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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+3+mars+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
Département
de
l’Ain
COMMUNE
DE
ARANC
Arrondissement
de
Belley
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
Mars
2025
L'an
deux
mille
Vingt
cinq,
le trois
mars
à
20
heures
30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
d’Aranc
(Ain),
se
sont
réunis,
sous
la
présidence
du
Maire,
Daniel
MATHIEU,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
le 26
février
2025.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseiller(e)s
municipaux :
Présents
: Daniel
MATHIEU,
Nathalie
VARIGNIER,
Joël
GROBAS,
Dominique
BESSON,
Pascale
AGATY,
Sophie
DUMAS,
Jean
-Pierre
MONTJOUVENT,
Lionel
TALON,
Monique
PALLET.
Absent
: Sandrine
PERRIN
Nombre
de
votants
en
début
de
séance
: 9
Mme
Nathalie
VARIGNIER
est
nommée
secrétaire
de
séance.
1)
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JANVIER
2025
:
Mme
Nathalie
VARIGNIER
apporte
des
modifications
qui
doivent
être
corrigées
sur
le
procès
verbal
initial
du
20
janvier
2025.
Le
procès
verbal
est
approuvé
à l’unanimité
sous
réserve
des
modifications.
2)
DELIBERATIONS
:
PRESENTATION
ET
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L’ANNEE
2024
ARRETE
PAR
LE
SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'OYONNAX.
Les
documents
ont
été
distribués
en
avance
avec
les
convocations.
Le
compte
de
gestion
est
présenté
par
le
Maire.
Il
démontre
un
excédent
de
clôture
2024
de
34
598.72
€
qui
a
été
arrêté
par
la
trésorerie
d'Oyonnax.
Celui
ci est
conforme
au
compte
de
la mairie.
Ce
compte
de
gestion
est
voté
par
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
présents. PRESENTATION
ET
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
L’ANNEE
2024
DE
LA
COMMUNE
D’'ARANC. Le
détail
des
recettes
et
des
dépenses
de
fonctionnement
est
énuméré
et
commenté
par
le
Maire. Il en
ressort
:
En
fonctionnement
: Recettes
:
420
486,74
€
Dépenses
: 338
054,78
€
+
82
431,96
€ avec
un
excédent
de
fonctionnement
reporté
2024
de
37
606,87
€.
En
Investissement
: Recettes
:
32
789,05
€
Dépenses
: 80
622,29
€
-
47
833,24
€
Le
Maire
quitte
la
salle
du
conseil
et
Mme
Nathalie
Varignier,
1°'"°
adjointe,
fait
voter
le
compte
administratif.
l'est
voté
à
l'unanimité
des
présents,
soit
8 VOIX
POUR.
PRESENTATION
ET
VOTE
DE
L’AFFECTATION
DES
RESULTATS
2024.
Pour
faire
un
équilibre
budgétaire,
le
Maire
propose
de
reporter
47
833,24
€.
L'affectation
des
résultats
est
votée
à l’unanimité
des
présents.
3)
DECISIONS
A
PRENDRE :
ANALYSE
ET
VOTE
DES
DEVIS
CONCERNANT
LES
PROJETS
2025.
1)
Elagage
des
arbres :
Sont
concerné
pour
l’année
2025 : le
tilleul
de
l’église
des
Pézières,
le
tilleul
de
la
vierge
du
Mont
d’Aranc
et
les
grands
arbres
du
parc
municipal
de
l’auberge
pour
un
budget
de
3000
€.
Les
autres
arbustes
du
parc
seront
élagués
en
2026
pour
un
budget
de
3000
€.
2)
Remplacement
de
l’horloge
mère
de
l’église
d’Aranc :
L'horloge
mère
qui
commande
les
cloches
et
l'heure
de
l’église
sera
remplacée
pour
un
montant
de
2136,24
€ TTC.
Est
prévue
une
antenne
qui
permettra
que
l'horloge
soit
toujours
à
l'heure
même
en
cas
de
coupure
d'électricité
pour
un
montant
de
197
€ TTC. 3) Jardinières
derrière
le monument
aux
morts
d’Aranc :
Pour
assurer
la
sécurité
en
évitant
que
les
enfants
marchent
sur
le
mur
et
tombent
sur
le
monument
aux
morts,
2
jardinières
en
pierre
seront
installées
en
remplacement
de
l’ancienne
barrière
métallique
pour
un
montant
de
1436,16
€ TTC.
4)
Chaises
de
la salle
du
conseil
:
Les
assises
des
chaises
de
la
salle
du
conseil
vont
être
refaites
en
matière
anti
feu
et
aqua
clean
pour
un
montant
de
3
313
€
TTC
.Le
coloris
rubis
a
été
choisi
à
l’unanimité
par
les
membres
du
conseil
municipal.
