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Convocation - Convocation du conseil municipal du 10.04.2025
Convocation - Convocation du conseil municipal du 22.01.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 22.01.26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Re. MORILLON UN
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Morillon,
Le vendredi
16 janvier
2026
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
municipal
se
réunira
:
Jeudi
22
janvier
2026
à 20h00,
Salle
consulaire
de
la
Mairie
5
place
de
la
mairie,
74440
MORILLON
La
tenue
de
la
séance
du
Conseil
municipal
commencera
par
la
désignation
du
secrétaire
de
séance
comme
le
précise
l'article
L.2121-15
du
CGCT.
L'ordre
du
jour
de
la séance
portera
sur
les
points
suivants
:
10. 11
Fonctionnement
des
assemblées
-
Adoption
des
procès-verbaux
des
réunions
du
Conseil
municipal
du
27
novembre
2025
et
du
11
décembre
2025:
Fonctionnement
des
assemblées
- Décisions
prises
par
le
maire
et
tableau
des
DIA;
Administration
générale
- Mise
à
disposition
de
la
salle
ASEMV
pour
l'organisation
de
réunions
dans
le
cadre
de
l'élection
municipale
2026 ;
Administration
générale
- Approbation
du
projet
de
territoire
des
Montagnes
du
Giffre
;
Logement
- Garantie
d'emprunt
accordée
à
Haute-Savoie
Habitat
pour
les
logements
locatifs
sociaux
de
l'opération
«
Les
Chalets
de
l'Orsa
»;
Économie
locale
-
Lancement
d'un
appel
à
manifestation
d'intérêt
pour
l'exploitation
d'un
local
commercial
situé
au
126
impasse
du
Forum,
station
de
Morillon
1100 - les
Esserts
;
Économie
locale
-
Lancement
d'un
appel
à
manifestation
d'intérêt
pour
l'exploitation
d'un
local
d'activité
situé
au
115
impasse
du
Forum,
station
de
Morillon
1100
-les
Esserts
;
Forêt
-
Distraction
de
trois
parcelles
forestières
et
application
du
régime
forestier
à
onze
parcelles
appartenant
à la commune;
Urbanisme
- Adoption
de
la
déclaration
de
projet
n°2
emportant
mise
en
compatibilité
du
Plan
Local
d'Urbanisme
dans
le secteur
des
« Mollards
» pour
la réalisation
d'un
centre
de
secours
intercommunal;
Urbanisme
-
Approbation
de
la
révision
allégée
n°3
du
Plan
Local
d'Urbanisme
concernant
le
secteur
du
« Verney
d'en
Bas
»;
Urbanisme
- Bilan
de
la
mise
à disposition
du
public
et approbation
de
la
modification
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
; 12.
Affaires
touristiques
-
Demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
de
la
Haute-Savoie
pour
l'organisation
de
l'épreuve
d'Enduro
de
la
Coupe
du
monde
VTT-EWS
2026
;
13.
Culture
- Convention
de
partenariat
avec
Théo
Gavet
;
14.
Affaires
sociales
-
Convention
de
partenariat
avec
le
Dr
PONSOT
pour
la
répartition
des
charges
financières
afférentes
au
fonctionnement
d'un
poste
d'infirmier
salarié
pour
la
saison
d'hiver
2025-
2026;
15.
Finances
— Rapport
et débat
d'orientation
budgétaire
de
la commune
de
Morillon
pour
l'année
2026 ;
16.
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Simon
BÉERENS-BETTEX