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Déliberation - 11 RIFSEEP modifications 1 Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Pornichet. Lien du pdf (Déliberation - 11 RIFSEEP modifications 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit, IN°123102111]

Département de

Loire-Atlantique

Arrondissement de

Saint-Nazaire

Ville de PORNICHET,

Date de convocation

26 janvier 2023

Date du

Conseil Municipal

19 FEVRIER 2023

Nombre de

conseillers

En exercice 33

Présents---26

Votants ——— 30

Reçu à la

Sous-Préfecture de

Saint-Nazaire le :

0 8 FEV. 2023

o 8 FEV. #23 ertifié exact,

Le Maire,

// Jean-Claude

< PELLETEUR

À

146

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt-rois,

Le 19 février, à dix-neuf heures,

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, les débats ont été retransmis en direct de manière électronique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.

Étaient présents les Conseillers Municipaux: MM. et Mmes PELLETEUR, DONNE,

BEAUREPAIRE, LOILLIEUX, RAHER, DESSAUVAGES, GUGLIELMI, TESSON, GILLET, JARDIN, CAUCHY, DAGUIZE, CHUPIN, MORVAN, GUINCHE, ALLANIC, SIGUIER, GARRIDO, CAZIN, PRUKOP, DOUCHIN, LE FLEM, JOUBERT, NICOSIA, ROBERT,

FRAUX.

À l'exception de : Madame MANENT, Monsieur DUPONT-BELOEIL et Monsieur BELLIOT excusés.

Madame MARTIN qui a donné pouvoir à Monsieur PELLETEUR.

Madame LE PAPE qui a donné pouvoir à Monsieur GILLET.

Madame BOUYER qui a donné pouvoir à Monsieur DOUCHIN.

Madame DIVOUX qui a donné pouvoir à Monsieur JOUBERT.

Formant la majorité des membres en exercice.

Conformément à l'article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Madame PRUKOP est nommée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.

11/ REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES

SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL LE = = EAPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL {RIFSEEP) - MODIFICATIONS

RAPPORTEUR : Monsieur DONNE, adjoint au Maire

EXPOSE :

La rémunération des agents territoriaux est composée d'une part d’un traitement indiciaire, qui dépend du grade et de l'échelon détenu par l'agent, et d'autre part

d'un régime indemnitaire, qui comprend des primes et indemnités selon les

missions exercées. Le régime indemnitaire fait partie intégrante de la politique salariale définie par chaque Collectivité, après avis du Comité Social Territorial.

Dans le cadre de sa politique de ressources humaines, la Ville de Pornichet avait

instauré, par délibération du 8 mars 2017, le Régime Indemnitaire tenant compte

des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel

(RIFSEEP), modifié par les délibérations des 19 décembre 2018, 14 avril 2021, et

15 décembre 2021, conformément au décret n°2014-513 du 20 mai 2014 modifié

portant création d’un Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel dans la Fonction Publique d'Etat.

De nouvelles négociations sociales ont été conduites au cours du dernier trimestre |. 2022 afin d'échanger notamment sur le Régime Indemnitaire. Suite à 3 réunions

[de dialogue social, et après consultation du Comité Social Territorial le 20 janvier

2023, il est proposé au Conseil Municipal d'approuver les dispositions suivantes :[N°128 8 ü 02[11|

A { Principe

Le RIFSEEP est composé en deux parties :

+ L'une liée aux fonctions et à l'expertise : l'Indemnité liée aux Fonctions, aux

Sujétions et à l'Expertise : IFSE,

+ L'autre liée à l'Engagement Professionnel et à la manière de servir : le

Complément Indemnitaire Annuel : CIA.

1- IFSE

L'IFSE vise à valoriser l'exercice des fonctions et constitue l'indemnité principale

du Régime Indemnitaire. Chaque emploi de la Collectivité est réparti au sein de

groupes de fonctions selon les critères professionnels suivants :

+ Critère 1: fonctions de pilotage, d'encadrement, de coordination, ou de

conception : responsabilité plus ou moins importante en matière

d'encadrement ou de coordination d'un pôle, d'un service ou d’une équipe,

d'élaboration et de suivi de dossiers stratégiques, de conduite de projets.

