Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09042025
Conseil Municipal - Ordre du jour CM 09042025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 09042025
Déliberation - 1747471461 liste des deliberations 09042025
Déliberation - affichage liste deliberations
Déliberation - affichage liste deliberations
Déliberation - liste deliberations cm 04122024
Déliberation - liste deliberations cm 04122024
Déliberation - liste des deliberations a afficher 09042025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 29 juin 2022
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09042025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Vauréal.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09042025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
[AFFIC:HAGE] 11 AVK 2005 VV Lis
PES
Vaureal
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2025
FINANCES
1.1 | Vote du compte financier unique 2024 du budget principal de la ville Unanimité
1.2 | Affectation des résultats comptables 2024 du budget principal de la ville Unanimité
1.3 | Vote des taux des impôts locaux pour l'année 2025 Majorité
1.4 | Budget primitif 2025 du budget principal de la ville Majorité
1.5 | Vote du compte financier unique 2024 du budget annexe du cinéma « L'Antarès » Unanimité
1.6 | Affectation des résultats comptables 2024 du budget annexe du cinéma Unanimité
1.7 | Vote de la subvention d'équilibre 2025 de la commune au budget annexe du cinéma Unanimité
1.8 | Budget primitif 2025 du budget annexe du cinéma « L'Antarès » Unanimité
1.9 | Versement d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2025 au CCAS Unanimité
1.10 | Actualisation des tarifs municipaux Majorité
1.11 | Demande d'autorisation de placement de fonds sur un compte à terme Majorité
1.12 | Rapport annuel 2024 sur l'utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France Unanimité
VIE ASSOCIATIVE
2] sr a des subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux associations pour Ünanimité
année 2025
RESSOURCES HUMAINES
31 Création d'emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et Unanimité
saisonnier d'activités
FINANCES
32 Avenant n°1 aux contrats de bail de la Maison de la Sante Pluridisciplinaire - autorisation Unäninité
de signature
SOLIDARITE
33 Acheson au centre Hubertine Auclert, centre de ressource régional sur l'égalité femmes- Unonimité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
Adhésion à la compétence en matière de mobilité propre pour le transfert au syndicat
3.4 | d'énergie des Yvelines de la compétence des infrastructures de recharge pour véhicules | Unanimité électriques
URBANISME
35 Autorisation de constitution d'une servitude réelle et perpétuelle d'accès et passage Unanimité : pour piétons et véhicules au garage et portillon du presbytère par la rue de l'Eglise Autorisation de réitération en la forme authentique de la convention de constitution 3.6 | d'une servitude réelle et perpétuelle de passage de canalisations de gaz au profit de | Unanimité GRDF sur la parcelle EY 620 - quartier des Moissons
CULTURE
37 Reconduction de la convention de partenariat entre les écoles municipales de musique Uñanirité des villes de Vauréal et de Cergy
3.8 | Actualisation du règlement intérieur de l'école municipale de musique Unanimité
Raphaël LANTERI
Maire de-Vauréal
CM 09 avril 2025