Compte-Rendu - compte rendu conseil du 15 septembre 2022

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Compte-Rendu - compte rendu conseil du 15 septembre 2022 Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Maillé. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil du 15 septembre 2022)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Logement, Justice et droit, Mairie de Maillé

Séance du l5 septembre 2022 à 19 h 15.

CONSEIL MUNICIPAL

Présents : Jean-Marie GELor, Denis THIBAULT, Laurent BAUDIN, Nicolas cAeuINEAU, CHARRIER, Bernadette DENIS, christian GANTEIL, cédric GESTRAUD, patricia- LUèAS, MAILHE, Marielle NEVEU, Roger PRAILE Coralie RAMBAUD, Béatrice VALADE.

Ordrc du iour :

PROCES VERBAL

(Affiché en exécution de l'article L.2l2l-25 du CGCT)

Dübérdions à orenùe :

- EPF : Projct de convention d,étude en vue de réaliser un projet de requalification d,une friche. -

Sydev : projet de convention pour le changcmeot dc projecteur au stade.

- Foyer dejeuncs : projet de convention entre la municipalité et « Le Kiosque ». -

Remboursements de frais.

- Programme de stabilisation de b€rges sur le canal dc Boumeau. -

Fixation des conditions de location du salon de coiffure.

- Validation de projets communaux.

laforutdioas üvenes :

- Le point sur les hayaux.

- Le point sur la rentlée scolaire.

- Compte-rendu des réunions de commissions : Enfance-Jeuness€ ; Communication ; CültiIIe. - Le point sur les arimations estivalc§.

Oueslions diÿerset

Mr Chdstian GANTEIL est nommé secrétrire de séance.

Le conseil municipal approuve à I'unanimité le précédent compte-rendu

I ) Délibérations à prendre:

Laurette

Laeticia

F EPF: oroiet de convention d'élude en vue de réatiser un oroiet de reoualification d'une friche : Mr Delfaud, responsable opérationnel de I'EPF de la Vendée, vient de présenter l€ rôle de cet établissement auprès de la municipalité. Il a exposé de quelle manièrs I'EPF pounait intewcnir afin que le site de l'ancierlne usine SIECO puisse être transformé en site h;bité après études et travaux. Mr le Maire rappelle que ce partenariat s'officialise par une coovention d'étude que le conseil municipal est inviié à entériner ou non.

L'engagement financi€r étant important, Ie conseil municipal souhaite approfondir ce dossier avant de s'engager auprès de l'EpF de la

Vendée.

> Svdey : proiet de cotrvention pour le chansement d€ proiecteur au stâde :

Mr le Maire rappelle qu'un projecteur et son support installés su[ le stade ont été déposés afin que I'antenne relais puisse être posée. ll convient désormais de remettre en place un éclairage sur le terrain de sport. Mr le Maire propose de faire poser un

projecteur neuf dont le deyis présenté par le sydev s'élève à 8193 €. Le conseil municipal estime ce montant trop élevé et

demande que l'ancien projecteur soit remis en service.

i Foyer des Jeunes : p roiet de convention entre lâ municipal et « Le kiosoue » :

Mr le Maire rappelle le projet de création d'un foyer de jeunes. Il rappelle également que la commission « Enfance- Jeunesse » s'est rapprochée du centre socioculturel « Le kiosque » de Benet afin d'être aidée dans les démarches préalables à la fféation de cette nouvelle activité communale. Afin d'acter ce partenariat, Mr le Maire propose qu'une convention, dont l'objet est de déflrnir les conditions de fonctionnement entre les deux parties dans le cadre d'un accompagnement à la structuration d'un foyer dejeunes, soit signée. Le conseil municipal, à l'unanimité, entérine ce projet de convention.

> @!sryg!d@

Le conseil municipal accepte à I'unanimité de rembourser 63.16 € à Mme Samantha Grolleau pour des achats qu'elle a

réalisé dans le cadre de son travail.

L'intéressé ayant quitlé la salle, le conseil municipal accepte à l'unanimité de rembourser 58.35 € à Mr Jean-Marie Gelot pour des achats qu'il a effectué au profit du service techlique de la commune.) Programme de stabilisation de berses: Mr le Maire fait

savoir que I'ASA des Marais Mouillés Vendéens de la Sèwe et des Autizes a programmé des travaux de stabilisation de 450 m de berges par enrochement sur le canal de Bourneau. Le montani di ces travaux s'étève approximativement à 58 000.00 € TTC.

Le canal de Boumeau étant prcpriété de I,ASA des Marais Mouiués Vendéens.