+ Critère 2: technicité, experlise, expérience ou qualification nécessaire à

l'exercice des fonctions: valorisation des compétences plus ou moins

complexes de l'agent dans son domaine fonctionnel de référence.

+ Critère 3 : sujétions particulières ou degré d'exposition du poste au regard de

Son environnement professionnel! : contraintes particulières liées au poste.

Puis, les groupes de fonctions ont été répertoriés dans une cartographie interne

des métiers respectant les préconisations architecturales de l'Etat :

* 4 groupes pour la catégorie A,

+ 4 groupes pour la catégorie B,

* 2 groupes pour la catégorie C.

Il'est notamment proposé d'ouvrir :

+ le groupe 3.1.2 aux agents municipaux partant à la retraite dans les années

N+1 ou N+2, sous réserves de remplir les conditions statutaires, de disposer

d'une technicité confirmée par le chef de service et d'une manière de servir

satisfaisante,

+ le groupe 2.2 aux agents de la filière médico-sociale ayant intégré un grade de

catégorie À du fait de l’évolution de leur statut particulier,

+ le groupe 1.2 aux agents encadrant un service support.

Un montant d'IFSE cible minimum, et un maximum, sont ensuite déterminés pour

chaque fonction, dans la stricte limite du plafond indemnitaire imposé par l'Etat. Le montant cible minimum correspond au montant du régime indemnitaire mensuel forfaitaire en cours au 1“ janvier 2023 majoré de 60 € bruts par personne

uniquement pour le mois de mars 2025, puis ce même régime indemnitaire

mensuel forfaitaire en cours au 1° janvier 2023 sera majoré de 20 € bruts par

personne à compter du 1% avril 2023, pour les agents relevant des groupes 3.1,

3.2 et 2.4. La majoration de 10 € bruts mensuels pour tous les agents à compter

du 1° janvier 2025, prévue dans la délibération n°21.04.06 du 14 avril 2021 est

maintenue, comme indiqué dans le tableau ci-annexé.

2- CIA Le dispositif prévu

dans la délibération n°21.04.06 du 14 avril 2021 est maintenu

comme tel.

B / Bénéficiaires

Au vu des dispositions réglementaires en vigueur, le RIFSEEP sera versé aux fonctionnaires stagiaires et titulaires ainsi qu'aux agents contractuels de droit public en CDI, et aux agents contractuels de droit public en CDD :

25[N°123/02|11

3/5

+ recrutés sur Un emploi permanent à titre permanent,

+ recrutés sur un emploi permanent à titre temporaire pour pallier une vacance

temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un titulaire.

Les agents contractuels recrutés sur un emploi permanent à titre temporaire pour remplacer un fonctionnaire absent et ceux recrutés sur un emploi non permanent

pour accroissement temporaire d'activité bénéficieront d'une somme égale à

249 € bruts mensuels en mars 2023, puis 83 € bruts mensuels à compter du

19 avril 2023.

Les agents de la filière Police Municipale n'étant pas concernés par le RIFSEEP,

IS percevront le régime indermnitaire décrit au point H.

C / Modalités de versement

L'IFSE est versée mensuellement.

Le CIA est versé annuellement, au mois de mars de l'année N+1.

Les montants de l’IFSE et du CIA seront proratisés, dans les mêmes conditions

que le traltement, pour les agents à temps partiel ou occupant un emploi à temps

non complet.

D / L'absence et ses répercussions sur le régime indemnitaire

Pour tous les motifs d'absence pour raison de santé, l'IFSE suivra le sort du

traitement. Ainsi, lIFSE sera réduite à due proportion lors du passage à demi-

traitement des agents (ex : après 3 mois de congé maladie ordinaire, …. }.

E / Le maïntien à titre individuel du montant indemnitaire antérieur

Conformément au décret du 20 mai 2014, le montant indemnitaire mensuel dont

bénéficiait l'agent en application des dispositions règlementaires antérieures est

maintenu, à titre individuel, lorsque ce montant se trouve supérieur au régime

indemnitaire cible minimum du groupe auquel sa fonction appartient suite aux

évolutions du montant du RIFSEEP.

