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Document publié le Vendredi 20 février 2015 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 20 02 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
DEPARTEMENT COMMUNE D'OSSELLE
DU DOUBS
emmmnnnnns Code postal : 25320
CANTON
DE BESANCON 6
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 février 2015
Convocation du 16 février 2015
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 6 puis 7 à partir de la question n°2 Nombre de suffrages exprimés : 9 en application des articles L 2121-10 et R 2121-7, L 2121-17, L 2121-25 et R 2121-11 du C.G.C.T.
L'an Deux Mille Quinze, le vingt février à 20 heures 50, le Conseil Municipal de la commune d'Osselle s'est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Michel LARTOT, Maire, en session ordinaire du mois de février 2015.
Présents : (
Michel LARTOT Christophe BORDY
Christophe MENICUCCI Marlène GODAIN
Damien BOUVERET Sandrine GRAPPEY
Sylvie THIVET
Absents excusés: Nicolas LAFFIN, Rachid KHELIFI, Anne OLSZAK donne procuration à Damien
BOUVERET, Pascale BOILLOT donne procuration à Marlène GODAIN
Secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du C.G.C.T.: Sandrine GRAPPEY
Début de la séance à 20H50
1/ Approbation du compte-rendu de la séance du 31 janvier 2015
Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance précédente du 31 janvier 2015.
Voté à l'unanimité
2/ Devis concernant la consolidation du garage de Monsieur CELI suite à la démolition de la ruine
Le Maire présente le devis de la SARL Jeanvoine pour un montant hors taxe de 7 345.53 €. Le Conseil Municipal approuve le devis et autorise le Maire, Michel LARTOT à le signer.
Sylvie THIVET arrive pendant la délibération de cette question. Elle ne prend pas part à ce vote.
Voté : 8 POUR
3/ Devis concernant l'élagage des arbres de la commune
Le Maire a demandé un devis au Centre de formation de Châteaufarine pour l'élagage des arbres de la commune :
Coût pour la taille du tilleul de l’école : 500.00 € HT
Coût pour les Paulownias à l'entrée du village : 360.00 € HT Coût pour les 20 saules du parking de la plage : 1 200.00 € HT Coût pour l'abattage d’un saule du parking de la plage : 90.00 € HT
Soit un total de 2 150.00 € HT
Le Conseil Municipal approuve le devis et autorise le Maire, Michel LARTOT à le signer.
Voté : à l'unanimité 4] Devis concernant diverses réfections d’enrobés rue du Portail de Roche
Sylvie THIVET ne prend pas part au vote.
Le vote par procuration d'Anne OLSZAK n'est pas pris en compte également.
Le Maire présente un devis de l'entreprise COLAS pour un plateau au niveau de la sortie du lotissement, pour une aire de retournement devant le 39/41 rue du Portail de Roche et pour la réfection d'un bourrelet enrobé devant le 16, rue du Portail de Roche. Le total de ces divers travaux est d'un montant de 6 528.00 € HT
Le Conseil Municipal accepte le devis et autorise la Maire, Michel LARTOT à le signer.
Voté : 7 POUR
5/ Délibération concernant la nomination des membres extérieurs au CCAS
Il manquait des membres extérieurs à la commission du CCAS.
Le Maire présente les noms des candidates : Lydie ANDRE, Christine JEANNIN et Maryline ROLLAND. Le Conseil Municipal accepte la proposition.
Le CCAS se compose comme suit :
Commission CCAS Membres du Conseil Membres extérieurs
Damien BOUVERET Fabienne REGNAULT
Pascale BOILLOT Carine GOLLIARD
Le Président : Michel LARTOT | Nicolas LAFFIN Lydie ANDRÈ Rachid KHELIFI Christine JEANNIN
Christophe MENICUCCI Maryline ROLLAND
Voté : à l'unanimité
6/ Choix du type de surpresseur à mettre en place pour le lotissement la Pérouse
Le Maire informe le Conseil Municipal sur différents devis, mais il manque le devis de terrassement concernant le choix d'un surpresseur collectif et il manque également des données concernant les surpresseurs individuels.
Après discussion, le choix se porte sur des surpresseurs individuels concernant le lotissement la Pérouse.
Voté : à l'unanimité
7/ Convention pour mutualisation de commandes avec le RPI pour la construction de
l'école et de la salle d'activités
Le Maire informe le Conseil Municipal que, dans un souci d'économies, il faut signer une convention de mutualisation avec le syndicat intercommunal de regroupement pédagogique « Les Trois Moulins » pour la construction de l'école et de la salle d'activités. Le coordonateur est son président : Monsieur Pierre DAGON-LARTOT,
Une convention sera établie entre les différents membres du groupement.
Après délibération, le Conseil Municipal décide d'adhérer à la convention et autorise le Maire, Michel LARTOT à signer la convention ;
Voté : à l'unanimité 8/ Avenant de Gaz & Eaux intégrant le changement de l'unité d'ultrafiltration
Le Maire présente l'avenant de Gaz & Eaux prolongeant le contrat initial jusqu'au 31 décembre 2027. L'allongement de la durée du contrat permet d'intégrer le changement de l'unité d'ultrafiltration en minimisant l'impact de cet investissement sur le prix de l’eau.
Le Conseil Municipal valide l'avenant et autorise le Maire, Michel LARTOT à le signer.
Voté : à l'unanimité
9/ Questions diverses
Problème récurrent de déjections canines sur la place du village. Un arrêté devra être pris par le Maire.
Le Maire, Michel LARTOT