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Déliberation - liste deliberations 20260617
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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09042025
Procès Verbal - PVCM 27062018
Déliberation - liste deliberations cm 04122024
Déliberation - affichage liste deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Vauréal.
Lien du pdf (Déliberation - affichage liste deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Travail et emploi,
Y Arena El VILLE DE ° ° dd 08 \TA 2024
Vaureal
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LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2024
ADMINISTRATION GENERALE
1.1 | Création d’un poste d’adjoint supplémentaire Unanimité
- , . _ . Majorité 1.2 | Election d'un adjoint supplémentaire absolue |
Modification de la composition du conseil d'administration du lycée Camille | Unanimité 1.3 Claudel (I abst.)
14 Modification de la composition du conseil d'administration du Centre Majorité ° Communal d'Action Sociale d
CABINET DU MAIRE :
2.1 | Modification de la dénomination de la place des Marchands Unanimité
2.2 | Dénomination de l'école municipale de musique Unanimité
Installation d'une plaque commémorative « Samuel PATY » et « Dominique Unanimité BERNARD » - place du Rendez-vous
TRANQUILLITE PUBLIQUE
Mise en place du Conseil Local de Sécurité de Prévention de la Délinquance et er 3.1 Le Unanimité de la Radicalisation
FINANCES
- .. . Majorité 4.1 | Compte de gestion 2023 du budget principal de la ville (5c/3abst.)
4,2 | Compte administratif 2023 du budget principal de la ville Bora )
- . … . Majorité 4,3 | Affectation des résultats comptables 2023 du budget principal de la ville (5c/3abst.)
. , . Majorité 4.4 | Vote des taux des impôts locaux pour l'année 2024 (Se/3abst.) |
nue . . Majorité 4,5 | Budget primitif 2024 du budget principal de la ville (5c/3abst.)
4.6 | Compte de gestion 2023 du budget annexe du cinéma « L’Antarès » LR
4.7 | Compte administratif 2023 du budget annexe du cinéma « L’Antarès » ne
4.8 | Affectation des résultats comptables 2023 du budget annexe du cinéma Rd
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l’année 2024 au cinéma | Unanimité | 4,9 , : L’Antarès (3 abst.)
4.10 | Budget primitif 2024 du budget annexe du cinéma « L'Antarès » pri
4,11 | Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2024 au CCAS Unanimité
4,12 | Actualisation des tarifs municipaux Majorité (8 contre)
4.13 Rapport annuel 2023 sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile- Unanimité de-France
Demande d’autorisation d'ouverture d’un compte à terme dans le cadre de la | Majorité | 4.14 . . . gestion de la trésorerie (5 contre) |
CM 03 avril 2024 VIE ASSOCIATIVE
Attribution des subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux S.1 associations pour l’année 2024 Unanirité DEVELOPPEMENT SOCIAL
Convention de partenariat entre SEQENS, l’APES et la ville pour la création d’un nr 6.1 . . Unanimité
tiers-lieu aux Toupets
AMENAGEMENT TERRITORIAL
Désaffectation et déclassement d’espaces et cession au baïlleur social SEQENS 7.1 | dans le cadre d’une opération de renouvellement urbain avec construction de | Unanimité
logements locatifs sociaux
RESSOURCES HUMAINES
8.1 Actualisation du tableau des effectifs et création d'emplois d'agents de | Unanimité ° surveillance sur la voie publique (5 abst) | Création d'emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire nos 8.2 . . ne ue Unanimité | et saisonnier d'activités : L Demande d'agrément pour l'accueil de volontaires dans le cadre du service oc 8.3 . Unanimité civique ‘ _| 8.4 | Attribution d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d’achat Unanimité | 8.5 | Actualisation de la charte de télétravail Unanimité| 8.6 | Plan de formation triennal 2024-2026 Unanimité 8.7 Fixation du montant des indemnités du Maire, des adjoints, des conseillers | Unanimité ‘| délégués et application des majorations (8 abst.) POLITIQUE DE LA VILLE
8.8 | Validation du nouveau contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » Unanimité
COMMANDE PUBLIQUE
8.9 | Avenant de prolongation n° 2 au marché de mobilier urbain Unanimité REUSSITE EDUCATIVE __
8.10 | Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires Unanimité CULTURE |
8.11 | Actualisation du règlement intérieur de l’école municipale de musique Unanimité | Actualisation du règlement intérieur de la Maison pour tous et mise en place us | 8.12 , : Unanimité d’un contrat-type de location
VIE ASSOCIATIVE
8.13 Signature de l’avenant n°1 à la convention tripartite de mise à disposition des Unanimité collèges de gymnases communaux
AMENAGEMENT TERRITORIAL
8.14 | Reprise de la rue du Lapin agile auprès du bailleur social CDC habitat Unanimité REUSSITE EDUCATIVE
8.15 | Renouvellement de la convention avec l’association « Baby-loup » Unanimité 8.16 Renouvellement de la convention d'accueil des enfants boisemontais sur les Unanimité accueils de loisirs de la ville de Vauréal
Raphaël LANTERI
Maire de Vauréal
CM 03 avril 2024