Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21 septembre 2022
Compte-Rendu - procès verbal du 08 décembre 2021
Déliberation - Ordre du jour CM du 11 Décembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du CM du 31 mars 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 février 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 24 Juin 2025
Déliberation - Ordre du jour CM du 03 FEVRIER 2026
Déliberation - Modification Additif Ordre du jour CM du 11 Décemb
Ordre du Jour - ordre du jour du CM du 16 décembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 décembre 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 08 Décembre 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-Celloville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 08 Décembre 2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Sin
Ubin
Celloville
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
prochain
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire :
Le
Mercredi
08
Décembre
2021
à
18
h
30
à
la
Mairie
(Salle
du
Conseil)
Ordre
du
jour
::
En
=
.
e
Achat
de
parcelles
par
la
Commune
de
SAINT-AUBIN-CELLOVILLE
à
SCCV
Villa
Sellonis
e
Approbation
du
rapport
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
du
30
Septembre
2021
e
Tarifs
boissons
et
pâtisseries
e
Renouvellement
des
baux
de
chasse
e
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
e
Contrats
d'Assurance
des
Risques
Statutaires
e
Protection
sociale
complémentaire
à
destination
des
agents
municipaux
e
Création
d’un
comité
consultatif
e
Augmentation
coefficient
agent
d'entretien
Le
02
Décembre
2021,
Le
Maire,
DEHAIL
Maxime.