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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 31 01 2015
Document publié le Samedi 31 janvier 2015 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 31 01 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT COMMUNE D’OSSELLE
DU DOUBS
------------- Code postal : 25320
CANTON
DE BESANCON 6
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 janvier 2015
Convocation du 21 janvier 2015
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de suffrages exprimés : 10 en application des articles L 2121-10 et R 2121-7, L 2121-17, L 2121-25 et R 2121-11 du C.G.C.T.
L’an Deux Mille Quinze, le trente et un janvier à 10 heures 15, le Conseil Municipal de la commune d’Osselle s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Michel LARTOT, Maire, en session ordinaire du mois de janvier 2015.
Présents :
Pascale BOILLOT
Christophe BORDY
Rachid KHELIFI
Marlène GODAIN
Sandrine GRAPPEY
Michel LARTOT
Christophe MENICUCCI
Anne OLSZAK
Absents excusés : Sylvie THIVET donne procuration à Sandrine GRAPPEY, Damien BOUVERET donne procuration à Anne OLSZAK
Absent : Nicolas LAFFIN
Secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du C.G.C.T.: Pascale BOILLOT
Début de la séance à 10H25
1/ Approbation du compte-rendu de la séance du 19 décembre 2014
Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance précédente du 19 décembre 2014.
Voté à l’unanimité
2/ Modification de la composition de la commission des finances
Madame Sylvie THIVET et Madame Sandrine GRAPPEY ont demandé à intégrer la commission des finances.
L’ensemble du Conseil Municipal approuve cette intégration.
La commission des finances se compose comme suit :
COMMISSION DES FINANCES
Le Maire + 5 membres
Anne OLSZAK
Damien BOUVERET
Marlène GODAIN
Sylvie THIVET
Sandrine GRAPPEY
Voté à l’unanimité
3/ Modification de la délibération n°7 du 12 septembre 2014 concernant la location de la parcelle n° 74 à Madame Brigitte LOERCH
Le terme « La convention se terminant le 31 décembre 2014 » ne doit pas figurer sur la délibération 2
prise le 12 septembre 2014 car la location n’avait pas eu lieu.
Voté à l’unanimité
4/ Modification du titulaire à l’AUDAB
Le titulaire à l’AUDAB (L’agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon), Nicolas LAFFIN n’est pas disponible pour se rendre aux réunions de l’AUDAB.
Le Maire demande s’il y a des candidats pour ce poste. Pascale BOILLOT propose sa candidature. Après délibération, le Conseil Municipal approuve la proposition.
Pascale BOILLOT est donc la titulaire de l’AUDAB.
Voté à l’unanimité
5/ Délibération concernant la nomination des membres extérieurs au CCAS
Ce point est reporté au prochain Conseil Municipal
6/ Délibération concernant un supplément d’heures ponctuel pour février 2015 pour l’agent administratif, Isabelle HYVERNAT
Le Maire informe le Conseil Municipal que le tri et l’archivage des dossiers étant conséquents, un supplément ponctuel de 5H30 pour le mois de février est proposé pour l’agent administratif contractuel, Isabelle HYVERNAT.
Après délibération, le Conseil Municipal approuve la proposition.
Voté à l’unanimité
7/ Remplacement du système de mise en volée de la cloche 2
Suite au rapport de visite de l’entreprise BODET le 12 janvier 2015, il est nécessaire de remplacer le système de mise en volée de la cloche 2.
Le Maire présente le devis de l’entreprise BODET d’un montant HT de 1 378.00 €
Après délibération, le Conseil Municipal valide la proposition et autorise le Maire, Michel LARTOT à signer le devis.
Voté à l’unanimité
8/ Demande de Monsieur COLLE de baisse ou étalement de sa taxe d’aménagement
Suite à la demande de Monsieur COLLE, le Maire propose un étalement de la part communale de la taxe d’aménagement sur 5 ans.
Après délibération, le Conseil Municipal valide la proposition.
Voté à l’unanimité
9/ Délibération concernant la convention Osselle RPI
Cette délibération est reportée au prochain conseil.
Fin de séance à 10H50
Michel LARTOT, Maire