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Convocation - CONVOCATION CM
Convocation - Convocation CM 21 05 2026
Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune d'Osséja.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 21 05 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
à ©
TL — ON
OSSEJA
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Osséja, le Mercredi 13 Mai 2026
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité (e) à assister à une réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
Le Jeudi 21 Mai 2026, A 19 H 30
En Mairie d’Osséja, salle du Conseil Municipal
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de mes meilleurs sentiments. 2
Le Maire,
Nathalie DELUC
ORDRE DU JOUR :
-__ Approbation du Procès-Verbal de la dernière séance du CM en date du 28/04/2026
DÉLÉGATION SERVICE PUBLIC / EXPLOITATION DU CAFÉ DE FRANCE (Dernière « délibération + Cahier des charges + contrat » envoyés aux membres du Conseil Municipal le 05/05/2026). e Rapport de présentation
e Renouvellement de la procédure - Approbation de principe.
FINANCES :
e Délibération relative aux versements des aides financières aux associations.
e Délibération relative aux participations financières de la commune aux différents syndicats et
autres organismes.
e Délibération sur le droit à la formation des membres du Conseil Municipal.
JURÉS D’ASSISES 2027 :
e Liste préparatoire annuelle : tirage au sort des jurés (à partir de la liste électorale).
EXÉCUTIF :
e Délibération n°8/2026 en date du 30/03/2026 relative aux délégations de pouvoir consenties
au Maire par le Conseil Municipal : complétude alinéa 27°.
AFFAIRES DIVERSES.
Madame, Monsieur,
Ne pourra pas assister à la réunion du Conseil Municipal le Jeudi 21 Mai 2026
À 19H 30
Donne pouvoir à Madame, Monsieur
Osséja le signature
Mairie d’Osséja - Place Saint-Paul - OSSÉJA | 04 68 04 53 40 - mairie-osseja@orange.fr