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Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 6 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 6 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA BOISSIERE EN DATE DU 6 AVRIL 2023
Le six avril deux mil vingt-trois à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Jean-Pierre TESSIER, Maire de LA BOISSIERE. Étaient présents : Mrs. Jean-Pierre TESSIER, Arnaud VALLIER, Mmes Anne-Marie LANDAIS, Florence CHAZÉ, Corine GANNE, Aurore VEILLARD.
Était absent excusé : Mr Kévin GUILLAUDEUX
Étaient absents(e) excusés(e) : Mrs Pierre CHAZÉ, Lénaïc GASNIER, Mme Aurélie PORCHER Convocation des membres : 30 mars 2023 Affichée le 30 mars 2023 Mme Florence CHAZÉ a été élue secrétaire.
Lecture est donnée du procès-verbal de la réunion précédente.
___________________________________________________________________________________ Mr Kévin GUILLAUDEUX donne pouvoir de vote à Mme Aurore VEILLARD pour les délibérations et vote des décisions à l’ordre du jour.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Publiée le 13 avril 2023
- Délibération D011-2023 : Écoles publiques de Renazé : participation aux frais de fonctionnement 2022/2023 : Approuvée
- Délibération D012-2023: Participation frais scolarité écoles publiques Segré en Anjou Bleu année 2022/2023: Approuvée
- Délibération D013-2023 : Subvention scolaire École St Joseph Renazé 2022/2023 : Approuvée
- Délibération D014-2023 :Vote du Budget primitif 2023 de la commune (Vote 7 ; Exprimé: 7; pour: 7; contre: 0) : Approuvée
- Délibération D015-2023 : Vote des taux de fiscalité directe locale 2023 (Exprimé : 7 ; vote : 7 ; pour :7 ; contre : 0): Approuvée