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Déliberation - 2024 03 12 delib
Procès Verbal - ceef646c60bf36f4a54599c3f4514f29
Procès Verbal - 8c82f9703132873b8cdd4839ab6f7e49
Ordre du Jour - 5be17b7d3c6a0265ba728c0b16248ec8
Compte-Rendu - 2021 02 22 CR CM
Déliberation - a60492070e2a9d30d64c066217d8128c
Compte-Rendu - CR 2020 07 10 1
Procès Verbal - 409e679c4147088df12285aac36359ef
PLU - Annexes - pieces administratives
Procès Verbal - 8cee306ec230db5b907e3250a20e3fa0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Solve.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8cee306ec230db5b907e3250a20e3fa0)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Humanitaire,
DEPARTEMENT
DE
LA
CORREZE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
=
Liberté
— Egalité
— Fraternité
Arrondissement
de
Brive
ramené
nænmmesxs
Canton de lVssandonnai
Maine de SAINT-SOLVE
19130
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
mai
2025
à
20h00
Présents
: FREYGEFOND
Daniel,
BORDERIE
Olivier,
BOURZAC
Frédéric,
LAPORTE
Alain,
LEFEBVRE
Brigitte,
MESSIAEN
Blanche,
THIBAULT
Raymonde,
TREUIL
Enzo
(arrivée
20h20).
Absents
excusés
: PALLIER
Olivier,
MASSIAS
Adélaïde,
LEFEBVRE
Brigitte
Absents
non
excusés
: /
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Président
de
séance
: FREYGEFOND
Daniel
Secrétaire
de
séance
: THIBAULT
Raymonde
Pouvoirs
: LEFEBVRE
Brigitte
à
THIBAULT
Raymonde,
MASSIAS
Adélaïde
à
PALLOT
Serge,
PALLIER
Olivier
à
BORDERIE
Olivier Date
de
convocation
: 16/05/2025
La
séance
publique
peut
débuter.
M.
le
Maire
demande
l’approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente.
Alain
LAPORTE
précise
que
conformément
au
mail
envoyé
par
l'opposition
ce jour,
les membres
de
l'opposition
arrêtent
dès
ce
soir,
de
participer
aux
débats,
pour
plusieurs
raisons :
-_
L’inutilité
de
donner
des
arguments
qui
sont
rarement
pris
en
compte
et souvent
raillés,
-
Leurs
remarques
pour
signaler
les erreurs
dans
les comptes-rendus
peu
consiférées.
Voix
Pour
Abstentions
Voix
Contre
/
3
Mesdames
et
Messieurs
FREYGEFOND,
BORDERIE,
0
BOURZAC,
LEFEBVRE,
MESSIAEN,
PALLIER et
Madame
et
vers:
ORTE, MASSIAS et
THIBAULT
e
Demande
d’avenant
au
Contrat
de
Solidarité
Communale
2023-2025
conclu
avec
le Département
de
la Corrèze
Cette
demande
d’avenant
a pour
but
l'intégration
de
la demande
de
subvention
auprès
du
Département
concernant
la
rénovation
thermique
de
la salle
polyvalente.
Voix
Pour
Abstentions
Voix
Contre
7
3
Mesdames
et Messieurs
FREYGEFOND,
0
Madame
et Messieurs
LAPORTE,
MASSIAS
et
BORDERIE,
BOURZAC,
LEFEBVRE,
MESSIAEN,
PALLOT
PALLIER
et
THIBAULT
e
Approbation
d’une
dépense
d'investissement
relative
au
déploiement
de
la vidéoprotection
sur
le territoire
fl
la commune
Le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
le projet
présenté
précédemment
pour
l'installation
de
trois
caméras
sur
le st
de
la Mairie/ MAM
/ Salle
polyvalente.
Après
attache
avec
les services
départementaux,
il propose
au conseil
municip:
de
retenir
l'installation
de
deux
caméras
: l’une
filmant
l’entrée
de
la
mairie
et
de
la
salle
polyvalente,
et
l’autre
filme
l'entrée
de
la MAM.
