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Convocation - Convocation du conseil municipal du 27.03.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 27.03.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
HS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Morillon, le lundi 23 mars 2026
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira :
Vendredi 27 mars 2026 à 19h,
Salle consulaire de la Mairie
5 place de la mairie, 74440 MORILLON
L'ordre du jour de La séance portera sur les points suivants :
NRMHERBN
10.
11.
Fonctionnement des assemblées - Adoption des procès-verbaux des réunions du Conseil municipal
du 26 Février 2026 et du 21 mars 2026;
Fonctionnement des assemblées - Décisions prises par le maire et tableau des DIA ;
Administration générale - Fixation des indemnités de fonction des adjoints ;
Administration générale - Création de trois postes de conseillers municipaux délégués ; Administration générale - Mise en place des commissions municipales et désignation des membres ;
Administration générale - Délégation consenties par le Conseil municipal au maire ;
Administration générale - Désignation des représentants au sein des différents syndicats et
organismes ;
Administration générale - Désignation des représentants au sein des groupements et commissions
intercommunales ;
Administration générale — Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élections des membres
de La commission d'appel d'offre et de la commission de délégation de service public;
Foncier — Désignation d'un élu en remplacement du maire pour représenter la commune lors de la
passation d'actes authentiques en la forme administrative ;
Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération
distinguée.
Le Maire, u
Laurent TRONCHET