une conseillère municipale — Mise à jour du tableau du
Conseil Municipal
b. Commissions municipales : modifications thématiques et membres c. Règlement Intérieur du Conseil Municipal
3. Finances
a. Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH) b. Soutien aux associations : individualisation des subventions
c. Opération Façades : individualisation des subventions
4. Urbanisme - Environnement
a. Pépinière Départementale : sollicitation pour fourniture de végétaux
5. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Cher(e)s Collègues, l'expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
Jérôme