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Compte-Rendu - CRCM DU
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Montastruc-de-Salies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM DU)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Compte rendu du Conseil Municipal
Séance du 21 octobre 2015
Présents : M. LACARRERE, Mme MONTEGUT, M . PIQUE, Mme DARMANI,
M. CALVET, Mmes ESTRADE, ZANGHI.
Absents excusés : Mme ARTIGUES, MM. ESQUERRE, BOUE, Mme DUCHEIN.
Secrétaire de séance : Mme DARMANI
La séance est ouverte à 20 heures 55.
PREMIERE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal la décision prise lors de la séance du 16 septembre 2015 d’engager une modification simplifiée du PLU. Aujourd’hui il propose de mettre à disposition du public , du 9 novembre 2015 au 9 décembre 2015, le projet de modification simplifiée prescrit par arrêté municipal du 21 septembre 2015 selon les modalités :
-mise à disposition d’un cahier ou registre pour consigner les observations ;
-entretien avec Monsieur le Maire les lundis de 14h à 17h sur rendez-vous.
Un affichage en Mairie sera fait au moins 8 jours avant la mise à disposition et pendant toute la durée de l’enquête. Monsieur le Maire présentera ensuite le bilan au conseil municipal et adoptera le projet éventuellement modifié.
Décision adoptée à l’unanimité des membres présents.
PRET
Monsieur le Maire propose d’emprunter la somme de 15 000€ auprès de la Caisse d’Epargne. Plusieurs propositions ont été faites en fonction de la durée de remboursement (2 ans, 3 ans, 4 ou 5 ans).
Après discussion, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’emprunter auprès de la Caisse d’Epargne la somme de 15000€ sur 4 ans avec possibilité d’un remboursement anticipé.
QUESTIONS DIVERSES
POINT SUR LE SITE INTERNET : il manque encore des éléments pour le finaliser.
UNE ETUDE DE FAISABILITE est en cours pour le nettoyage et l’aménagement des berges de l’Arbas et du Riou Majou pour des actions futures.
Madame ZANGHI fait un compte-rendu sur le FORUM DES ASSOCIATIONS qui a eu lieu à SALIES DU SALAT. ELECTIONS REGIONALES : Rappel des dates : 6 et 13 décembre 2015. Monsieur le Maire demande que chacune et chacun donne ses disponibilités pour la tenue des bureaux de vote.
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE : Elle est prévue à 11 heures à Montastruc.
13 NOVEMBRE : Soirée Cabaret à Montastruc offerte par la Communauté de Communes de Salies : «Autour de Brassens » :.
12 DECEMBRE : L’Après-midi récréatif de fin d’année qui est ouvert à tous sera animé par la Chorale de COURET .
TRAVAUX DE VOIRIE : réalisés par l’Entreprise COLAS, ils sont suspendus en raison de la panne d’une machine.
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE LA NOUVELLE COOPERATION INTERCOMMUNALE : il sera mis en place le 01/01/2017. Ce schéma est mis à disposition au Secrétariat.
PROGRAMMATION PROJETS DE TRAVAUX SUBVENTIONNABLES : Notre projet sera les travaux de mise aux normes accessibilité de la Salle des Fêtes.
Monsieur le Maire donne lecture des différents vœux émis par Monsieur RIVAL et Madame ARTIGUES , Conseillers Départementaux.
Monsieur le Maire rend compte du déroulement de la Journée Citoyenne organisée sur la commune le 17 octobre : à renouveler au printemps peut-être ????
Monsieur le Maire fait un point sur le Budget 2015.
Aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 22h50.
Fait à MONTASTRUC DE SALIES, le 26 octobre 2015
Le Maire,
B. LACARRERRE
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