Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - convoc cm 02072026
Conseil Municipal - convoc cm 11062026
Conseil Municipal - convoc cm 26062025
Conseil Municipal - convoc cm 20022025
Conseil Municipal - convoc cm 20032026
Convocation - convocation cm du 10052025
Conseil Municipal - convoc cm 23042026
Conseil Municipal - convoc cm 30102025
Conseil Municipal - Convoc CM 12122024
Conseil Municipal - cm du 03042023
Conseil Municipal - convoc cm 12122024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chalampé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 12122024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Chalamoé
CONSEIL
MUNICIPAL
c’est
une
chance!
pe
Madame,
Monsieur,
IS RE oi som 11: 12. 13. 14.
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal,
En
séance
ordinaire,
qui
se
tiendra
à
la
Mairie
Le jeudi
12
décembre
2024
à 20H00
SDE9L00595950
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
24/10/2024
Autorisation
d'engagement
des
dépenses
d'investissement
avant
le
BP
2025
SPLEA
—
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
pour
le transport
scolaire
du
RPI
Convention
de
partenariat
avec
la
CeA
en
faveur
du
développement
des
bibliothèques
en
Alsace
Chasse
communale
bail
2024-2033
-— Transfert
à
M.
Marceau
MAURER
Chasse
communale
bail
2024-2033
— Agrément
de
permissionnaires
Régularisation
foncière
—
Avenue
Pierre
Emile
Lucas
Travaux
de
rénovation
d’un
local
commercial
—
Espace
Centre
Village
. Travaux
de
remplacement
de
l’éclairage
public
-
Avenue
PE
Lucas,
rue
de
la
1è'e
Armée
et
rue
de
la
République
Hôtel
du
Rhin
—
Présentation
de
l’étude
de
faisabilité
et
lancement
du
Concours
de
maîtrise
d'œuvre
Demande
de
subvention
— Société
d'Histoire
de
Chalampé
Déclaration
d'intention
d’aliéner
Divers
Chalampé,
le
06/12/2024
Le
Maire
Hugues
HARTMANN