Le canal de Boumeau étant un réseau primaire, le Syndicat Mixte Vendée Sèwe Autizes participe financièrement à ces travaux.

Le halage (b€rge) étant Propriété de Ia commune de Maillé. Il est proposé que le solde après subvention soit partagé à part égale entre ces 3 participants.

Les participations des financeurs se présentent ainsi :

q Conseil Dépanemental de la Vendée 36 %

Ç Région Pays de la,Loie 5 o/o §

Agence de I'Eau 8 o/o

r. Commune de MaiTlé 11 o/" t

SMVSA 17 %

t ASA MM85 17 %

Le conseil municipal accepte à I'unanimité de participer au financement de ces travaux.

> Fixation des conditions de location du salon de coiffure:

Mr le Maire rappelle que Mme Yasmine Lemeunier a quitté le salon de coiffirre qu'elle occupait depuis plusieurs années. Suite à l'état des lieux, il a été constaté que de petits travaux de rénovation sont à faire. C.'est Mme Cindy Chauveau qui souhaite la remplacer dans ce même local afin d'y pounuivre l'activité de coiffi.[e. Afin d'encadrer les intérêts des deux parties, il convient de préparer un bail commercial eid;en préciser le loyer. Le conseil municipal fixe avec l0 voix PoUR, 2 voix CoNTRE et 2 abstentions, le làyer mensuei à 400 € (revisable annuellement selon I'indice trimestriel des loyen commerciaux) et le dépôt de garantie à 40ô €.

2)l n[()rmat ions dive CS:

- Le point sur les troÿtux ..

- Le point sur la renlrée scolairc :

concemant le tenain multi spons: le.conseil municipal souhaite la poursuite de ce projet moyemant que les g0 % de subventions attendues soit accordées. Mr Gestraud est Âandaté pour p.endre coo,u., urré l"i

"na.É.ir.. .oÀ"-g"r.

- La halle du pon: nous sommes en attente d'un avenant conespondant à la création d,un four (non inclus lors de la signature des marchés) Pour I'instant nors o'avons reçu qu'une réponse au sujet du décaissement de l,ancienne maison L'idée de créer un accueir véro dans ce locar ,i*', eJ priüre par I'office de tourisme: ce proiet est à érudier' norarrurenr au niveau des subventions régionales, àr-ia.i. L*, a-, ;;;;;;:"-"" ' * "'"r -

La MAM: des travaux de création d'un.sol ;.bé;;;;;;-;;;r" la pose d,une nouvelle clôture vont être

;::1H".;,::lilî,i;l'-r". rravaux obligatoirer ro* r.,,uinii*'de cene sûucrure mais n,ayant pas permis

;:il?Ïfftil:':lf ;rî1îË " ot'o.é avec l'entreprise MDH pour ta remise en état de la raçade donnant sur la

/ l5 enfants de Maillé sont inscrits^à l'école publique de Maillé-Maillezais dont l2 utilisent Ie transport scolaire /

50 enfants sont inscrirs à r'écore sr pient dànt l .îr-i à".i"*iia-s une commune voisine. / 42 étèyes fïéquentent te resraurant

scotaire ptus ou Àoin;;ülièreî*,.

Le conseil municipal accepte à I'unanimité de rembourser 66.l6 € à Mr Christophe Dourthe, agent communal, conespondant

à des frais de déplacements et de repas qu'il a engagé lors d'une formation suivie les 2 et 3 juin-2022 à La Roche-sur-yon.

> Validatiotr de proiets communaux:

Mr le Maire rappelle que le dossier intitulé « modemisation et transition numérique des outils mis à dispnsition des associations » a été présenté au conseil régional afin d'obtenir une subvention globale pïur : - L'instrllation de la wifi dans la maison maraichine : subvention acceptée

L'lnstallation d'un panneau lumineux d,in formation : subvention acceptée. Le montant accordé s'élève à 4 000 € pour ces deux projets.

Le conseil municipal, invité à se positionner sur la pounuite de ces projets,

- souhaite reporter I'installation de la wifi dans la maison maraichine dans I'attente d'autres devis ; -

accepte avec ll voix PoUR, 2 voix CONTRE et I bulletin blanc, I'installation d'un pannlau lumineux pour environ 25 000 €.« Restaurant scolaire » :

Mme Charrier, responsable de cette commission, fait savoir qu'une réunion de renfée a eu lieu en présence du personnel concemé, des parents et des enseignantes. L'organisation de ce service a été présentée uux pu..nt, présents qui ont pu découvrir le lieu de restauration de leurs enfants.

