Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre du jour CM du 25 SEPTEMBRE
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 17 Décembre 202
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 27 MARS 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 février 2022
Procès Verbal - procès verbal du CM du vendredi 16 décembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 08 Décembre 2021
Procès Verbal - Ordre du jour CM du 16 Juin 2026
Déliberation - Ordre du jour CM du 11 Décembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du CM du 22 fevrier 2021
Déliberation - ORDRE DU JOUR CM du 13 DEC 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du CM du 16 décembre 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-Celloville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du CM du 16 décembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, PME, commerce et artisanat,
A, Calloville
CONSEIL
MUNICIPAL
Faute
de
Quorum,
Le
Conseil
Municipal
est
reporté :
au
Vendredi
16
Décembre
2022
à
18
h
30
à
la
Mairie
(Salle
du
Conseil)
‘Ordre
du
jour
::
e
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
de
détail
e
Engagements
de
la
COP
21
Locale
e
Approbation
des
rapports
sur
la
qualité
de
l’eau
et
les
déchets
e
Emploi
d'un
agent
technique
entre
Avril
et
Septembre
2023
e
Adoption
de
la
Nomenclature
Budgétaire
et
Comptable
M57
Abrégée
au
1°
Janvier
2023
e
Nomination
d'un
correspondant
Incendie
et
Secours
e
Convention
de
mise
à
disposition
des
espaces
publics
e
Assurances
Statutaires
e
Versement
Subvention
Le
13
Décembre
2022,
.
Le
Maire,
/ $
AXE
OS |
Le O}
DEHAIL
Maxime,