5)
Réfection
de
la
salle
du
conseil
:
La
salle
du
conseil
sera
rénovée
avec
une
peinture
finition
velours
et
la
pose
d’un
parquet
flottant
par
l’entreprise
Fuselli
pour
un
montant
de
11
278
€ TTC.
6)
Four
de
Rougemont :
La
voûte
et
la sole
du
four
de
Rougemont
sont
en
mauvais
états,
un
trou
d'homme
a été
fait
par
l’entreprise
PST
pour
accéder
au
dessus
de
la voûte.
L'entreprise
Frichemine
a fait
un
devis
pour
un
montant
de
22
148
€.
Ce
projet
de
rénovation
doit
être
subventionné
par
la
Région
et
HBA.
Si
nous
avons
l’accord
de
subventions,
ces
travaux
seront
réalisés
cette
année.
L'ensemble
de
ces
devis
ont
été
acceptés
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
ECLAIRAGE
PUBLIC
PRESENTATION
DES
DEUX
SOLUTIONS
PROPOSEES
PAR
LE
SIEA
Il est
à
noter
qu’une
économie
de
5000
€
a
été
réalisée
en
2024
suite
à
l’arrêt
de
l'éclairage
public
de
23h
à 5h.
Le
Conseil
Municipal
a
étudié
l’éclairage
public
sur
la
commune.
Pour
cette
opération,
la
commune
pourra
bénéficier
de
subventions.
2 solutions
ont
été
proposées
par
le SIEA :
- Le
relamping
(remplacement
des
ampoules
des
lampadaires
existants
et
remplacement
des
luminaires
où
ce
n’est
pas
possible
de
changer
juste
les
ampoules
par
des
leds)
pour
un
coût
total
de
52
300
€ avec
un
reste
à charge
pour
la commune
de
28
350
€.
OU - La
solution
optimale
par
le remplacement
total
des
points
lumineux
par
des
luminaires
leds
pour
un
montant
total
de
86
800
€ avec
un
reste
à charge
pour
la commune
de
57
200
€.
La
solution
de
relamping
a été
retenue
avec
6 VOIX
POUR
et
2 VOIX
CONTRE
de
Mr
Mathieu
Daniel
et
Mr
Montjouvent
Jean
Pierre. VENTE
DU
PATURAGE
DE
RACLET
Le
pâturage
de
Raclet
a
une
superficie
totale
de
30
hectares,
seule
15
hectares
sont
exploitables,
le
reste
de
la superficie
est
boisée.
Le
terrain
est
géré
aujourd’hui
par
l'AFP.
Jusqu'à
aujourd’hui,
ce
terrain
était
en
location
à
Mr
Viollet
et
a bénéficié
d'aucun
entretien.
Une
proposition
d'achat
a été
faite
à
la
mairie
par
Lucas
BESSON,
habitant
de
la commune.
Mr
Besson
Dominique,
n’a
pas
pris
part
au
vote.
Suite
au
vote
pour
la vente
de
cette
parcelle,
il en
est
ressorti
:
4
VOIX
POUR,
2
CONTRE
de
Mr
Talon
Lionel
et
Mme
Pallet
Monique
qui
estiment
ne
pas
avoir
assez
d'éléments,
2 ABSTENTIONS
de
Mme
Dumas
Sophie
et
Mme
Agaty
Pascale.
Le
vote
n’ayant
pas
eu
la
majorité,
la
décision
sera
rediscutée
prochainement
en
attendant
la décision
de
l’AFP
qui
doit
recevoir
des
exploitants
pour
occuper
les
pâturages
de
Résinand,
les
Pézières
et
éventuellement
le parc
de
Raclet.
QUESTIONS
DIVERSES
1)
FORD
TRANSIT
La
voiture
FORD
TRANSIT
utilisée
par
l'employé
communal
est
en
très
mauvais
état
et
ne
passera
pas
au
contrôle
technique.
Les
membres
du
conseil
municipal
décident
de
la
remplacer
par
l’ancien
fourgon
pompier.
2)
EPAREUSE
ET
BROYEUR
COMMUNAL
Ce
matériel
ne
sert
plus
au
niveau
de
la
commune.
La
commission
travaux
doit
voir
pour
faire
une
opération
blanche
en
donnant
ce
matériel
en
échange
d’une
remorque.
Séance
levée
à
23h10.
Prochain
Conseil
Municipal,
le 7 avril
2025
à 20h30.
Le
maire,
La
secrétaire
de
séance
Daniel
Mathieu
Nathalie
VARIGNIER