- Le point sur les animations €stivales :

Les conviviales: il a été constaté une bonne participation tous les dimanches matin sur la place du port. La municipalité a

offert l'apéritif le premier et le demier dimanche, il est demandé que l'année prochaine, il n'y ai qu'une gratuité. Il est également demandé d'étoffer le marché par la présence de commerçants supplémentaires. Le l4 juillet : Une bonnejoumée, cependant peu d'enfants ont participés aux jeux de l'après-midi en raison de Ia canicule. Le Tour de l'AvenL : les bénévoles sont remerciés pour leur participation. « La Joséphine » : la participation de la municipalité est rcportée à l,année prochaine. Joumées du Patrimoine : à prévoir l'année prochaine.

- Trunsaclions en couts ',

Mr le Maire fait savoir que la vente du tenain constructible à Francis Gelineau et Coralie Roullet, ainsi que la vente d,une portion du tenain de l'annexe à Maxime Bonnin sont en cours chez le notaire.

- Sydev :

Vandalisme: le vol de câbles des lampadaires situés dans la rue St Pient, Rue des Vignes et Rue du Gros noyer en juin dernier n'étant pas pris en charge par I'assurance: un devis de réparation a été signé: environ 6 000€ à la cÉarge ae ta colnmune.

Effacement de réseaux dans la rue St Pient : la commission « urbanisme » souhaite se réunir afin d,étudier ce dossier.

- Inslallatîon de la Fibre optique :

Mr le Maire explique la situation actuelle avec Vendée Numérique suite à des problèmes d'installation de câbles et de compréhension entre les différents intervenants. Il est proposé qu'une réunion publique soit organisée à ce sujet. Le raccordement des particuliers est d'ores et déjà possible là où l'effacement de réseau a été fàit.

- Alfaires en coun :

Alain Billault: nous avons reçu plusieurs plaintes durant l'été au sujet de chèwes attachées en plein soleil et sans eau. : la SPA a été informée de ceue situation. L'avocal fait son possible pour faire avancer ce dossier, càpendant la gendarmerie ne prend plus de plaintes.

Yves Clawrier (clôture dans venelle communale) : cette affaire suit son cours.

- Compte rcndu des commhsions :

« Enfance-Jeunesse » : Mme Denis, responsable de cette commission fait savoir qu'elle étâit présente le joul. de la rentrée au

niveau du départ du bus pour l'école publique de Maillezais et à l,école St pient. La rencotrtre desjeunes avec Mr Vasquez référent du « kiosque » s'est très bien déroulée le vendredi 9 septembre. Le but de

cette réunion était le lancement du projet de création d'un foyer de jeunes. Les présents ont démontré teur envie d'aller au

bout de ce projet, ils ont émis des idées pour créer et animer leur futur foyer.

Le nettoyage du terrain de tennis a eu lieu le dimanche I t septembre en présence des enfants et des parents dans le but de préparer le city-park.

L'arbre de noël est programmé le I I décembre.

« Communication » :

Pour la création du futur bulletin municipal, un rdv a eu lieu avec « Marion Créations » qui propose également une option photos de la commune afrn d'agrémenter ce bultetin.

Mme Neveu, responsable de cette commission, fait savoir qu'elle a suivi une formation « communication » : de nombreuses pistes sont à exploiter aln d'améliorer la mise en ligne d'informations sur les réseaux sociaux.

- Commetces :

- demande de vente de fromages de chèwes : il est souhaité que cette personne soit présente le dimanche matin.

- demande d'un local pour installation d'une épicerie. : il n'y a pas de local disponible sur la commune.

- Sÿndical Mif,e Yendée Sèvre Autke :

Le récurage du canal de Boumeau ainsi que la rénovation des portes de l'écluse du port sont prévus cette année.- Dlven :

L'état de la pataugeoire laisse présager des travaux de remise en état pour l,année prochaine. Il est proposé que la commission « urbanisme » se penche sur la nomination de rues et des venelles sans noms.

3) Ouestions dir erses :

Mme Valade, responsable de la commission (( tourisme » donne le bilan financier provisoire de I'activité touristique.

ll est proposé de poser un panneau à I'entrée du terrain de camping afin d'interdire I'accès aux véhicules doubles essieux et aux yéhicules étrangers aux campeurs.

II est proposé de diminuer les horaires de l'éclairage public.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 40.

Le Secrétaire de séance,

Christian GANTEIL.

Le Maire,

Jean-Marie GELOT.