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Procès Verbal - Conseil+Municipal+30+juin+
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+30+juin+)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Département
de
l'Ain
COMMUNE
DE
ARANC
Arrondissement
de
Belley PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30
JUIN
2025
L'an
deux
mille
Vingt-cinq,
le trente
juin
à 20
heures
30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
d’Aranc
(Ain),
se
sont
réunis,
sous
la
présidence
du
Maire,
Daniel
MATHIEU,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
25
Juin
2025.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseiller(e}s
municipaux :
Présents
: Nathalie
VARIGNIER,
Pascale
AGATY,
Sophie
DUMAS,
Sandrine
PERRIN,
Monique
PALLET,
Daniel
MATHIEU,
Dominique
BESSON,
Joël
GROBAS,
Jean-Pierre
MONTJOUVENT.
Absent : Excusé : Nombre
de
votants
en
début
de
séance
: 10
Mme
Sophie
DUMAS
est
nommé
secrétaire
de
séance
Ordre
du
jour
adopté
1/ Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
5
mai
2026 :
PV
adopté
à
l'unanimité.
2!
Délibérations : e
Décision
Modificative
N°1
du
budget
: suite
à une
erreur
faite
lors
de
la saisie,
une
délibération
est
nécessaire
pour
affecter
la
bonne
inscription
budgétaire
au
Budget
primitif
2025. Rapporteur
: Daniel
Mathieu
Adoptée
à
l'unanimité
+
Demande
de
remboursement
de
frais
engagés
pour
la
commune
à
Nathalie
Varignier:
suite
à
un
désaccord
entre
Daniel
Mathieu
et
Sophie
Dumas
concernant
le
remboursement,
il a été
décidé
de
procéder
à
une
délibération
pour
tout
remboursement
de
frais
engagés
pour
la
commune
par
un
membre
du
conseil
municipal,
comme
il est
prévu
par
la
loi.
Rapporteur
: Daniel
Mathieu
Adoptée
à
l'unanimité.
+
Demande
d'adhésion
à
la
Convention
HBA
avec
un
cabinet
juridique
(expertises
et
conseils)
pour
un
coût
de
65€/mois
:
Rapporteur:
Daniel
Mathieu
Lecture
de
la convention
: Par
Nathalie
Varignier.
Pas
d'observation
la
convention
est
adoptée
à
l’unanimité 3/
Décisions
à
prendre
:
La
société
de
chasse
«L’Amicale
de
chasse
d’Aranc»
demande
la
restitution
des
terrains
communaux
sur
la
partie
ouest
de
la
commune.
Rapporteurs:
Dominique
Besson
et
Jean-Pierre
Montjouvent:
Adoptée
à
l'unanimité
Remarque:
suite
à
la
demande
d’un
partage
équitable
du
territoire
de
la
commune
par
«
L'Amicale
de
la Chasse
d'Aranc
»,
Nathalie
propose
qu'effectivement
les
2
sociétés
de
chasse
puissent
utiliser
le
même
nombre
d'hectares.
Accord
de
principe
pour
la
vente
du
pâturage
de
Raclet
avec
séparation
de
la
partie
plantée
et
de
la
partie
pâturage
:
Rapporteur
: Daniel
Mathieu
Précisions
apportées
par
Dominique
Besson
qui
ne
votera
pas
(conflit
d'intérêt
étant
le
père
de
l'acquéreur)
Décision
adoptée
: 6 voix 3
voix
contre
(Monique
Pallet,
Lionel
Talon,
Sophie
Dumas)
Augmentation
des
heures
de
la
secrétaire
de
mairie
à
partir
du
1er
octobre
2025
Rapporteur
: Daniel
Mathieu.
Précisions
: pour
25h
le
coût
est
de
22593€
par
an,
pour
32h
il faut
compter
6326€
de
plus
par
an.
Pour
2025
d'octobre
à
décembre,
cela
rajoutera
1581€.
Tous
les
membres
du
conseil
ont
salué
le travail
efficace
réalisé
par
Cynthia.
De
plus,
il s’agit
d'anticiper
les
élections
municipales
2026
et
l’arrivée
d'une
équipe
sans
Daniel
qui
ne
souhaite
pas
se
représenter.
Le
prochain
maire
n'ayant
probablement
pas
la
même
expérience
de
cette
fonction,
le
travail
de
Cynthia
nécessitera
plus
de
temps
pour
l’'épauler.
Adoptée
à
l'unanimité
Fixation
du
prix
de
location
du
prochain
bail
de
la
fruitière
d’'Aranc
à
compter
du
1er
septembre
2025 :
Rapporteur
: Nathalie
Varignier
Anne
Julliard
accepte
de
reprendre
officiellement
la
gestion
de
la
Fruitière.
Pour
la
soutenir
financièrement
de
manière
efficace,
Nathalie
propose
de
fixer
le
loyer
à
200€
non
pas
pour
1 an
mais
pour
2 ans.