F /IFSE sujétion

Des sujétions sont versées aux agents de catégorie C exerçant la mission de

formateur interne ou d'assistant de prévention. Dans le cadre de l'application du

RIFSEEP, ces sujétions seront versées dans les mêmes proportions et dans les

mêmes conditions, soit à hauteur de 28 € bruts mensuels par agent concerné,

SOUS la forme d’une IFSE sujétion.

G / La périodicité de réexamen

Conformément à l'article 3 du décret du 20 mai 2014, le montant de l'IFSE fait

l'objet d'un réexamen par l'autorité territoriale en cas de changement de fonction, a

minima par application du montant de l'IFSE cible Correspondant au nouveau

poste occupé. En outre, l'autorité territoriale procède à un réexamen (sans

revalorisation automatique du montant) au moins tous les 4 ans, en l'absence de

changement de fonction et au vu de l'expérience acquise par l'agent, ainsi qu'en cas de changement de grade à la suite d'une promotion.[N°/23/02111]

45

Les agents de la filière Police Municipale ne sont pas concernés par la mise en

place du RIFSEEP. Leur régime indemnitaire composée de l'indemnité spéciale

mensuelle de fonction (cf décrets n°2000-45 du 20 janvier 2000 et n°2006-1397 du 17 novembre 2006) est par conséquent conservé, conformément à la délibération

n°21.04.06 du 14 avril 2021.

D'autre part, les agents du cadre d'emplois des agents de PM et ceux du cadre

d'emplois des chefs de service de PM jusqu’à l'indice brut 380 bénéficieront de

lndemnité d'Administration et de Technicité (cf décret n°2002-61 du 14 janvier

2002) afin de percevoir les revalorisations prévues au 1° mars 2023, au 1° avril

2023, et au 1° janvier 2025 (cf point A1 de la présente délibération). Les agents du

cadre d'empiois des chefs de service de PM percevront les mêmes augmentations via l'indemnité spéciale mentionnée précédemment.

Enfin, les agents de catégorie C de la filière PM concernés par une sujétion

(formateur interne, assistant de prévention) bénéficieront également de l'IAT (cf

point F de la présente délibération).

1} Cas particulier des agents logés par nécessité absolue de service

Conformément aux directives de l'Etat, le plafond de l'IFSE applicable aux agents

logés par nécessité absolue de service peut être inférieur à celui des autres

fonctionnaires cartographiés aux mêmes fonctions.

J / Régisseurs

Une part supplémentaire de l'IFSE est attribuée aux régisseurs d'avances et de recettes (intitulée IFSE régie), conformément à la délibération n°18.12.16 du

19 décembre 2018. Son montant est basé sur le barème fixé par la règlementation

en vigueur (cf arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de

responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d’avances et de recettes). Elle sera versée annuellement, comme indiqué dans le tableau ci-annexé, en

complément de la part d'iFSE prévue dans le groupe d'appartenance de l'agent

régisseur, ceci permettant de l'inclure dans le respect des plafonds règlementaires

prévus.

DELIBERATION :

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le Code général de la fonction publique,

DVU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des

fonctionnaires, et notamment son article 20,

©Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires

relatives à la fonction publique territoriale et notamment ses articles 88 et 59,

Vu le décret n°91-875 du 6 septembre 1991 modifié pris pour l’application du

premier alinéa de l'article 88 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant

dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu les décrets n°2000-45 du 20 janvier 2000 et n°2006-1397 du 17 novembre

2006 relatifs au régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale,

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité

susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents,

Vu le décret n°2002-61 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité d'Administration

et de Technicité,

®Vu le décret n°2014-513 du 20 mai 2014 modifié portant création d'un Régime

Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel dans la Fonction Publique d'Etat,[N°123102/11|

VU les arrêtés ministériels d'application du RIFSEEP pour chaque cadre

d'emplois,

+ Vu la délibération municipale n°17.03.01 du 8 mars 2017 relative au régime

Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de

l'engagement professionnel (RIFSEEP),

© Vu les délibérations municipales n°18.12.16 du 19 décembre 2018, n°21.04.05

du 14 avril 2021, n°21.12.19 du 15 décembre 20271, relatives au régime

indemnitaire tenant compte des fonctions, des Sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP),. modifications,

© Vu l'avis du Comité Social Territorial en date du 20 janvier 2023,

+ VU l'avis de la Commission finances et affaires générales en date du 25 janvier

2023,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément aux

articles L2121-20 et L2121-21 du Code général des collectivités territoriales.

