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Ordre du Jour - 5be17b7d3c6a0265ba728c0b16248ec8
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Saint-Solve.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 5be17b7d3c6a0265ba728c0b16248ec8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la Salle
de
la
Mairie
pour
la
réunion
qui
aura
lieu :
Mardi
1° juillet
2025
à 20
h 00
ORDRE
DU
JOUR
.
Sollicitation
amendes
de
police
auprès
du
Département
de
la Corrèze
.
Pays
d’Art
et
d'Histoire
: renouvellement
de
la
convention
avec
le
ministère
de
la
Culture
.
Pays
d'Art
et
d'Histoire
: passage
en
syndicat
intercommunal
au
1°
janvier
2026
.
Application
du
droit
du
sol
: modification
de
l'annexe
2
a
la
convention
de
mise
en
place
de
services
communs
pour
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
afin
d'intégrer
la tarification
des
dossiers
modificatifs
.
Syndicat
Intercommunal
des
Transports
Scolaires
:
demande
de
dissolution
auprès
du
Préfet
.
Vente
parcelle
section
C
n°755
dans
le
Bourg
.
Questions
diverses
Publié le : 16/06/2025 10:25 (Europe/Paris)
Collectivité : Saint-Solve
https://saint-solve.fr/documents_administratifs/32488