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Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 9 avril 2026 2
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 9 avril 2026 2)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 9 avril 2026
N° Objet
1 Installation d’un nouveau conseiller municipal ADOPTÉE 2 Délégations du Conseil Municipal au Maire ADOPTÉE 3 CCAS – Fixation du nombre de membres au Conseil d'Administration et élection des délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration
ADOPTÉE
4 Commission de Délégation de Service Public (CDSP) – Election des membres ADOPTÉE 5 Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election des membres ADOPTÉE 6 Administration générale – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) ADOPTÉE 7 Syndicat Mixte de renforcement en eau potable du Nord Mayenne – Election des membres
ADOPTÉE
8 Désignation des membres du Conseil d'Exploitation des Pompes Funèbres Municipales de Mayenne
ADOPTÉE
9 Installation des commissions - Commission Stratégie et Aménagement ADOPTÉE 10 Installation des commissions - Commission Gestion des travaux et du patrimoine bâti ADOPTÉE 11 Installation des commissions - Commission Enfance et citoyenneté, crèche Bulle d’éveil ADOPTÉE 12 Installation des commissions - Commission Sport ADOPTÉE 13 Installation des commissions - Commission rayonnement et animation de la ville (événement et jumelage)
ADOPTÉE
14 Installation des commissions - Commission Finances ADOPTÉE 15 Installation des commissions - Commission des services funéraires ADOPTÉE 16 Installation des commissions - Commission Education et restauration collective ADOPTÉE 17 Installation des commissions - Commission Sécurité, prévention et démocratie locale ADOPTÉE 18 Désignations représentants organismes extérieurs - Territoire Energie Mayenne ADOPTÉE 19 Désignations représentants organismes extérieurs - Conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Nord Mayenne
ADOPTÉE
20 Désignations représentants organismes extérieurs - Syndicat mixte du Parc naturel régional Normandie-Maine
ADOPTÉE
21 Commission de contrôle des élections ADOPTÉE 22 Désignations représentants organismes extérieurs - Elu référent sécurité routière ADOPTÉE 23 Désignations représentants organismes extérieurs - CA de Coop Logis ADOPTÉE 24 Désignations représentants organismes extérieurs - Conseil d’Administration de l’Etablissement public social et médicosocial (EPSMS)
ADOPTÉE
25 Désignations représentants organismes extérieurs - Office des retraités et personnes âgées
ADOPTÉE
26 Désignations représentants organismes extérieurs - Conseil Local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
ADOPTÉE
27 Désignations représentants organismes extérieurs - Commission d’attribution logement des bailleurs sociaux
ADOPTÉE
28 Désignations représentants organismes extérieurs - Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle
ADOPTÉE
29 Désignations représentants organismes extérieurs - Synergies ADOPTÉE 30 Désignations représentants organismes extérieurs - PODELIAH ADOPTÉE 31 Désignations représentants organismes extérieurs - La Vigie ADOPTÉE 32 Désignations représentants organismes extérieurs - Les Possibles ADOPTÉE 33 Désignations représentants organismes extérieurs - Conseil d’établissements scolaires du premier degré
ADOPTÉE
34 Désignations représentants organismes extérieurs - Conseil d’établissements scolaires du second degré
ADOPTÉE
35 Désignations représentants organismes extérieurs - Commission d'accès aux documents administratifs
ADOPTÉE
36 Désignations représentants organismes extérieurs - Commission départementale d’aménagement commercial
ADOPTÉE
37 Désignations représentants organismes extérieurs - Commission de sécurité ADOPTÉE 38 Désignations représentants organismes extérieurs - Syndicat de Bassin de l’Aron Mayenne et Affluents (SyBAMA)
ADOPTÉE
39 Désignations représentants organismes extérieurs - Pays d'Art et d'Histoire (PAH) ADOPTÉE 40 Désignations représentants organismes extérieurs - Représentant incendie et secours ADOPTÉE 41 Désignations représentants organismes extérieurs - Copainville ADOPTÉE 42 Désignations représentants organismes extérieurs - Référent SIG/Données/Numérique ADOPTÉE 43 Désignations représentants organismes extérieurs - Terres de Sources ADOPTÉE 44 Désignations représentants organismes extérieurs - Parcours et Vous ADOPTÉE 45 Désignations représentants organismes extérieurs - Agence Technique Départementale de l’eau de la Mayenne
ADOPTÉE
46 FONCIER – Cession de la parcelle BV 0037 à la SCI SAMCA II ADOPTÉE 47 Administration générale – Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués
ADOPTÉE
48 Administration générale – Majoration des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 13 avril 2026