Frédéric
BOURZAC
ajoute
que
pas
plus
tard
que
ce
week-end,
certains
jeux
se
situant
dans
la cour
de
la
MAM
ont
&
dégradés.
pe:
Publié le : 11/07/2025 14:15 (Europe/Paris)
Collectivité : Saint-Solve
https://saint-solve.fr/documents_administratifs/35355 Voix
Pour
Abstentions
Voix
Contre
5
1
â
Mesdames
et Messieurs
FREYGEFOND,
BORDERIE,
Mesdames
et Messieurs
LAPORTE,
Madame
THIBAULT
BOURZAC,
LEFEBVRE
et PALLIER
MASSIAS,
MESSIAEN
et PALLOT
e
Attributions
de
subventions
aux
associations
Frédéric
BOURZAC
présente
les
propositions
des
attributions
de
subventions
aux
associations
pour
2025.
Arrivée
de
M
TREUIL
Enzo
à 20h20.
Le
Maire
précise
que
la somme
votée
dans
le
budget
est
de
3
500
£,
ici
le total
est
de
3 400
€.
il reste
un
reliquat
de
100
€ dans
le cas
où
la mairie
recevrait
une
demande
de
subvention
tardive.
Il ajoute
que
la subvention
pour
le collège
d'Objat
est
une
simulation
car
le
nombre
d'enfants
concernés
n’est
pas
connu.
Il
souligne
que
l'association
«
Les
Tsun’Amis
» est
une
association
qui
a du
mérite,
et
la
Festoyade
montre
l'investissement
des
bénévoles
sur
plusieurs
dates
de
festivités
dans
l’année.
On ñ£ peut
que
féliciter
les associations,
il faut
les aider.
Voix
Pour
Abstentions
Voix
Contre
11
Mesdames
et
Messieurs
FREYGEFOND,
BORDERIE,
0
0
BOURZAC,
LAPORTE,
LEFEBVRE,
PALLIER,
MASSIAS,
MESSIAEN,
PALLOT,
THIBAULT,
TREUIL
e
Décision
modificative
n°1
: augmentation
des
crédits
Suite
à
la
réception
de
l'arrêté
de
subvention
DETR
2025
pour
la
rénovation
thermique
de
la
salle
polyvalente,
il
convient
de
l'inscrire
en
recettes
supplémentaires.
La
même
somme
est
ajoutée
en
dépensé
d'investissement
pour
garder
le budgefà
l'équilibre.
Voix
Pour
Abstentions
Voix
Contre
7
â
Mesdames
et
Messieurs
FREYGEFOND,
BORDERIE,
0
BOURZAC,
LEFEBVRE,
MESSIAEN,
PALLIER et
Madame
et alor
REUI
E, MASSIAS,
THIBAULT
e
Convention
pour
le retrait
de
matériaux
provenant
des
Carrières
du
Bassin
de
Brive
M.
le
Maire
rappelle
au
conseil
que
lors
de
la
prise
de
fonction
de
l’actuel
conseil
municipal,
il existait
une
convention
de
matériaux
avec
les
Carrières
du
Bassin
de
Brive.
Il y avait
une
commercialisation
des
cailloux
par
les
bénéficiaires.
Cette
convention
avait
été
abrogée,
et
une
nouvelle
convention
pour
la
reconstruction
de
la
Route
des
Carrières
avait
été
signée.
Après
reprise
de
contact
avec
la CBB,
quatre
points
ont
été
étudiés :
La
Route
des
Carrières,
-
Le
mécénat
d’’entreprise,
Les
cailloux,
-
Les
captages
d’eau
brute.
Concernant
le mécénat,
le dossier
est
en
cours
pour
La
Chapelle
de
La
Chapelle.
Pour
la Route
des
Carrières,
la somme
versée
par
la CBB
sera
moindre
à
partir
de
2026.
Enzo
TREUIL
remarque
que
la convention
proposée
est
la même
que
celle
qui
existait
avant.
Le
maire
répond
qu’elle
ne
l’est
pas
tout
à fait.
Olivier
BORDERIE
rappelle
qu’à
cette
période,
il y
avait
la
renégociation
de
la
Route
des
Carrières
qui
était
en
très
mauvais
état.
Le
Maire
précise
que
la CBB
va
verser
presque
300
000
€ à
la commune.
Le
Maire
répond
que
concernant
les captages,
un
entretien
est
à faire
sur
les canalisations
existantes
d’eau
potable
car
elles
sont
presque
toutes
obsolètes.
Cela
va
dans
le sens
de
SUEZ,
qui
a un
objectif de
baisse
de
la consommation
d’eau
potable
de
21%.
