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Déliberation - liste deliberations 9 avril 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 9 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA BOISSIÈRE
Le neuf avril deux mil vingt-six à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre TESSIER, Maire de LA BOISSIERE.
Étaient présents : Mr Jean-Pierre TESSIER, Mme Anne-Marie LANDAIS, Mr Philippe CHAZÉ, Mr Thierry GARREAU, Mr Claude JOLLY, Mme Anita DUCLOS,
Mr Arnaud VALLIER-COURCIER, Mme Julie JAGUELIN, Mme Lisa GOHIER. Étaient absents excusés : Mme Corine GANNE, Mr Pierre CHAZÉ
Convocation des membres : 30 mars 2026 Affichée le 30 mars 2026 Madame Lisa GOHIER a été élue secrétaire.
Lecture est donnée du procès-verbal de la réunion précédente.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Publiée le 13/04/2026
- Délibération D011-2026 : Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne : Approuvée - Délibération D012-2026 : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire et Adjoints : Approuvée
- Délibération D013-2026 : Désignation du référent déontologue : Approuvée - Délibération D014-2026 : Désignation Délégué voirie / déchets à la CCPC : Approuvée - Délibération D015-2026 : Délégués référents CIAS : Approuvée
- Délibération D016-2026 : Désignation Délégués commission sport/tourisme – CCPC Craon : Approuvée - Délibération D017-2026 : Désignation Référents culture – CCPC Craon : Approuvée - Délibération D018-2026 : Désignation des référents POLLENIZ 53 : Approuvée - Délibération D019-2026 : Désignation Délégués Bassin de l’Oudon/Life Chéran : Approuvée - Délibération D020-2026 : Désignation des représentants titulaire et suppléant de la commune de LA BOISSIERE au syndicat mixte fermé Territoire d’énergie Mayenne : Approuvée - Délibération D021-2026 : Désignation Délégué risques naturels Enedis : Approuvée - Délibération D022-2026 : Désignation Référents Sécurité routière : Approuvée - Délibération D023-2026 : Désignation Référents SDIS (Service départemental d’incendie et de secours) : Approuvée
- Délibération D024-2026 : Désignation d’un correspondant Défense Approuvée - Délibération D025-2026 : Désignation d’un référent local de l’alimentation Gal Sud Mayenne Approuvée - Délibération D026-2026 : Propositions de membres titulaires et suppléants à la Commission communale des impôts directs CCID : Approuvée
- Délibération D027-2026 : Composition de la commission de contrôle liste électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants : Approuvée
- Délibération D028-2026 : Désignation d’un référent Comité syndical e-Collectivités : Approuvée - Délibération D029-2026 : Délibération afin d’élire les membres de la commission d'appel d'offres : Approuvée
- Délibération D030-2026 : Composition des commissions communales : Approuvée