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Document publié le Mardi 7 avril 2015 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 07 avril 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT COMMUNE D'OSSELLE
DU DOUBS
een. Code postal : 25320
CANTON
DE BESANCON 6
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 avril 2015
Convocation du 01 avril 2015
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de suffrages exprimés : 8 en application des articles L 2121-10 et R 2121-7, L 2121-17, L 2121-25 et R 2121-11 du C.G.C.T.
L'an Deux Mille Quinze, le sept avril à 20 heures 40, le Conseil Municipal de la commune d'Osselle s'est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Michel LARTOT, Maire, en session ordinaire du mois d'avril 2015.
Présents :
Anne OLSZAK Michel LARTOT
Christophe BORDY Sylvie THIVET
Marlène GODAIN Damien BOUVERET Sandrine GRAPPEY Pascale BOILLOT
Absents excusés : Nicolas LAFFIN, Rachid KHELIFI, Christophe MENICUCCI
Secrétaire de séance en application de l'article L.2121-15 du C.G.C.T.: Sylvie THIVET
Début de la séance à 20H40
1/ Approbation du compte-rendu de la séance du 31 janvier 2015
Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance précédente du 19 mars 2015.
Voté à l'unanimité
2] Élection des 3 suppléants à la commission de Délégation de Services Publics
Lors de la séance du 19 mars 2015, les 3 membres titulaires de la commission de Délégation de
Services Publics ont été élus.
Cette commission doit se composer du Maire, de 3 membres titulaires et de 3 membres suppléants.
Trois conseillers municipaux se proposent à la suppléance de la commission DSP : Pascale BOILLOT, Christophe BORDY et Sandrine GRAPPEY.
Le Conseil Municipal procède à l'élection et approuve la proposition.
La commission de Délégation de Services Publics se compose comme suit :
Commission de délégation de | Membres titulaires Membres suppléants service public Rachid KHELIFI Pascale BOILLOT Le Maire + 3 titulaires et 3 Anne OLSZAK Christophe BORDY suppléants Sylvie THIVET Sandrine GRAPPEY
Voté à l'unanimité 3/ Approbation de la décision de la Préfecture concernant l'école d'Osselle
L'ensemble des membres du Conseil Municipal n'étant pas présent lors de cette assemblée du 07 avril 2015, les membres présents souhaitent reporter la décision afin que celle-ci soit prise lors d'une réunion plénière.
Voté à l'unanimité
4] Questions diverses
Illumination du monument aux morts : la proposition de l'entreprise ECOFFARD de trois spots est refusée. Une deuxième proposition sera demandée.
Proposition de l'association LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux) pour redresser la butte aux oiseaux le 25 avril 2015. Des affiches seront installées sur les panneaux des cidex ainsi que sur le site internet.
Levée de séance : 21H05
Pour le Maire, Michel LARTOT
La 1° adjointe, Sylvie THIVET