Pour
ce
qui
est
du
contrôle
pour
les
matériaux,
les
personnes
devront
être
propriétaires
sur
la
commune,
et
devront
avoir
un
projet
(permis
de
construire,
aide
pour
l’agriculture,
…)
cela
sera
applicable
au
01/06/2025.
Publié le : 11/07/2025 14:15 (Europe/Paris)
Collectivité : Saint-Solve
https://saint-solve.fr/documents_administratifs/35355 Voix
Pour
Abstentions
Voix
Contre
11
Mesdames
et
Messieurs
FREYGEFOND,
BORDERIE,
BOURZAC,
LAPORTE,
LEFEBVRE,
MASSIAS,
MESSIAEN,
PALLIER,
PALLOT,
THIBAULT
et
TREUIL
e
Questions
diverses
-
Rue
du
Sabotier
: elle
est
de
nouveau
ouverte,
-
Décisions
du
Maire :
o
Assignation
devant
le tribunal
Judiciaire
: choix
du
cabinet
d’avocat
représentant
la commune
o
Assignation
devant
le tribunal
des
baux
ruraux
: choix
du
cabinet
d'avocat
représentant
la commune
-__
Site
Internet
de
la
commune
: une
convention
a
été
validée
avec
intramuros
à
partir
du
01/06/2025.
-
Logement
au
31,
route
de
la Gare
: Départ
de
GS
au
26/05/2025.
-
Convention
Agglo
avec
le 400
: organisation
de
trois
formations
gratuites
en
septembre
2025 :
o
L'intelligence
artificielle,
o
La
cybersécurité,
o
La
parentalité
et
le numérique.
-
RD
134
du
Bourg
à
Laumonerie
: sera
en
travaux
à
compter
du
09/06/2025.
Deux
tranches
de
travaux.
-
Questions
diverses
de
l'opposition :
o
«Pourquoi
les
prix
des
biens
vendus
ont
été
sensiblement
baissés
? »
Le
Maire
dit qu’il
est
important
de
vendre
ces
biens
rapidement,
à
partir
du
moment
où
la
décision
de
vendre
a
été
prise,
de
manière
à ne
pas
générer
de
frais
d'entretien
sur
les bâtiments.
o
«
Nous
avons
appris
que
le tracteur
était tombé
en
panne.
Qu'en
est-il
réellement
? » Olivier
BORDERIE
dit
qu’un
« clips
»
s’est
défait
dans
le
bas
moteur.
Le
Maire
ajoute
que
la
commune
a
souscrit
à
une
assurance
bris
de
machine,
et que
tout
a été
pris
en
charge
par
l'assurance.
|| précise
que
cette
panne
est
liée
à un
problème
de
conception
du
tracteur.
oO
«
Pouvons-nous
avoir
un
état
des
réservations
des
vélos
électriques
? ».
Le
maire
rappelle
que
la
commune
assure
simplement
la
mise
à disposition
de
ces
vélos
pour
le compte
de
l’Agglomération
de
Brive.
Ce
dispositif
est
un
test
pour
promouvoir
l’utilisation
de
manière
régulière
des
vélos
électriques
auprès
des
usagers.
Oui,
une
seule
réservation
est
à
noter
à ce jour.
o
«
Nous
aimerions
connaître
le
déroulé
des
futures
élections
municipales.
»
Le
Maire
précise
que
les
textes
sont
en
cours
de
vote
en
conseil
constitutionnel.
Ce
que
l’on
sait
pour
le
moment,
pour
les
communes
de
moins
de
1 000
habitants
: listes entières
(plus
de
panachages)
avec
une
tolérance
pour
les
listes
de
9 candidats,
parité.
Les
informations
officielles
doivent
arriver
courant
juin
2025.
-
Lettre
de
la SARL
AVICO
: le
Maire
précise
que
chacun
des
membres
du
conseil
municipal
a reçu
une
lettre
de
la
part
de
la
SARL
AVICO.
Aucun
débat
n'aura
lieu
ce
soir.
Un
conseil
municipal
est
programmé
lundi
02
juin
2025
à huis
clos
pour
en
débattre.
La
séance
est
close
à
20h57.
Signature
secrétaire
de
séance
Signature
président
de
séance
Publié le : 11/07/2025 14:15 (Europe/Paris)
Collectivité : Saint-Solve
https://saint-solve.fr/documents_administratifs/35355 ‘A
Publié le : 11/07/2025 14:15 (Europe/Paris)
Collectivité : Saint-Solve
https://saint-solve.fr/documents_administratifs/35355