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Déliberation - 710
Document publié le Jeudi 19 octobre 2017 par la commune de Marguerittes.
Lien du pdf (Déliberation - 710 )
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Outre-mer,
Page 1 sur 2
MARGUERITTES, le 19 octobre 2017
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
LE MERCREDI 25 OCTOBRE 2017 A 18 H 30
à la Mairie – dans la salle ordinaire de ses délibérations (salle Claude Erignac) rue Gustave de Chanaleilles
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
01. Décision modificative n° 1,
02. Modification du tableau des emplois communaux,
03. Passeport été 2018 – adhésion,
04. Nouveau trésorier – indemnités de conseil et de confection de budget,
05. Adhésion à l'agence technique départementale du Gard,
06. Règlements intérieurs restauration scolaire et services périscolaires,
07. LAEP – subvention de fonctionnement 2018,
08. Climatisation du centre petite enfance – subvention CAF,
09. Médiathèque – demande de subvention pour l'action 2018 "Histoire de lire",
10. Artiparc TEC 2 – promesse unilatérale de vente – Nîmes Métropole,
11. Travaux de sauvetage de l'ancienne église paroissiale Saint-Pierre, dite "chapelle du château",
12. Acquisition parcelles indivision VILLANUEVA,
13. Cession AXENTIA des parcelles AI n° 593 – 594 – 595 – 596 et 597 à la Commune pour régularisation (trottoir et voie rue du Ventoux),
14. Modification des statuts de Nîmes Métropole,
15. Approbation des statuts du syndicat mixte des garrigues de la région de Nîmes, Page 2 sur 2
16. Information : Maison des Services au Public,
17. Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire – article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
18. Questions diverses.
Les rapports de présentation correspondants sont joints à cette présente convocation
Composition du Conseil municipal
Maire : William PORTAL – Adjoints au Maire : Denis BRUYERE, Vivian MAYOR, Jacqueline BATTE, Brigitte AGUILA, Philippe MELEDER, Myriam BOISSIERE DE CILLIA, Roger ARMAND et Catherine GOMEZ. Conseillers municipaux délégués : Marie-Claude ROBIN, Paul CABANON, Manuel BELMONTE, Georgette ALMANRIC, Marc MEDINA, Marie-France BIGUET, Laurent JAUSSAUD, Géraldine MARTIN, Nadège ARNAL et Stéphane GUILLEMIN.
Conseillers municipaux : Henri MARZOLF, Anne GIRARDCLOS, Elisabeth CASTAN, Norbert LARGUIER, Jean GRENIER, Jean-Pierre CATHEBRAS, Carole GORGET, Rémi NICOLAS, Patricia POUBLANC et Laïla CHAFIK.