Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Gard - ANNEXE VI Avis AE
Arrêté - Préfecture - Gard - ANNEXE VI Avis AE
Arrêté - Préfecture - Gard - Annexe 1.1.2 Tableur note comp
Arrêté - Préfecture - Gard - ANNEXE VI memoire en reponse A
Arrêté - Préfecture - Gard - ANNEXE VI memoire en reponse A
Arrêté - Préfecture - Gard - PJ4 contenu du dossier
Arrêté - Préfecture - Gard - P1 Introduction composition do
Arrêté - Préfecture - Gard - 1 LED DTCE Captage de Ledenon
Arrêté - Préfecture - Gard - Annexe 5
Arrêté - Préfecture - Gard - Pièce3 8 DAE Note non techniqu
Arrêté - Préfecture - Gard - Annexe 1.1.2 Tableur note compréhension du dossier AE
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gard - Annexe 1.1.2 Tableur note compréhension du dossier AE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
N° P.J. Description Compléments Annexe 1 Report Pièce du Dossier AE référence
1 Plan de situation du projet au 1/25000 ou à défaut au 1/50000 sur lequel est indiqué l'emplacement du projet Pièce 7 - Livret des pièces graphiques Plan n°1_Carte de localisation au 1-25000
2 Eléments graphiques utiles à la compréhension des pièces du dossier Pièce 7 - Livret des pièces graphiques
3 Justificatif de la maîtrise foncière du terrain Pièce 8 - Dossier des annexes Annexe 6.1_Arrêté préfectoral création Nimes Métropole
Annexe 6.2_Statuts_CANM
+ Pièce jointe n°3 jointe au présent CERFA
Description de l'état actuel du site et de son environnement Pièce 4 - Etude d'incidence Chapitre 2 - Etat initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés
Incidences directes et indirectes, temporaires et
permamentes du projet Pièce 4 - Etude d'incidence Chapitre 3_Analyse des effets négatifs et positifs du projet sur
l'environnement
Mesures envisagées pour éviter et réduire les effets négatifs
notables du projet sur l'environnement et la santé Pièce 4 - Etude d'incidence
Chapitre 3_Analyse des effets négatifs et positifs du projet sur
l'environnement
Chapitre 6_Mesures compensatoires
Mesures de suivi Pièce 4 - Etude d'incidence Chapitre 6.2 - Protection de la ressource eau
Chapitre 6.8 - Présentation des modalités de suivi des mesures et de
leurs effets
Conditions de remise en état du site après exploitation Pièce 4 - Etude d'incidence Chapitre 6.3 - Sécurisation de la ressource
Chapitre 6.4 - Maîtrise des risques de pollution
Chapitre 6.5 - Maîtrise des consommations
Résumé non technique de l'étude d'incidence Pièce 6 - Note de présentation non technique
Etude d'incidence sur la ressource en eau, le milieu
aquatique, l'écoulement, le niveau de qualité des eaux. Pièce 4 - Etude d'incidence Chapitre 6.2 - Protection de la ressource eau
Chapitre 6.3 - Sécurisation de la ressource
Compatibilité avec SAGE et SDAGE Pièce 4 - Etude d'incidence Chapitre 5.2 - SDAGE_RMC Chapitre 5.3 - SAGE_ Vistre, Nappes Vistrenquse et Costières
Compatibilité avec le PPRI Pièce 4 - Etude d'incidence Chapitre 5.6 - Plan de gestion des risques d'inondation
Evaluation au regard des objectifs de conservation d'un ou
plusieurs sites Natura 2000 Pièce 4 - Etude d'incidences Chapitre 3.2 - Faune et Flore
Chapitre 3.3 - Habitats naturels
6
Si projet non soumis à évaluation environnementale à l'issue de
l'examen au cas par cas, la décision correspondante, assortie, le
cas échéant, de l'indication par le pétitionnaire des
modifications apportées aux caractéristiques et mesures du
projet ayant motivé ce choix.
Pièce 3 - Décision de l'autorité
environnementale
Pièce 8 - Dossier des annexes Annexe 7 : Reponse officielle - Formulaire d'examen au cas par cas
7 Une note de présentation non technique du projet Pièce 6 - Note de présentation non technique
Note de compréhension du dossier d'Autorisation Environnementale en application de l'article R181-13 du code de l'environnement
5
Si projet non soumis à évaluation environnementale, l'étude
d'incidence proportionnée à l'importance du projet et à son
incidence prévisioble sur l'environnement