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Convocation - Odj convocation du Conseil Municipal du 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - Odj convocation du Conseil Municipal du 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sécurité publique, Éducation,
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 16 décembre 2024 1/2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
——————————————
Commune de Montigny-le-Bretonneux
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 16 décembre 2024 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats
78180 Montigny-le-Bretonneux
La séance du Conseil Municipal sera retransmise sur YouTube
Selon l’ordre du jour suivant :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
POUVOIRS
INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 NOVEMBRE 2024
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Proposition de dénomination de l’aire de jeux inclusive, ludique, sportive au village (Monsieur le Maire),
2. Demande d’adhésion au centre Hubertine Auclert (Mme Abhay),
3. Adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029 (M. Rouesné),
FINANCES
4. Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP-CP) (Mme Bastoni),
5. Ouverture de crédits 2025 – section d’investissement – budget ville (Mme Bastoni), 6. Ouverture de crédits 2025 – section d’investissement – budget annexe spectacles et cinéma (Mme Bastoni),
7. Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Seine Normandie pour la création d’une aire de jeux inclusive, ludique, et sportive au village (Mme Bastoni), 8. Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Seine Normandie pour la rénovation de l’avenue du Manet (Mme Bastoni),
9. Avance sur subventions 2025 (Mme Bastoni),
10. Complément tarifs municipaux 2024/2025 (Mme Din),
RESSOURCES HUMAINES
11.Actualisation du tableau des effectifs (Mme Caron), Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 16 décembre 2024 2/2
12.Temps de travail des agents des brigades de la Police Municipale – Filière Police Municipale (Mme Garnier),
13.Action Sociale – Prolongation du contrat cadre Pass territorial du CIG de la Grande Couronne (Mme Issartel),
EDUCATION
14. Évolution du règlement intérieur des prestations périscolaires maternelles et élémentaires (M. Le Dorze),
URBANISME
15.Recensement rénové 2025 – recrutement et rémunération des agents recenseurs (Mme Loganadane),
16.Signature d’un bail commercial avec la société « Auberge du Manet » (M. Boussard), 17.Mise à jour de la liste des logements concédés par nécessité absolue de service et attribués par convention d’occupation précaire avec astreintes (Mme Esnouf),
CULTURE
18. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations culturelles – 2024 (M. Cachin),
SPORTS
19. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives saison 2024/2025 (M. Cretin),
20. Subventions exceptionnelles pour aide au transport individuel ou collectif aux associations sportives – année 2024 (M. Le Coquil),
JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS
21. Évolution du règlement intérieur des maisons de quartier (Mme Toussaint).
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le jeudi 5 décembre 2024