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Déliberation - LISTE DU 25 11 2022 1
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Cuvilly.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DU 25 11 2022 1)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
N° TITRE VOTE
Délibération instaurant le télétravail
PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE
PUBLIC DE L’EAU POTABLE 2021 – SIVOM BELLOY CUVILLY LATAULE
PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE
PUBLIC DE l’ASSAINISSEMENT 2021 – SIVOM BELLOY CUVILLY LATAULE
Aide sociale pour les voyages scolaires des collégiens et lycéens sur
l’année scolaire 2022/2023
Aide sociale - « bon senior carrefour contact » pour
les fêtes de fin d’année
Instructions des autorisations d’urbanisme par le service mutualisé
de la communauté de communes du Pays des sources
Avis sur une demande d’autorisation d’exploiter un centre de prétraitement
par désinfection de déchets DASRI - MEDICAL RECYCLING
Publié et affiché à CUVILLY sur le site mairiedecuvilly.com , le 28 novembre 2022.
2022-042
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Avis défavorable à la majorité
2022-038 Approuvé à l'unanimité
2022-039
2022-040
2022-041
Conseil municipal du 25 novembre 2022
2022-036 Approuvé à l'unanimité
2022-037 Approuvé à l'unanimité