Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20250258 w
Procès Verbal - DELB 20230339 w
Procès Verbal - DELB 20110842 w
Procès Verbal - DELB 20110137 w
Procès Verbal - DELB 20190234 w
Procès Verbal - DELB 20160161 w
Procès Verbal - DELB 20150886 w
Procès Verbal - DELB 20180517 w
Procès Verbal - DELB 20170129 w
Procès Verbal - DELB 20130426 w
Procès Verbal - DELB 20110368 w
Document publié le Lundi 6 juin 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110368 w)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil Municipal
Séance du 06 juin 2011
Dossier n° 2011.06.34..
DELB-20110368 - SPORT - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
CONVENTIONNEES - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme FIRMIN – LE BODO, Adjoint.– La ville du Havre a contractualisé avec plusieurs associations sportives :
- le Havre Badminton Club, en lui apportant son aide au titre de la vie sportive. En application des engagements pris dans le cadre de la convention d’objectifs, il convient d’attribuer à cette association une subvention d’un montant de 4 687,50 euros représentant le solde de la saison 2010/2011.
- le Havre Athletic Club section athlétisme, en lui apportant son aide au titre de la vie sportive. En application des engagements pris dans le cadre de la convention d’objectifs et de son avenant n° 2, il convient d’attribuer à cette association une subvention d’un montant de 13 000 euros représentant le deuxième acompte de la saison 2010/2011
- le Club sportif des services municipaux du Havre Football, en lui apportant son aide au titre de la vie sportive et pour l’accompagnement social. En application des engagements pris dans le cadre de la convention d’objectifs et de son avenant n° 4, il convient d’attribuer à cette association une subvention d’un montant de 8 500 euros représentant le deuxième acompte de la saison 2010/2011
Si ces projets recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération suivante:
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l'exercice 2011 ;
VU la délibération n° 20080624 du Conseil municipal du 7 juillet 2008 autorisant le Maire à signer la convention d’objectifs n° 05 08 113 avec le Havre Badminton Club
VU les délibérations du Conseil municipal du 27 octobre 2008 (n° 20080919) et du 22 novembre 2010 (n° 20100900) autorisant la signature de la convention d’objectifs (n° 0508 121) et de l’avenant n° 2 avec le Havre Athletic Club section Athlétisme,
VU les délibérations du Conseil municipal du 22 décembre 2008 (n° 20081139) et du 22 novembre 2010 (n° 20100900) autorisant la signature de la convention d’objectifs (n°0508 124) et de l’avenant n° 4 avec le Club sportif des services municipaux du Havre Football
CONSIDERANT les demandes présentées par le Havre Badminton Club, le Havre Athletic Club section Athlétisme et le Club Sportif des Services Municipaux du Havre Football
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi – Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme & Tourisme réunie le 17 mai 2011 consultée ;
VU le rapport de Mme l'Adjoint au Maire, chargée du Sport, du Nautisme, du Littoral et du Tourisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d'accorder :
- une subvention de 4 687,50 euros au Havre Badminton Club (fournisseur n° 100851) représentant le solde de la saison 2010 / 2011.
- une subvention de 13 000 euros au Havre Athletic Club section Athlétisme (fournisseur n° 100832) représentant le deuxième acompte de la saison 2010 / 2011.
- une subvention d’un montant de 8 500 euros au Club sportif des services municipaux du Havre Football (fournisseur n° 100972) représentant le deuxième acompte de la saison 2010/2011.
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous – fonction : 40 - Sport et jeunesse – Services communs
Nature et intitulé : 6574.1 - Subventions de fonctionnement
Code mission : F60M04
Montant de la dépense : 26 187,50 euros
Vote : adoptée à l'unanimité