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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0ACT)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Exploration spatiale,
HT € M² TTC € M² TTC € M² 0,68 0,82 9,45
HT € M² TTC € M² TTC € M² 0,64 0,77 8,33
HT € M² TTC € M² TTC € M²
0,67 0,8 9,25
HT € M² TTC € M² TTC € M²
0,63 0,76 8,16
Contrat annuel d'occupation de postes à flot
HT € M²
6,80
PAR MOIS
HT € M²
7,71
SAISON CREUSE Du 1er Octobre au 31 Mars inclus PAR JOUR PAR MOIS
TARIFS 2020 (IDENTIQUES A 2019)
EMPLACEMENTS PASSAGERS
SAISON CREUSE Du 1er Octobre au 31 Mars inclus
HT : 32,26 Euros au m2
TTC : 38,71 Euros au m2
Pour mémoire: TARIFS 2018 EMPLACEMENTS PASSAGERS
SAISON PLEINE Du 1er avril au 30 septembre inclus
PAR JOUR PAR MOIS HT € M²
7,87
METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
REDEVANCES ET TARIFS PORTUAIRES APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020
TVA 20% applicable
TARIF UNIQUE DU STATIONNEMENT A L'ANNEE
Pour information, la taxe de séjour additionnelle :
Le Conseil départemental a délibéré le 29 Janvier 2016 en faveur de l'institution de la taxe de séjour additionnelle à la taxe de séjour au réel et à la taxe de séjour forfaitaire perçues par les communes ou groupement de communes pour une application au 1er Janvier 2017. La taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour au taux de 10% s'ajoute aux tarifs définis par la commune ou le groupement de communes (art. L-3333-1 du code général des collectivités territoriales).
PAR JOUR PAR MOIS HT € M²
6,94
Taxes de séjour :
Le régisseur est habilité à encaisser les taxes de séjour délibérées par la commune et la taxe de séjour additionnelle délibérée par le département. Ces 2 taxes s'ajoutent aux tarifs.
PORT DES HEURES CLAIRES - Commune d'ISTRES - Terrioire Istres Ouest Provence
Les redevances sont calculées en fonction de la surface du bateau au regard de sa longueur et de sa largeur mentionnées sur l'acte de francisation et de sa fiche technique
SAISON PLEINE Du 1er avril au 30 septembre inclus
PAR JOUR HT HT TTC
2018 2020 2020
Longueur Bateau < 6 M 79,27 80,93 97,12
6M = ou > Longueur bateau < 7 M 89,58 91,46 109,75
7M = ou > Longueur bateau < 8 M 99,85 101,95 122,34
8M = ou > Longueur bateau < 9 M 110,40 112,72 135,26
9M = ou > Longueur bateau < 10 M 120,33 122,86 147,43
10M = ou > Longueur bateau < 11 M 130,53 133,27 159,93
11M = ou > Longueur bateau < 12 M 140,65 143,60 172,32
12M = ou > Longueur bateau 151,03 154,20 185,04
Longueur Bateau < 6 M 90,60 92,50 111,00
6M = ou > Longueur bateau < 7 M 103,22 105,39 126,47
7M = ou > Longueur bateau < 8 M 115,77 118,20 141,84
8M = ou > Longueur bateau < 9 M 128,35 131,05 157,25
9M = ou > Longueur bateau < 10 M 140,94 143,90 172,68
10M = ou > Longueur bateau < 11 M 153,59 156,82 188,18
11M = ou > Longueur bateau < 12 M 166,19 169,68 203,62
12M = ou > Longueur bateau 178,76 182,51 219,02
Durée maximum : 3 mois
Tout mois commencé est dû
Port des Heures Claires
DESIGNATION
STATIONNEMENT BATEAUX A SEC POUR LONGS TRAVAUX
LOCATAIRES
Par mois
NON LOCATAIRES
Par mois
STATIONNEMENT A SEC (LONGS TRAVAUX) DESIGNATION HT 2018 HT 2020 TTC 2020
Utilisation de la grue et des bers
0 à 0,999 tonnes 63,05 64,37 77,25
1 à 1,999 tonnes 80,67 82,36 98,84
2 à 2,999 tonnes 97,07 99,11 118,93
3 à 3,999 tonnes 113,41 115,79 138,95
4 à 4,999 tonnes 148,74 151,86 182,24
5 à 5,999 tonnes 163,8 167,24 200,69
6 à 6,999 tonnes 180,21 183,99 220,79
7 à 7,999 tonnes 189,08 193,05 231,66
8 à 8,999 tonnes 196,63 200,76 240,91
DESIGNATION HT 2018 HT 2020 TTC 2020
* Opérations Diverses : mâtage, démâtage
levée de moteur, pose de moteur, manutention
calage bateau, maintien sous sangles, prise sur
remorque …
* Heure 99,91 € 102,01 € 122,41 €
* 1/2 heure 49,96 € 51,01 € 61,21 €
10,31 € 10,52 € 12,62 €
12,84 € 13,10 € 15,72 €
17,54 € 17,90 € 21,48 €
13,84 € 14,13 € 16,96 €
Mise à l'eau :
Utilisation du plan incliné et rinçage du bateau
Accès permanent 64,92 € 66,28 € 79,54 €
Accès ponctuel 10,09 € 10,30 € 12,36 €
MOTOPOMPE
Intervention à l'heure 58,94 € 60,18 € 72,21 €
CORDAGE PROPYLENE 8 m/m
Fourniture - le mètre 2,06 € 2,10 € 2,52 €
CORDAGE PROPYLENE 12 m/m
Fourniture - le mètre 3,35 € 3,42 € 4,10 €
CORDAGE PROPYLENE 16 m/m
Fourniture - le mètre 4,73 € 4,83 € 5,80 €
PLONGEE
* Heure 101,49 € 103,62 € 124,35 €
* 1/2 heure 59,07 € 60,31 € 72,37 €
INTERVENTION REMORQUAGE
Heure 74,47 € 76,03 € 91,24 €
1/2 Heure 44,95 € 45,89 € 55,07 €
CAUTION Carte Magnétique (barrière) 80,00 € 80,00 €
Renouvellement carte magnétique cassée 13,38 € 13,66 € 16,39 €
Port des Heures Claires
PRESTATIONS ANNEXES
Utilisation du Bers au delà de 4 jours
* Locataire
* Non Locataire
MACHINE A HAUTE PRESSION
Pour utilisation d'une Heure
Forfait d'utilisation de la Machine à haute pression
personnelle
II – SERVICES DIVERS Redevance occupation société nautique : (identique à 2019) 38690,35 €
PORT ABRI DU RHONE - Commune de Port SAINT-LOUIS-DU-RHONE - Terrioire Istres Ouest Provence
REDEVANCES ET TARIFS PORTUAIRES APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020