Idée
défendue:
la 2°%
année,
des
régularisations
sont
faites
sur
le CA,
ce
qui
implique
une
sortie
d'argent
plus
importante.
Ce
serait
donc
plus
facile
financièrement
pour
Anne
si
on
n'augmente
pas
la
location
la
2%
année.
En
échange
de
cette
aide,
Daniel
Mathieu
et
Anne
se
sont
mis
d'accord
sur
deux
choses
:
- Fabriquer
sur
place
les
produits
frais
: Mme
et
M.
Pelletier
vont
venir
l'aider
pour
relancer
la
fabrication
et
ils
cherchent
d’ailleurs
un
logement
à
louer.
- Prévoir
un
coin
café
dans
la fruitière
dès
que
possible.
Question
: Est-ce
que
HBA
peut
apporter
une
aide
financière
?
Non,
Anne
peut
bénéficier
de
conseils
juridiques
de
HBA.
Décision
pour
un
loyer
à
200€
pour
2
ans
: Adoptée
à
l’unanimité.
Autorisation
de
fixer
la
domiciliation
à
la
fruitière:
Adoptée
à
l’unanimité.
4]
Information
: Points
sur
les
travaux
et
projets
(devis
à
accepter)
Rapporteur
: Joël
Grobas
Travaux
réalisés
:
Bacs
en
pierres
livrés
et
posés
Rideaux
de
scène
de
la
Salle
Polyvalente
reposés
(environ
900€)
Les
assises
des
chaises
de
la
salle
du
conseil
seront
réparées
d'ici
une
quinzaine
de
jours
Pour
les
murs
et
le
sol
de
cette
salle
du
conseil,
début
des
travaux
le
8
août
2025
: les
radiateurs
devront
être
enlevés
avant
et
la salle
déménagée
(sauf
la grande
table).
Réfection
de
la
rue
du
Quart
Dupuis
à
Rougemont Travaux
à
faire
:
e
Chêneaux
de
l’école
: devis
de
Lyaudet
: 2700€.
Une
demande
d’un
2ème
devis
va
être
faite
à
Eric
Nesme.
e
Devis
des
Pompes
funèbres
pour
l'espace
commémoratif
réservé
aux
républicains
espagnols
qui
avaient
fui
leur
pays
sous
le
régime
du
dictateur
Franco
(qui
était
soutenu
par
Hitler
et
Mussolini)
: les
républicains
espagnols
luttaient
contre
le
régime
totalitaire
de
leur
pays
mais
également
contre
le
régime
nazis
allemand
et
le
régime
fasciste
italien.
La
résistance
des
espagnols
a
eu
un
rôle
très
important
en
France
: c'était
d’ailleurs
le thème
de
l'exposition
au
château
des
Allymes
pour
laquelle
Marie-Claude
avait
demandé
de
l’aide
aux
membres
du
conseil
pour
les
permanences
de
surveillance.
Montant
du
devis:
1650€
Après
discussion,
devis
adopté
à
l’unanimité.
Rapporteur
: Jean-Pierre
Montjouvent
Prises
de
la salle
polyvalente
changées
par
l’électricien
: coût
: 75€
Intervention
fin
juillet
pour
le
remplacement
des
luminaires
de
l'école
(en
LED)
Changement
du
circulateur
de
la
chaudière
(ballon)
: 465€
TTC
Lionel
aborde
alors
2
points
:
Relancer
la
SIEA
pour
le
changement
des
luminaires
en
LED
pour
la
fin
de
l’année.
e
Déplacement
du
radar
à
Rougemont
(vers
chez
Eulalie)
5]
Questions
diverses :
Demande
de
l'institutrice
d’arroser
le jardin:
Jean-Claude
le fera
dès
qu'il
aura
le temps
Problèmes
avec
le
portail
de
l’école
Visite
du
sous-préfet
mercredi
2 juillet
à
14h
Réunion
Publique
concernant
l'avenir
du
terrain
des
Cornelles
: mardi
1er juillet
à 20h30
Nuisances
sonores
dues
à
l'occupation
de
la
salle
des
fêtes
(bruits
+
barbecues)
: pas
de
solution
trouvée.
e
Fête
du
12
juillet
: retraite
aux
flambeaux
par
les
enfants,
feu
d'artifice
(demander
à
Stéphane
Galleroz
l'autorisation
d'utiliser
son
champ)
puis
soirée
dansante.
Remarque
: bien
penser
à
signaler
par
mail
à
Cynthia
vos
dates
de
vacances.
Prochain
Conseil
Municipal
: le
lundi
4
août
à
20h30
(il
sera
annulé
si
peu
d’éléments
nouveaux)
L'ordre
du
jour
est
épuisé,
la séance
est
levée
à
22h30
Le
secrétaire
de
séance
Sophie
DUMAS