Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR séance 20032026
Compte-Rendu - Compte rendu de séance
Compte-Rendu - Compte rendu 3003
Compte-Rendu - 02 Compte rendu seance 26 mai 2021
Compte-Rendu - 01 Compte rendu seance 19 03 25
Compte-Rendu - 01 Compte rendu seance 13 avril 2021
Compte-Rendu - 02 Compte rendu seance 09 03 2026
Compte-Rendu - 04 Compte rendu seance 23 10 24
Compte-Rendu - 05 Compte rendu seance 11 12 24
Compte-Rendu - 02 Compte rendu seance 10 04 24
Compte-Rendu - Compte rendu séance 14012026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belleserre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu séance 14012026)
Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité sociale, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Mercredi
14
Janvier
2026
à
20
h
30
PRESENTS
: PETIT
Jean-Marie,
LAPASSAT
Jean
Luc,
CAPUZZI
Nathalie,
PUJOL
Christian,
PLO
Valérie,
PAPIN
Florence,
TAPIA
Gisèle
: GARRIC
Bernard
Procuration : Excusés
: SOBERA
Christiane
VIDAL
Céline
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 08
Janvier
2026
Secrétaire
de
séance
: PLO
Valérie
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
22
Octobre
2025
Monsieur
le
Maire
présente
le compte
rendu
de
la
précédente
réunion
du
2 octobre
2025
et
demande
s’il y a des
observations.
Il n’y
a aucune
observation
sur
le contenu
du
document.
Le
Compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité.
Protection
sociale
des
Agents
Territoriaux
Santé
Mutuelle
et
prévoyance
Monsieur
le
Maire
présente
les
règles
de
la
participation
de
la
collectivité
au
régime
de
la
protection
sociale
obligatoire
des
agents
territoriaux
en
matière
santé
mutuelle
et
de
prévoyance. Dans
le
cas
d’un
agent
intercommunal,
les
collectivités
doivent
se
partager
les
couvertures
Mutuelle
et
Prévoyance.
Le
CDG
81
(centre
de
gestion
du
Tarn)
a
retenu,
suite
à
consultation
le
gestionnaire
COLLECTEAM,
une
convention
doit
être
signée.
Pour
ce
qui
concerne
Mme
Mathilde
REYNAUD
la
prévoyance
sera
assurée
par
la
commune
de
LASFAILLADES
et
la santé
mutuelle
par
BELLESERRE.
A)
Délibération
pour
santé
mutuelle
obligatoire
Après
avoir
entendu
les
explications
de
Monsieur
le
Maire
les
membres
du
Conseil,
à
l'unanimité : -
Décident
d’une
participation
à hauteur
de
25
€ par
mois
et
par
agent.
-
__Mandate
Monsieur
le Maire
pour
signer
tout
document
nécessaire
à l'exécution
de
la
présente
délibération
B)
Délibération
pour
la
prévoyance
obligatoire
Après
avoir
entendu
les
explications
de
Monsieur
le
Maire
les
membres
du
Conseil
prennent
acte
que
cette
obligation
est
assurée
par
la
commune
de
LASFAILLADES
au
bénéfice
de
Mme
Mathilde
REYNAUD. Réflexion
sur
l’organisation
des
élections
municipales
Mars
2026
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les élections
municipales
sont
les 15
et 22
mars
et qu’il
y a lieu
de
créer
une
liste
afin
de
ne
pas
laisser
notre
collectivité
sans
Conseil
municipal.
Il reprécise
que
4 personnes
à ce jour
ne
souhaitent
pas
continuer
l'aventure
Mme
TAPIA
Gisèle,
Mme
Christiane
SOBERA
qui
a quitté
la commune,
M
GARRIC
Bernard,
PETIT
Jean-Marie
et
M
CAZETTE
Jean-
Luc
qui
a démissionné
depuis
plusieurs
années.
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
Mercredi
14 Janvier
2026
BELLESERRE
81540 Il demande
aux
personnes
présentes
de
préciser
leurs
intentions
en
la
matière,
à
savoir
leur
volonté
ou
non
de
continuer
l'aventure
de
Conseiller
municipal.
Toutes
les
personnes
présentes
consentent
à
continuer
l'aventure
y
compris
Céline
VIDAL
par
l'intermédiaire
de
la voix
de
Valérie
PLO.
La
discussion
s'engage
sur
la
nécessité
et
le choix
d’un
leader
tête
de
liste
qui
serait
ensuite,
en
toute
logique,
élu(e)
maire.
Monsieur
le
Maire
propose
que
la
réflexion
soit
ouverte
sur
le choix
des
personnes
pouvant
rejoindre
le groupe
et que
parmi
les 5
nouvelles
personnes
il peut
y avoir
un
leader.
Monsieur
le
Maire
souhaite
que
dans
les
jours
qui
viennent
une
action
soit
menée
dans
le
sens
de
création
d’une
équipe.
Questions
Diverses
Monsieur
le
Maire
informe
que
tout
sera
mis
en
œuvre
pour
le vote
d’un
budget
avant
les
élections.
Cela
afin
de
permettre
une
continuité
de
la vie
de
la commune.
Ce
budget
pourra
être
adapté,
modifié,
ajusté
par
la prochaine
équipe
municipale.
La
séance
est
levée
à
22H
Fin
du
document.
Compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
municipal
du
Mercredi
14 Janvier
2026
BELLESERRE
81540