DECISION :

Le Conseil Municipal, par 25 votes pour et 5 abstentions (Monsieur JOUBERT.

Madame DIVOUX, Monsieur NICOSIA, Madame ROBERT et Madame FRAUX),

- Modifie les montants du RIFSEEP selon les modalités définies ci-dessus et

conformément à l'annexe 1 de la présente délibération, avec effet au

1” mars 2023, au 1% avril 2023 et au 1° janvier 2025.

- Précise que l'indemnité de responsabilité des régisseurs sera versée

annuellement via l'IFSE régie, conformément aux taux fixés par l'arrêté

ministériel, et qu'elle fera l’objet d'un ajustement automatique lorsqu'elle sera revalorisée ou modifiée par un texte règlementaire.

- Autorise Monsieur le Maire, ou Madame MARTIN, au moyen d'un arrêté

Individuel qui sera notifié à l'agent, à procéder aux attributions du RIFSEEP,

dans le respect des principes définis ci-dessus.

-_ Décide que le montant de l'IFSE suivra le sort du traitemert en cas

d'absence pour raison de santé.

- Décide que les montants du RIFSEEP feront l’objet d’un ajustement

automatique lorsqu'ils seront revalorisés ou modifiés par un texte

réglementaire.

-_ Précise que les crédits nécessaires au RIFSEEP sont inscrits au budget de

fonctionnement de la Collectivité.

Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,

Pour extrait certifié conforme,

F4 Le Maire,

ean-Claude PELLETEUR

La secrétaire de séance,

Christine PR OP

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A Pre on Télérecours citoyens D ee.

La présente délibération peut faire l'obiet d'un recours à Jevant le tribünal

a0ministraiif de Nantes dans un délai de 2 mois à com) 3,

juridiction administrative compétente peut aussi être saisiK@

accessible & partir du site www.telerecours.f.

5/5N°23.02.11 Nezarele

Q 8 FEY, 2023 Reçu à ia sous-préfecture de Saint-

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Le Maire,

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7 ACTES: contrôle de légalité

Tiers de télétransmission multiprotocoles

Bordereau d'acquittement de transaction

Collectivité : Commune de PORNICHET

Utilisateur : LANDREIGNE Louise

Paramètres de la transaction :

Numéro de l'acte : DELIB_23_02 11

Objet : 11.1Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions,

des Sujétions, de l'Expertise et de l’Engagement

Professionnel (RIFSEEP) - Modifications

Type de transaction : Transmission d'actes

Date de la décision : 2023-02-01 00:00:00+01

Nature de l'acte : Délibérations

Documents papiers complémentaires : NON

Classification matières/sous-matières : 4.5 - Regime indemnitaire

Identifiant unique : 044-214401325-20230201-DELIB_23_02_11-DE

URL d'archivage: Non définie

Notification : Non notifiée

Fichiers contenus dans l'archive :

Fichier Type Taille

Enveloppe métier text/xml 1.1 Ko

Nom métier:

044-214401325-20230201-DELIB_23_02_11-DE-1-1_O.xml

Document principal (Délibération) application/pdf 364.1 Ko

Nom original: 11_RIFSEEP_modifications.pdf

Nom métier :

99_DE-044-214401325-20230201-DELIB_23_02_11-DE-1-1_1.pdf

Document principal (Délibération) application/pdf 104.9 Ko

Nom original : 11. Annexe DCM 11.pdf

Nom métier :

99_DE-044-214401325-20230201-DELIB_23_02_11-DE-1-1_2.pdf

Cycle de vie de La transaction :

Etat Date Message

Posté 8 Février 2023 à 14h46min15s Dépôt initial

En attente de transmission 8 Février 2023 à 14h46min17s Accepté par Le TdT : validation OK

Transmis 8 février 2023 à 14h46min17s Transmis au MI

Page 1Acquittement reçu 8 février 2023 à 17h09min11s Reçu par Le MI le 2023-02-08

Page 2