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Convocation - Convocation CM 5 juin
Conseil Municipal - cm du 29022024
Convocation - convocation cm 20250428
Conseil Municipal - convoc cm 11062026
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 06h33 par la commune de Chalampé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 11062026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
Chalampé,
le 05
juin
2026
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal,
qui
se
tiendra
Le jeudi
11 juin
2026
à 19H00
à
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
des
procès-verbaux
des
réunions
du
23
avril
et
du
05
juin
2026
Finances
3.
Demande
de
subvention
2026
—
Collège
Théodore
Monod
Ottmarsheim
4.
Demande
de
soutien
financier
pour
le
voyage
équipe
de
danse
scolaire
—
Collège
Théodore
Monod
Ottmarsheim
5.
Subvention
— Groupement
d’Action
Sociale
Administration
et
moyens
généraux
6.
Avenant
n°1
délégation
de
service
public
mise
en
fourrière
automobile
7.
Modification
des
réseaux
aériens
et
souterrains
haute
tension
et
changement
d’un
poste
de
transformation
8.
Enquête
publique
unique
société
Microsoft
1985
France
Sàrl
à Petit-Landau
et
Hombourg
Travaux
9.
Hôtel
du
Rhin
—
Présentation
et
validation
de
l’APS
Informations
et
divers
10.
Décisions
prises
dans
le
cadre
des
délégations
du
Maire
11.
Déclarations
d’intentions
d’aliéner
12.
Divers
Le
Maire,
Hugues
HARTMANN