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Déliberation - a60492070e2a9d30d64c066217d8128c
Document publié le Mercredi 1 janvier 2070 par la commune de Saint-Solve.
Lien du pdf (Déliberation - a60492070e2a9d30d64c066217d8128c)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
CORREZE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
sas
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Canton
de
l’Yssandonnais
Maine
de
SAINT
SOLVE
19130
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
1°
juillet
2025
-
Délibération
n°2025/030
examinée
le
01/07/2025
-— Pays
d'Art
et
d'Histoire
: renouvellement
convention
avec
le
ministère
de
la Culture
— Approuvée.
-
Délibération
n°2025/031
examinée
le
01/07/2025
—
Pays
d'Art
et
d'Histoire:
passage
en
syndicat
intercommunal
au
1° janvier
2026
— Approuvée.
-
Délibération
n°2025/032
examinée
le
01/07/2025
—
Modification
annexe
2
convention
de
mise
en
place
de
services
communs
pour
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
afin
d'intégrer
la
tarification
des
dossiers
modificatifs
(Application
du
Droit
des
Sols)
- Approuvée.
-
Délibération
n°2025/033
examinée
le
01/07/2025
-—
Dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
de
Transports
Scolaires
(SITS)
Vignols
Saint-Solve
Lascaux
— Approuvée.
-
Délibération
n°2025/034
examinée
le
01/07/2025
—
Vente
parcelle
section
C
n°755
Rue
du
Sabotier
dans
le
Bourg
—
Approuvée.
-
Délibération
n°2025/035
examinée
le
01/07/2025
—
Lancement
procédure
de
cession
d’un
chemin
rural
—
Approuvée.
-
Délibération
n°2025/036
examinée
le
01/07/2025
—
Adhésion
Les
Maires
pour
la
Planète
année
2025
-
Approuvée.
-
Délibération
n°2025/037
examinée
le
01/07/2025
—
Adhésion
Fédération
Nationale
des
Comités
et
Organisateurs
de
Festivités
—- Approuvée.
Le
Maire,
as
C
CLÉS
XX *
Ste
ï
|
Daniel FREYGÉFOND,
Publié le : 04/07/2025 10:37 (Europe/Paris)
Collectivité : Saint-Solve
https://saint-solve.fr/documents_administratifs/34660