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unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL24 02 01APPROBATIONPV15022024 postMarque
Document publié le Jeudi 15 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL24 02 01APPROBATIONPV15022024 postMarque)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Industrie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 24-02-01
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 23
Nombre de titulaires présents 34 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
3 (b)
Nombre de procurations 4 (c)
Soit un total de votants potentiels de 41 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 28 FEVRIER 2024
Objet
APPROBATION PROCES VERBAL DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15
FEVRIER 2024
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) :D MULDER (BASLIEUX) - P MOSCATO
(BAZAILLES)-AZZARA JF (BEUVEILLE)- GUILIN P (BEUVEILLE) GRETHEN P (CHARENCY)- GEORGES D (DONCOURT)- J WEISS (EPIEZ)- G BIANCHI
(GRAND FAILLY)- J THOMAS ( han devt pierrepont)- JL THOMAS (FRESNOIS)- JP JACQUE (LONGUYON) – C PERCHERON- E LAHURE (Longuyon)- J
SAILLET (LONGUYON)- HOUSSON L (LONGUYON)- M POLLRATZKY ( LONGUYON)- D PIEDFER (LONGUYON)-- C LECOINTRE (LONGUYON)- AM
TROMBINI (LONGUYON)- M BORASO (LONGUYON)-- H BIZOT (LONGUYON)-PAQUIN G (LONGUYON)- HIBLOT P (LONGUYON)- JJ PIERRET
(MONTIGNY SUR CHIERS)- E JIRKOVSKY (PETIT FAILLY)- J MOINEAUX (PIERREPONT)- M FAIETA (PIERREPONT)- R SAUNIER ( SAINT PANCRE)-
JENNESSON R ( ST SUPPLET)- ROESER D (TELLANCOURT)--(A DYE PELLISSON (VILLERS LA CHEVRE)- GILLARDIN E (VILLERS Le ROND)- JP DALLA RIVA
(VILLETTE)- E HEIL (VIVIERS SUR CHIERS)
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique): CLAUDET E (ALLONDRELLE)- ROUYER G
(COLMEY)- LESIEUR P (VILLE HOUDLEMONT)
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : DEMUTH JP (VILLE
AU MONTOIS) à MOINEAUX J (PIERREPONT)- DELATTRE B (OTHE) à CLAUDET E (ALLONDRELLE)- JL WOJCIK (LONGUYON) à C PERCHERON
(LONGUYON)- N FOULON (LONGUYON) à JP JACQUE (jusqu’à 18h10)
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché le 29/02/2024, que la convocation du Conseil avait été faite le 22
FEVRIER 2024 Le président,
A l’appel des candidatures, C PERCHERON, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée
secrétaire de la séance.
La rédaction définitive est ratifiée en séance le 28 FEVRIER 2024
Le Conseil Communautaire,
Après avoir délibéré
A L’unanimité ,
Décide de ratifier la rédaction du PV du conseil communautaire du 15 FEVRIER 2024
Fait à LONGUYON le 28/02/2024
Jean-Pierre JACQUE
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 16h58
Réference de l'AR : 054-200043693-20240228-2024_003-DE
Affiché le 01/03/2024 ; Certifié exécutoire le 01/03/2024