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Convocation - CONVOCATION 2026 06 22
Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune d'Arles-sur-Tech.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 2026 06 22)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Arles sur Tech, le 16 juin 2026
Jérôme MOLAS
Maire d'Arles Sur Tech
à
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal
Cher(e)s Collègues,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la prochaine réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra
Lundi 22 juin 2026 à 19 heures
En Mairie, salle des mariages
Ordre du jour :
1. Compte rendu des Décisions Administratives du Maire
2. Administration Générale
a. Délégations au Maire
b. Convention EHPAD
3. Ressources humaines
a. Renouvellement contrat PEC CUI
b. Tableau des effectifs - emplois contractuels saisonniers
c. Droit à la formation des élus
4. Finances
a. Décision Modificative du budget n°1
b. Admissions en non-valeur
c. Soutien aux associations : individualisation des subventions
d. Opération Façades : individualisation des subventions
5. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Cher(e)s Collègues, l'expression
de mes salutations dévouées. ——
Le Mäire;
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