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Conseil Municipal - CM 23042026
Compte-Rendu - Convocation 23042026
Conseil Municipal - convoc cm 30102025
Conseil Municipal - convoc cm 23042026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 06h27 par la commune de Chalampé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 23042026)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Justice et droit,
Chalampé
MUNICIPAL
CONVOCATION
DU
CONSEIL
c'est
une
chance!
A
Chalampé,
le
17
avril
2026
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal,
qui
se tiendra
Le
jeudi
23 avril 2026 à
19H00
à la Mairie
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
20/03/2026
Finances
3.
Budget
principal
Commune
— Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
4.
Budget
principal
Commune
— Affectation
du
résultat
2025
5.
Vote
des
taux
d'imposition
6.
Approbation
du
budget
principal
Commune
pour
l'exercice
2026
7.
Territoire
Energie
d'Alsace
—
Reversement
de
la
participation
communale
aux
travaux
basse
tension
rue
de
la Victoire
et fixation
de
sa
durée
d'amortissement
8.
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
avec
coordonnateur
pour
l'achat
d'électricité
et
les services
associés
à la fourniture
de
cette
énergie
— Avenant
n°1
Administration
et
moyens
généraux
9.
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
10.
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
11.
Désignation
des
délégués
auprès
des
organismes
extérieurs
et des
commissions
communales
12.
Désignation
des
membres
de
la commission
des
impôts
directs
13.
Constitution
de
la commission
d’appel
d'offres
(CAO)
14.
Chasse
Communale
— Désignation
des
représentants
de
la commission
4C
15.
Election
des
membres
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
16.
Désignation
des
représentants
à
la
commission
d'évaluation
des
charges
transférées
par
la
m2A
Scolaire
17.
Challenge
mobilités
douces
— Ecole
élémentaire
et
maternelle
18.
Organisation
des
rythmes
scolaires
Ressources
humaines
19.
Embauche
de
saisonniers
pour
la
période
de
juillet
et
août
2026
Informations
et
divers
20. 21. 22;
Déclarations
d’intentions
d’aliéner
Information
de
l’état
de
la
représentation
de
la
commune
pour
le
compte
de
m2A,
au
sein
des
structures
de
type
: syndicats
mixtes,
associations
ou
commissions.
Divers