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Déliberation - 789
Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Marguerittes.
Lien du pdf (Déliberation - 789 )
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Consommateurs,
Page 1 sur 2
MARGUERITTES, le 20 septembre 2018
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
LE JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018 A 18 H 30
à la Mairie – dans la salle ordinaire de ses délibérations (salle Claude Erignac) rue Gustave de Chanaleilles
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
01. UNC – subvention exceptionnelle
02. Modification du tableau des emplois communaux
03. Modification du RIFSEEP (régime indemnitaire)
04. Rémunération d'heures effectuées par les enseignants dans le cadre des activités périscolaires
05. Modification des tarifs de la taxe de séjour
06. Convention Ville / CCAS valant mise à disposition de locaux administratifs
07. Centre petite enfance – modification du règlement
08. LAEP – subvention de fonctionnement 2019
09. Demande de subvention pour les travaux de sauvetage de l'ancienne église Saint- Pierre
10. Achat des parcelles BC n° 75 et 84 sises à la Garne sud
11. Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de fournitures / services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"
12. Territoires "Zéro chômeur de longue durée"
13. Compte-rendu annuel à la collectivité – Mézeirac – SPL Agate
14. Contrat de concession d'aménagement de la plaine de Peyrouse Page 2 sur 2
15. Dossier Peyrouse – désaffectation et déclassement des parcelles
16. Peyrouse – validation de l'avant-projet sommaire et du dépôt du dossier "Loi sur l'eau"
17. Engagement de la commune de Marguerittes dans l'opération bourgs centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
18. Festival de jazz de Nîmes Métropole – convention à signer
19. Affiliation de l'Agence Technique Départementale au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard
20. Association de préfiguration du Parc Naturel Régional des Garrigues
21. Motion pour la réouverture du trafic voyageur sur la rive droit du Rhône
22. Décision modificative n° 1
23. Mise en conformité de la cuisine centrale
24. Avenant au contrat de ville de Nîmes Métropole 2015 / 2020
25. Questions diverses
Les rapports de présentation correspondants sont joints à cette présente convocation
Composition du Conseil municipal
Maire : William PORTAL – Adjoints au Maire : Denis BRUYERE, Vivian MAYOR, Jacqueline BATTE, Brigitte AGUILA, Philippe MELEDER, Myriam BOISSIERE DE CILLIA, Roger ARMAND et Catherine GOMEZ. Conseillers municipaux délégués : Marie-Claude ROBIN, Paul CABANON, Manuel BELMONTE, Georgette ALMANRIC, Marc MEDINA, Marie-France BIGUET, Laurent JAUSSAUD, Géraldine MARTIN, Nadège ARNAL et Stéphane GUILLEMIN.
Conseillers municipaux : Henri MARZOLF, Anne GIRARDCLOS, Elisabeth CASTAN, Norbert LARGUIER, Jean GRENIER, Jean-Pierre CATHEBRAS, Carole GORGET-REIF, Rémi NICOLAS, Patricia POUBLANC et Laïla CHAFIK.